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Optimisations T3

Mis à jour : 2020-07-22

TaxCycle T3 optimise les calculs fiscaux pour obtenir les résultats dont vous avez besoin pour vos clients. Les calculs d’optimisation s’effectuent en arrière-plan au fur et à mesure que vous saisissez les renseignements dans la déclaration de revenus. Ainsi, les résultats sont automatiquement mis à jour sans que vous ayez besoin de cliquer sur un bouton ou choisir une option du menu. Chaque déclaration comprend également une grille de calcul pour vous aider à comprendre les résultats des optimisations et à les personnaliser en fonction de la situation fiscale de chaque client. 

Les optimisations ne s’appliquent actuellement qu’aux calculs T3 fédéraux. Les montants ne sont pas optimisés pour les déclarations TP-646 du Québec.

Comment s’effectue le calcul des optimisations

Les calculs sont effectués de façon séquentielle. Les montants expirés sont demandés en premier. Par exemple, si la fiducie a des dons d'il y a quelques années, ces dons sont demandés en premier. 

TaxCycle considère également les crédits additionnels de l’annexe 11, y compris le crédit d'impôt fédéral pour dividendes (déduction pour impôt étranger dans une version future).

Une fois que TaxCycle a calculé l’impôt dû ou le remboursement en fonction de l'objectif d'optimisation choisi (voir « Objectifs d'optimisation » ci-dessous), les montants restants sont reportés à l'année suivante (le cas échéant).

Grille de calcul des optimisations

La grille de calcul Optimisations vous permet de voir et de personnaliser les optimisations pour une fiducie.

  1. Dans le haut du formulaire, sélectionnez l’objectif de l’optimisation, ou désactivez les optimisations complètement. (Pour en savoir plus, lisez « Objectifs d'optimisation » ci-dessous),
  2. Vous pouvez définir une valeur par défaut pour ce champ pour tout nouveau fichier que vous créez dans les options Nouveau fichier T3.
  3. Plus loin dans la grille, vous pouvez voir et modifier les optimisations pour les dons, les pertes en capital nettes et les pertes autres qu'en capital. Chaque section vous montre le calcul effectué pour obtenir le meilleur résultat. (Défilez vers le bas pour en savoir plus à propos de ces optimisations.)

Objectifs d’optimisation

En choisissant un objectif d’optimisation dans le haut de la grille de calcul Optimisations, cela vous permet d’adapter les calculs de TaxCycle pour mieux répondre aux besoins de la situation financière de votre client. Pour vous aider à choisir l’objectif optimal pour chaque client, utilisez la liste suivante qui explique les résultats de chaque option.

Aucune optimisation
Cette option désactive TOUS les calculs d’optimisation. Si vous choisissez cette option, vous ne pourrez pas choisir d’optimiser un seul type de calcul plus bas dans la grille de calcul. Pour appliquer certaines optimisations et pas d'autres, choisissez plutôt un objectif d'optimisation différent, faites défiler la feuille de calcul et désactivez les calculs d'optimisation pour lesquels vous souhaitez définir manuellement les montants réclamés.

Maximiser le report de données
Cette option reporte le plus d’information possible pour la ou les années futures. Elle ne demande que les crédits qui expirent qui ne peuvent pas être reportés. 

Réduire l’impôt à payer à zéro (autant fédéral qu’au provincial)
Cette option vise à réduire l’impôt fédéral et provincial à payer à zéro avant de reporter tout montant disponible à l’année suivante.

Réduire l’impôt fédéral OU l’impôt provincial sur le revenu à payer à zéro, selon la première éventualité
Cette option vise à réduire l’impôt à payer tant fédéral que provincial. À cette fin, TaxCycle demande certaines déductions ou certains crédits jusqu'à ce qu'il n'y ait plus d'impôt fédéral ou provincial à payer. Il cesse ensuite pour protéger les montants qui restent aux fins de report. Par exemple, s’il y a des dons disponibles qui pourraient créer un crédit de 500 $, et que l’impôt fédéral et provincial dû est supérieur à 500 $, TaxCycle demande la somme totale des dons, soit 500 $. Cependant, si l’impôt fédéral à payer est seulement 250 $ et que l’impôt provincial à payer est supérieur à 500 $, le remboursement de la totalité du 500 $ représente la moitié du crédit. Ce serait plus avantageux de reporter le 250 $ restant à l’année suivante où il pourrait être déduit de l’impôt fédéral et provincial à payer.

Réduire l’impôt fédéral à payer à zéro
Cette option réduit l’impôt fédéral à payer à zéro avant de reporter tout montant disponible à l’année suivante.

Réduire l’impôt provincial à payer à zéro
Cette option réduit l’impôt provincial à payer à zéro avant de reporter tout montant disponible à l’année suivante.

Optimisation de pertes

TaxCycle optimise l’application les pertes pour réduire le revenu net de la fiducie. 

  1. Les pertes autres qu’en capital sont partagées dans la grille de calcul des Optimisations à partir de la grille de calcul PerteAutreCap. Les pertes en capital nettes sont partagées dans la grille de calcul PerteCapNette.
  2. TaxCycle calcule automatiquement la déduction optimisée pour chaque type de perte.
  3. Pour désactiver les optimisations de pertes autres que des pertes en capital ou des pertes en capital nettes, remplacez la sélection dans la colonne Optimiser à Non en appuyant sur F2.
  4. Si vous voulez réclamer un montant différent du montant calculé, sélectionnez Oui dans la colonne Désirez-vous demander un montant différent? et entrez le montant à demander.
  5. Tout Solde inutilisé est reporté à l’année suivante.

Optimisation de dons

TaxCycle optimise les dons pour réduire l’impôt à payer. 

  1. Le montant des dons est partagé dans la grille de calcul des Optimisations à partir de la grille de calcul des Dons.
  2. Pour désactiver seulement les optimisations de dons, remplacez la sélection dans la colonne Optimiser à Non en appuyant sur F2.
  3. La première colonne affiche la Déduction maximale disponible pour cette année.
  4. TaxCycle calcule automatiquement la Déduction optimisée pour chaque type de don en réclamant d’abord les dons expirant au cours de l’année en cours, puis uniquement ce qui est requis pour atteindre l’objectif d’optimisation défini dans le haut de la grille de calcul. Tout montant inutilisé est ensuite reporté.
  5. Si vous voulez réclamer un montant différent du montant calculé, sélectionnez Oui dans la colonne Désirez-vous demander un montant différent? et entrez le montant à demander. Ce montant est partagé avec un champ similaire sur la grille de calcul pour Dons. Il est ensuite utilisé dans le calcul de la demande sur l'annexe 11A.
  6. Tout Solde inutilisé est reporté à l’année suivante.
  7. Il peut être avantageux de changer l’ordre dans lequel les dons sont demandés. Pour les fiducies autres que la succession assujettie à l’imposition à taux progressifs (SITP) ou une fiducie admissible pour personne handicapée, peut demander une déduction de 33 % pour les dons de l’année courante et 29 % pour les dons d’années précédentes (après le premier 200 $). Par défaut, TaxCycle demande d'abord les dons de l'année en cours, après avoir réclamé les dons expirant dans l'année en cours. Changez cette valeur par défaut pour demander les montants dans un ordre différent.