‌T3 Annexe 15

Mis à jour : 2024-01-08

‌‌TaxCycle T3 comprend l’annexe 15, Renseignements sur la propriété effective d’une fiducie et la grille de calcul Propriété effective (Bénéficiaires) pour aider les fiducies à recueillir et à déclarer des renseignements sur la propriété effective.

Exigences de production

Les fiducies dont l’année d’imposition se termine le 31 décembre 2023 ou après doivent produire la T3SCH15, même si elles n’ont jamais produit de déclaration T3 auparavant.

Pour prendre en charge le suivi de cet état, nous avons ajouté un champ en haut du formulaire. Par défaut, il est défini comme Nouveau, car il s’agit de la première année de déclaration pour toutes les fiducies qui doivent produire une déclaration cette année. Dans les années à venir, il indiquera si l’A15 est la même que l’année précédente, si elle a été modifiée ou annulée. Quoi qu’il en soit, ce champ est exclu de la transmission par la TED à l’ARC.

Pour produire l’annexe 15 :

1. Remplissez la Partie A — Renseignements annuels sur la propriété effective de l’A15.
2. Remplissez la Partie B — Identification des entités déclarables de l’A15.
3. Vous pouvez également saisir les données directement sur la grille de calcul Propriété effective (cliquez sur le lien ici pour accéder à la grille Propriété effective). Les données saisies dans ces champs circulent automatiquement entre l’A15 et la grille Propriété effective, de sorte que vous pouvez ajuster les données sur l’un ou l’autre formulaire.
   
4. Au besoin, remplissez la Partie C — Bénéficiaires qui ne peuvent pas être répertoriés sur l’A15.

Saisissez les informations sur la propriété effective

Pour saisir les informations sur la propriété effective de la fiducie, vous pouvez importer les données d’un modèle Excel directement dans la grille de calcul Propriété effective, ou vous pouvez transférer les informations de la grille Propriété effective existante en cochant la case Transférer des bénéficiaires au bas de la grille Propriété effective. Dans les deux cas, vous devez d’abord remplir la Partie A et la Partie C sur l’A15. 

Si vous choisissez de transférer des informations de la grille Propriété effective, vous devrez saisir manuellement certaines informations sur le bénéficiaire, car toutes les informations requises pour l’A15 ne sont pas disponibles sur la grille Propriété effective.