Grille de calcul Bénéficiaires et T3Ben

Mis à jour : 2023-05-16

Dans TaxCycle, une grande partie de la déclaration des fiducies T3 est semblable à une déclaration de revenus des particuliers T1. De nombreux formulaires se ressemblent et se comportent de la même manière. Toutefois, l'un des aspects propres à TaxCycle T3 (et qui difffère probablement de votre ancien logiciel d'impôt) est la souplesse dont vous disposez pour entrer les renseignements sur les bénéficiaires et pour répartir le revenu entre eux.

Renseignements du bénéficiaire

Inscrivez le ou les nom(s) et les coordonnées des bénéficiaires sur l'un des formulaires ou feuillets suivants. Les renseignements circulent automatiquement entre eux :

• Grille de calcul Bénéficiaire
• Grille de calcul Répartition au profit d'un bénéficiaire T3
• Feuillets T3Ben individuels qui seront distribués aux bénéficiaires

Le type de renseignements disponibles sur chaque formulaire diffère légèrement. La grille de calcul Bénéficiaire contient des champs permettant de saisir l'adresse et les coordonnées, tout comme le feuillet T3Ben. La grille Répartition au profit d'un bénéficiaire T3 vous permet uniquement d'entrer et de modifier le nom du bénéficiaire. Si vous repérez une coquille ou si vous changez d'avis sur une information relative au bénéficiaire, vous n'avez pas besoin de rechercher le champ source. Effectuez le changement où et quand vous le voyez.

Répartition au profit d'un bénéficiaire T3

1. Si vous sélectionnez l'une des options d'attribution par Répartition de la fraction ou par Montant spécifique sur la grille de calcul Répartition, vous pouvez modifier ces montants directement sur le feuillet T3Ben de chaque bénéficiaire. Les données de ces champs sont transmises à la grille de calcul Répartition.
2. Si vous sélectionnez 5. Attribuer manuellement chaque type de revenu directement sur le T3Ben de la grille de calcul Répartition, vous pouvez attribuer un montant dans le tableau au bas du feuillet T3Ben.

Choix d'un bénéficiaire privilégié

Le choix d'un bénéficiaire privilégié est disponible en vertu de l'ITA 104(14) pour un bénéficiaire d'une fiducie qui répond à la définition d'un « bénéficiaire privilégié » tel que défini dans l'ITA 108(1). Cela permet à la fiducie et au bénéficiaire privilégié de choisir conjointement, comme le prescrit l'article 2800 du Règlement de l'impôt sur le revenu, de désigner une partie du revenu accumulé de la fiducie qui sera imposée entre les mains du bénéficiaire privilégié pour l'année d'imposition.

Pour désigner un bénéficiaire privilégié :

1. Sur le formulaire T3Ben, répondez Oui à la question Bénéficiaire privilégié?.
2. Créez une nouvelle grille de calcul T3BenPrivilégié pour le bénéficiaire. Ce formulaire apparaît dans la catégorie Autorisation et renseignements de la barre latérale Préparer.
3. Remplissez les renseignements sur le bénéficiaire concernant le choix sur le formulaire T3BenPrivilégié.
4. TaxCycle calcule automatiquement les montants associés au choix sur la grille de calcul.