T1135 Bilan de vérification du revenu étranger (T1)

Mis à jour : 2023-02-28

Lorsque votre client confirme qu'il possède des biens étrangers d'une valeur supérieure à 100 000 $, vous devez remplir le T1135 pour lui.

Des messages de révision et des fonctions de transmission pour le formulaire T1135 apparaissent lorsque vous répondez Oui à la question sur les biens étrangers dans la section Production de la grille de calcul Info.

Remarque : L'ARC exige que le numéro d'assurance sociale (NAS) ou le numéro d'entreprise (NE) complet figure sur le T1135 lors de la production d'une copie papier. TaxCycle ignorera l'option d'impression pour masquer ces numéros, sauf si le formulaire a déjà été transmis par voie électronique. Veuillez faire preuve de prudence lorsque vous envoyez ce formulaire à vos clients en format PDF.

T1135 Saisie détaillée

Au haut du T1135, la Saisie détaillée permet de diviser et de partager les investissements étrangers entre les conjoints, tout en conservant les taux de change appliqués.

Lorsque vous saisissez les montants dans le tableau, choisissez une méthode de déclaration. Si vous choisissez de ne pas saisir les montants dans le tableau de saisie détaillée, vous pouvez toujours remplir la partie A manuellement en utilisant la méthode de déclaration simplifiée.

1. Sélectionnez Simplifiée pour utiliser la méthode de déclaration simplifiée et remplir la partie A du formulaire. Avec cette option, vous pouvez saisir les détails dans la section T1135 Saisie détaillée et TaxCycle les transférera dans la partie A, à condition que le client soit admissible à la méthode de déclaration simplifiée (si le coût total de tous les biens étrangers déterminés détenus à un moment quelconque de l'année dépasse 100 000 $, mais est inférieur à 250 000 $).
2. Sélectionnez Détaillée pour utiliser la méthode de déclaration détaillée et remplir la partie B du formulaire. Si le coût total maximal de tous les biens étrangers déterminés est égal ou supérieur à 250 000 $, TaxCycle remplit automatiquement le tableau approprié dans la partie B.
3. Répondez Oui pour reporter les noms, les descriptions et les pays à l'année suivante.
4. Choisissez le Type de bien dans la première colonne pour transférer les détails dans le tableau approprié de la partie B.
5. Entrez le code de pays du bien étranger.
6. Entrez le pourcentage de la part du conjoint pour partager les détails avec le T1135 dans la déclaration du conjoint. Toutes les lignes du tableau sont partagées entre le contribuable principal et son conjoint. Vous pouvez modifier les renseignements détaillés dans l’un ou l’autre des déclarations. Toutefois, les montants ne seront transférés à la partie A ou à la partie B que si vous entrez un pourcentage dans la colonne de la part du conjoint.
7. Inscrivez le maximum au cours de l'année pour chaque bien. Consultez les notes en bas de page pour savoir s'il faut inscrire les fonds détenus, le coût indiqué ou la juste valeur marchande pour le type de bien.
8. Inscrivez le montant à la fin de l'année pour chaque bien. Consultez les notes en bas de page pour savoir s'il faut inscrire les fonds détenus, le coût indiqué ou la juste valeur marchande pour le type de bien.
9. Inscrivez le revenu brut (perte), le capital reçu ou le gain (perte) en capital. Notez que ces champs passent de l'état modifiable (texte noir) à l'état non modifiable (texte vert) en fonction du type de bien sélectionné dans la première colonne.
10. Entrez le taux de change applicable pour chaque ligne et colonne. Utilisez l’outil de taux de change pour trouver et copier le taux de change dans le champ. TaxCycle calculera les montants à déclarer en dollars canadiens.