TED T1

Mis à jour : 2023-02-14

TaxCycle T1 est un logiciel de préparation des déclarations de revenus homologué pour la TED. Un logiciel de préparation de déclarations de revenus « homologué » signifie que TaxCycle a suivi un processus avec l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour vérifier que son logiciel est compatible avec le service de transmission électronique des déclarations de revenus (TED) de l'ARC.

La TED T1 n'est qu'un des plus de 40 services de transmission électronique de documents et de téléchargement de données que TaxCycle prend en charge. Voir la rubrique d'aide La TED et les services électroniques disponibles dans TaxCycle pour une liste complète.

Numéro de la TED et mot de passe

Pour produire une déclaration électronique auprès de l'ARC, vous devez avoir un numéro de la TED et un mot de passe :

• Pour vous inscrire à la TED et recevoir ces justificatifs d'identité, allez à la page TED pour les déclarants par voie électronique.
• Si vous avez déjà un numéro de la TED, vous devez remplir une demande de renouvellement annuel pour recevoir un nouveau mot de passe pour la période d’impôt T1 la plus récente. Veuillez toujours utiliser le mot de passe le plus récent qui vous a été assigné.

Le processus d’inscription ou de renouvellement comprend des critères de vérification de l’admissibilité. Ce processus peut prendre jusqu’à 30 jours. Pour permettre l’examen de votre demande avant le début de la période de production des déclarations, nous vous encourageons à soumettre votre demande dès que possible.

Entrez le numéro de la TED de l'ARC et le mot de passe dans les options TaxCycle :

1. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. (Vous pouvez également accéder aux options de la TED en tout temps en cliquant sur l'icône de la clé dans la barre latérale Transmettre.)
2. Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission, puis cliquez sur Compte de la TED.
3. Entrez votre N^o de la TED de l’ARC.
4. Entrez votre mot de passe actuel de la TED de l'ARC. (Dès que vous renouvelez votre compte, vous pouvez l'utiliser pour transmettre les déclarations.)
5. (Facultatif) Entrez votre ID Rep de l'ARC. Ce champ est facultatif pour la saison de production 2023; laissez-le en blanc si vous n'avez pas d'ID Rep valide dans la liste des demandeurs de la TED.

Étape 1 : Résoudre les erreurs en suspens

Pour résoudre les erreurs en suspens avant de transmettre :

1. Cliquez sur Transmettre dans le volet latéral ou appuyez sur F12.
2. Cliquez une fois sur la case TED T1 pour la développer et voir la liste de toutes les erreurs en suspens. TaxCycle vérifie pour des erreurs qui empêcheraient la TED et le cas échéant, les répertorie dans cette case.
3. Si un message vous rappelle d’indiquer votre numéro de la TED ou votre mot de passe, cliquez sur le lien bleu pour les régler dans les Options.
4. Double-cliquez sur un message pour passer au champ ou au formulaire correspondant.
5. Certains messages proposent des Solutions rapides afin que vous puissiez résoudre l’erreur sans passer au formulaire. Passez le pointeur de la souris sur le message et cliquez sur l’ampoule pour voir les solutions proposées.
6. Dans tout message, cliquez sur les liens bleus vers le formulaire, le champ, le conjoint ou la personne à charge, la page d'options ou le message qui nécessite une attention particulière.

Étape 2 : Confirmer la signature du formulaire T183

L’ARC exige qu'un contribuable signe les sections appropriées du formulaire T183, Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d’une déclaration de revenus et de prestations d’un particulier, avant qu'un préparateur puisse transmettre une déclaration en son nom par voie électronique. Consultez la rubrique d’aide Formulaire T183 pour apprendre comment remplir ce formulaire. Il est important de conserver une copie signée de ce formulaire dans vos dossiers au cas où l'ARC vous le demanderait. L’ARC effectue régulièrement des vérifications auprès des préparateurs.

À titre de mesure temporaire, l'ARC permet les signatures électroniques sur ce formulaire. Lors de la collecte d'une signature électronique, le formulaire T183 doit indiquer la date et l'heure à laquelle le formulaire a été signé électroniquement. Ces informations sont ensuite transmises à l'ARC par la TED T1. 

Pour confirmer que le contribuable a signé le T183 avant la transmission :

1. Cliquez sur le lien T183 pour ouvrir le formulaire de saisie et de révision des données.. Pour en savoir plus sur la façon de remplir les formulaires, voir la rubrique d’aide Formulaire T183.
2. Cliquez sur le lien Imprimer le T183 pour imprimer le formulaire ou pour l’envoyer pour une signature électronique. TaxCycle enregistre la date et le nom de la personne qui a imprimé le formulaire.
3. Si vous envoyez le formulaire pour signature électronique en utilisant TaxFolder et DocuSign^®, TaxCycle enregistre automatiquement la date et l'heure de signature lorsque le document a été signé.
4. Si vous obtenez une signature électronique par tout autre moyen (telle que la collecte d'une copie numérisée ou l'utilisation d’Adobe^® Reader), vous devez plutôt saisir ces informations lors de la confirmation de la signature avant la transmission de la TED T1 :
   1. Cliquez sur le lien signature électronique pour confirmer la réception de la signature.
   2. TaxCycle insère automatiquement la date et l’heure actuelles en mode 24 heures.
   3. Rajustez la date et l’heure si nécessaire et cliquez sur le bouton Confirmer pour enregistrer ces informations.

Si nécessaire, vous pouvez désactiver l’étape de confirmation de la signature (non recommandé). Consultez la section « Désactiver la confirmation de la signature » dans la rubrique d’aide Options de transmission.

Étape 3 : Transmettre la déclaration

Résultats de la transmission

Transmission rejetée ou échouée (erreur de la TED)