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Annexe 3 et l'A3S

Mis à jour : 2023-04-20

Pour faciliter la saisie et la gestion des données pour certaines annexes et situations fiscales, l'annexe 3 (A3S) dispose d'une grille de calcul complémentaire flexible appelée Annexe 3 de saisie (A3S).

Vous pouvez entrer ou modifier les données sur cette annexe ou sur la grille de calcul. Les opérations sont transférées instantanément entre ces formulaires. Utilisez la méthode qui vous convient. 

  1. Inscrivez les gains (ou pertes) en capital de base directement sur l'A3
  2. Si vous avez un scénario plus complexe à aborder, comme les taux de change ou la répartition entre conjoints, utilisez l'A3S
  3. Si vous devez changer une entrée ultérieurement, vous pouvez le faire sur l’un ou l’autre des formulaires. Les modifications font le va-et-vient automatiquement entre la grille de calcul et le formulaire.

Capture d'écran : Grille de calcul des gains en capital et de l'annexe 3 de saisie (A3S)

Saisie des opérations en capital au Québec — TPG et TPGSom

Si vous préparez une déclaration TP1 du Québec dans laquelle vous devez déclarer des transactions en capital, vous devez faire des entrées supplémentaires dans l' A3S. Le Mois de l'acquisition ainsi que le Type d'aliénation sont requis pour que les informations soient transmises au TPG et au TPGSom :

Capture d'écran : Saisir les gains en capital du QC

Les données sont transférées de l’A3 et l'A3S au TPGSom et TPG (Annexe G du Québec). Cependant, s'il n'y a qu'une seule transaction pour une section particulière du TPG, l'information n'apparaît pas du tout sur le TPGSom. Le TPGSom n'est nécessaire que lorsqu'il y a plusieurs transactions pour une section afin de consolider les totaux de la transaction sur la ligne unique requise sur le TPG.

Outil pour le taux de change

Sélectionnez facilement un taux de change pour des formulaires ou des grilles de calcul comme l'A3S.

  1. Placez votre curseur dans le champ Taux de change.
  2. Allez au menu Outils, puis cliquez sur Taux de change.
    Capture d'écran : Taux de change dans TaxCycle
  3. Sélectionnez une devise dans le menu déroulant.
  4. Cliquez sur un taux (annuel ou mensuel).
  5. Cliquez sur un taux mensuel pour voir les taux journaliers du mois visé dans le bas à gauche. Cliquez sur un taux journalier à cet endroit pour l’utiliser.
  6. Double-cliquez sur un taux pour le copier au presse-papier, ou cliquez sur un taux, puis sur le bouton Copier au presse-papier.
  7. Cliquez sur le bouton Copier au champ pour entrer le taux dans ce champ.
    Capture d'écran : Taux de change de la Banque du Canada
  8. TaxCycle ajoute le taux au champ ainsi qu’un mémo pour indiquer la devise et la date du taux de change.
    Capture d’écran : Mémo sur lA3S