Mis à jour : 2023-06-06

Les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement (ASAI) sont un programme conjoint fédéral, provincial et territorial de gestion des risques de l'entreprise.

• Agri-stabilité est un programme fondé sur les marges qui offre de l'aide lorsqu'un contribuable subit de plus grandes pertes de revenus.
• Agri-investissement est un compte d'épargne producteur-gouvernement autogéré conçus pour aider les producteurs à gérer des faibles baisse de revenus et à faire des investissements afin de minimiser le risque et d'améliorer le revenu du marché.

TaxCycle transmet les programmes Agri-stabilité ou Agri-investissement à l'Agence du revenu du Canada (ARC) par l'intermédiaire de la TED avec la déclaration T1.

Transférer le T2042 à l'état Agri-stabilité

1. Remplissez le T2042 État des résultats des activités d'une entreprise agricole.
2. Dans le menu Accueil, cliquez sur Copie lucide et sélectionnez Transférer le T2042 à l'état Agri-stabilité.
   
3. TaxCycle copie les informations de l'état T2042 et crée le formulaire T1163 ou T1273.
4. Supprimez le T2042 d'origine à l'aide du message de révision Solution rapide, car vous ne pouvez produire que le T2042 ou le T1163.
   
5. Remplissez le formulaire T1163.

Numéro d'identification du participant (NIP)

Les formulaires Agri-stabilité et Agri-investissement doivent inclure le numéro d'identification du participant (NIP) pour la production électronique. Le NIP est un identificateur unique qui permet la correspondance automatique des renseignements d’un participant avec leurs dossiers de l’année précédente et empêche les délais de traitement.

Le NIP apparaît sur les états suivants :

• Avis d'inscription au programme Agri-stabilité
• Avis de calcul des prestations du programme Agri-stabilité
• Relevé de compte annuel
• Avis de dépôt
• Avis de confirmation de dépôt

Les clients qui participent pour la première fois au programme Agri-stabilité ou Agri-investissement doivent demander un NIP avant de pouvoir produire les formulaires par voie électronique. Pour obtenir un NIP, les participants peuvent remplir un formulaire de demande de numéro d'identification pour les nouveaux participants d'Agri-stabilité sur le site agriculture.canada.ca :

• Formulaire de demande de numéro d'identification du nouveau participant Agri-stabilité
• Formulaire de demande de numéro d'identification du nouveau participant Agri-investissement

Le code NIP sera envoyé directement au nouveau participant.

État B Activités d'une enterprise agricole supplémentaire

Pour remplir l'État B (T1164 ou T1274) pour une enterprise agricole supplémentaire, commencez un nouveau formulaire AGRI. La deuxième instance de ce formulaire contiendra l'État B :

1. Entrez les renseignements sur le formulaire État A, pour le T1163 ou T1273.
2. Appuyez sur F4, tapez T1164, et sélectionnez Créer un nouveau T1164. Ou tapez T1274 et sélectionnez Créer un nouveau T1274.
3. Entrez l'information sur l'État B.
4. Pour créer un autre État B, répétez les étapes 2 et 3.

Ferme principale pour plusieurs administrations

Pour la production d'administrations multiples, si le contribuable est un résident de l'Alberta mais qu'il a besoin d'un T1273 pour une entreprise en Colombie-Britannique, lorsque la province de la ferme principale se trouve en Colombie-Britannique, sélectionnez la province de la ferme principale sur le formulaire T2203. Cela vous permettra de saisir des données sur le formulaire T1273/T1274 bien que le contribuable soit un résident de l'Alberta.

Si un époux ou un conjoint doit déclarer des revenus pour une exploitation agricole où la ferme principale se trouve dans une province différente de celle du contribuable principal, déjumelez les déclarations et calculez-les séparément.