Administrations multiples (T2203)

Mis à jour : 2023-04-18

Si vous devez préparer une déclaration de revenus T1 ou T3 pour un contribuable qui réside dans une province, mais qui a un revenu d'une autre province, utilisez le formulaire T2203 Impôts provinciaux et territoriaux pour administrations multiples.

États des résultats et formulaire T2203

1. Commencez une déclaration pour le contribuable et indiquez l’adresse et la province de résidence sur la grille de calcul Info.
2. Créez un état des résultats comme le T2042, État des résultats des activités d'une entreprise agricole.
3. Saisissez la province et le code postal d'une province autre que la province de résidence dans la zone d'adresse de l'état des résultats.
   
4. Entrez des revenus sur l’état des résultats.
5. TaxCycle détermine si plusieurs administrations s'appliquent, puis utilise le T2203 pour attribuer le revenu à chaque administration.
   

Participants aux programmes Agri-stabilité et Agri-investissement

Si un contribuable est un résident de l’Alberta, mais qu’il a besoin d’un T1273 pour une exploitation en Colombie-Britannique où la province de la ferme principale est en Colombie-Britannique, sélectionnez la province de la ferme principale sur le T2203. Cela vous permettra d'inscrire la date sur le formulaire T1273/T1274 bien que le contribuable soit un résident de l'Alberta.

Si un époux ou un conjoint doit déclarer des revenus pour une exploitation agricole où la ferme principale se trouve dans une province différente de celle du contribuable principal, déjumelez les déclarations et calculez-les séparément.

Pour en savoir plus sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement de TaxCycle T1, consultez Formulaires Agri-stabilité et Agri-investissement T1.

T5013 et les administrations multiples

Si un revenu d'administration multiple figure sur un feuillet T5013 :

1. Entrez le revenu dans la case correspondante sur le feuillet T5013.
2. Allez à la section Administrations multiples (T2203).
3. Sélectionnez le numéro de la case correspondant au type de revenu.
4. Sélectionnez une province ou un territoire.
5. Entrez le revenu à attribuer à chaque province ou territoire. Seuls les montants positifs sont transférés au T2203.

T2203, Partie 3 Crédits d'impôt non remboursables provinciaux et territoriaux

TaxCycle n'affiche pas la Partie 3 du T2203 pour calculer les crédits d'impôt non remboursables provinciaux et territoriaux. TaxCycle contient plutôt des grilles de calcul et des tableaux supplémentaires pour ces calculs :

1. Le formulaire provincial 428 (AM) contient tous les calculs et champs requis pour plusieurs administrations.
   
2. La grille de calcul CréditsAM gère les calculs pour plusieurs administrations.
   
3. La grille de calcul Pers aura également davantage de données relatives à plusieurs administrations.