Créer un jeu d'impression de documents pour une signature électronique
Mis à jour : 2022-11-21
Si vous le souhaitez, vous pouvez créer un jeu d'impression de tous les documents nécessitant une signature électronique :
À partir de l’écran Démarrer, cliquez sur Options du côté gauche. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options.
Dans la partie gauche de la boîte de dialogue, développez la section T1/TP1 (ou une autre section selon le module d’impôt voulu).
Développez Impression et cliquez sur 2019 ou plus tard.
Créez un nouveau jeu d'impression vide en faisant défiler vers le bas de la liste des jeux d'impression et en double-cliquant sur Nouveau jeu d'impression 1.
Tapez un nom pour le jeu d’impression.
Pour afficher un jeu d'impression dans le haut de la liste du volet latéral Impression, glissez le jeu visé au haut de la liste.
Cliquez sur le lien modifier dans le haut droit pour configurer les options d’imprimante/sortie :
À partir du menu Imprimante/PDF, sélectionnez PDF.
Du menu Message, sélectionnez Courriel d’accompagnement signature électronique .
À partir du menu Nom de fichiers, sélectionnez des variables et entrez du texte pour automatiquement régler le nom de fichier.
Du menu NAS/NE, sélectionnez Masquer les cinq premiers chiffres pour brouiller les numéros d'assurance sociale et les numéros d'entreprise sur les formulaires. (Nous vous suggérons fortement d’utiliser cette option lorsque vous envoyez des documents pour signatures.)
Si désiré, entrez une condition dans le champ Condition pour indiquer à TaxCycle quand cocher la case dans le volet latéral Impression, ce qui le sélectionne pour l’impression. Entrez true (vrai) pour toujours sélectionner un jeu pour l’impression. Laissez le champ vide pour afficher le jeu d'impression non coché dans le volet latéral.
Si désiré, entrez une condition dans le champ Pertinence pour indiquer à TaxCycle quand afficher le jeu d'impression dans le volet latéral Impression. Entrez true (vrai) pour qu’il soit toujours affiché dans le volet latéral Impression.
Pour ajouter un document au jeu d'impression, recherchez le formulaire par son nom. Voir ci-dessous pour la liste de Formulaires et modèles pris en charge.
Glissez et déposez le formulaire de la liste de gauche vers la liste de droite.
Par défaut, lorsque vous ajoutez des formulaires à un jeu d'impression, ils s'afficheront dans le volet latéral Impression lorsqu'ils seront utilisés, et ils seront sélectionnés pour l'impression lorsqu'ils seront utilisés. Cependant, vous pouvez cliquer avec le bouton droit sur un formulaire pour ajuster ces paramètres.
Pour la page de signature AutRepr (anciennement le T1013) et le T183, vous pouvez choisir de conserver ou non les formulaires dans le jeu d'impression après avoir été signé ou accepté par l'ARC. Pour les exclure du jeu d'impression s'ils sont déjà signés ou acceptés, décochez les cases de la page Disponibilité de formulaires dans les options. (Les cases sont cochées par défaut pour les conserver.)
Cliquez sur Appliquer ou OK pour enregistrer vos paramètres.
