Mis à jour : 2024-08-22
Si vous avez produit la déclaration de revenus T1 d’un client en utilisant la TED T1 de l’Agence du revenu du Canada (ARC), vous pouvez utiliser la TED pour faire des redressements aux déclarations des années précédentes.
Le service ReTRANSMETTRE vous permet de modifier les mêmes lignes que les contribuables peuvent modifier dans Mon dossier de l’ARC. Tout comme pour la TED, vous recevrez une confirmation immédiate de l’acceptation ou du rejet de votre soumission ReTRANSMETTRE de l’ARC.
En tant que préparateur, vous pouvez utiliser le service ReTRANSMETTRE si les conditions suivantes s’appliquent :
L’ARC exclut certaines déclarations du redressement par la TED. Par exemple, vous ne pouvez pas utiliser ReTRANSMETTRE si une évaluation ou une réévaluation est en cours, et vous ne pouvez rien changer à la page 1 de la déclaration T1. Cette page de l’ARC répertorie les exclusions : ReTRANSMETTRE pour les particuliers qui utilisent IMPÔTNET : Redressement en ligne d’une déclaration de revenus et de prestations.
TaxCycle affiche un message de révision si une déclaration contient une exclusion empêchant la TED. La grille de calcul ReTRANSMETTRE affiche plus de détails sur l’exclusion.
Si vous ne pouvez pas utiliser ReTRANSMETTRE pour une déclaration, imprimez le formulaire T1-ADJ et postez-le à l’ARC. Voir Imprimer et poster un T1-ADJ ci-dessous.
Pour préparer une déclaration ajustée automatiquement, la déclaration doit contenir un instantané tel que soumis. Un instantané « tel que soumis » enregistre les données dans les champs clés utilisés pour produire la déclaration. Ensuite, si vous apportez des modifications à la déclaration, TaxCycle l’utilise pour détecter tout écart et déclencher un redressement.
TaxCycle crée automatiquement un instantané tel que soumis lorsque vous transmettez une déclaration avec succès ou lorsque vous imprimez la déclaration pour la produire sur papier. Lorsque vous ouvrez un fichier achevé, TaxCycle vérifie pour un instantané tel que soumis. Si ce n’est pas le cas, un message vous invitera à en créer un. Lorsque vous créez l’instantané, assurez-vous de choisir le type d’instantané Tel que soumis.
Pour en savoir plus au sujet des instantanés, lisez la rubrique d’aide Instantanés et écarts.
Si une déclaration remplie contient un instantané Tel que soumis, TaxCycle l’utilise automatiquement pour détecter les modifications apportées à la déclaration qui pourraient nécessiter un redressement. S’il en trouve un, un bulletin apparaît au-dessus de la zone du formulaire et dans la barre latérale Réviser.
Dans le haut du T1-ADJ, répondez à la question pour indiquer comment le redressement sera envoyé à l’ARC. Sélectionnez :
La case ReTRANSMETTRE T1 dans la barre latérale Transmettre changera en fonction de vos réponses à cette question.
Si vous avez choisi Posté à l’ARC en haut du formulaire T1-ADJ, ou si la déclaration contient des exclusions vous empêchant de produire le redressement par voie électronique, vous serez invité à imprimer le formulaire.
Veuillez examiner la grille de calcul ReTRANSMETTRE avant de transmettre la déclaration sur papier.
Les soumissions ReTRANSMETTRE sont très semblables aux soumissions par la TED. Après avoir résolu toute erreur en suspens dans la déclaration :
Après la transmission, TaxCycle va :
Si votre client a signé un T183 au début de la saison et que vous devez par la suite modifier la déclaration avant de la produire, vous n’avez pas toujours besoin de réimprimer le formulaire et de le faire signer à nouveau par votre client avant de pouvoir transmettre la déclaration. Les instructions à l’endos du formulaire indiquent que si le remboursement ou solde dû affiché dans la Partie B ne change pas de plus de 300 $, vous être autorisé à transmettre ou retransmettre la déclaration.
Si les changements apportés à la déclaration exigent que votre client signe une nouvelle copie du formulaire, TaxCycle affichera un message de révision pour vous avertir de réimprimer le formulaire. À noter que ceci ne s’applique qu’à la transmission TED d’origine. Si la déclaration est acceptée et qu’elle doit ensuite être ajustée, un nouveau formulaire T183 doit être signé.
TaxCycle crée automatiquement une grille de calcul ReTRANSMETTRE pour chaque T1-ADJ.
Si nécessaire, vous pouvez produire des redressements supplémentaires à partir de TaxCycle.
Lorsque vous imprimez le T1-ADJ, ou que vous le transmettez au moyen de ReTRANSMETTRE, TaxCycle prend automatiquement un instantané Tel que rajusté et utilise cet instantané pour vous avertir si vous apportez des modifications à la déclaration et pour produire un autre redressement. Si un redressement ultérieur est nécessaire, le bulletin réapparaît afin que vous puissiez recommencer le processus avec un nouveau T1-ADJ.
Le formulaire T1-ADJ et la grille de calcul ReTRANSMETTRE sont tous deux des formulaires à copies multiples et TaxCycle ajoute la date à la description du formulaire, ce qui permet de distinguer facilement les copies produites à des dates différentes.
