Mis à jour : 2024-04-10
TaxCycle T1/TP1 a reçu l’approbation de Revenu Québec pour produire des déclarations TP1 modifiées par l’entremise d’ImpôtNet. Le processus est semblable à la production de la déclaration initiale par le biais d’ImpôtNet Québec avec une étape supplémentaire pour télécharger les pièces justificatives.
Instantané tel que soumis
Pour effectuer un redressement automatiquement, que ce soit en ligne ou sur papier à l’aide du formulaire TP1R, la déclaration doit contenir un instantané Tel que soumis de la déclaration de revenus TP1.
TaxCycle crée automatiquement un instantané Tel que soumis lorsque vous transmettez une déclaration avec succès avec ImpôtNet ou lorsque vous imprimez la déclaration pour la produire sur papier.
Lorsque vous ouvrez une déclaration dont l’état déjà coché est Produite sur papier, Par voie électronique ou Complétée, TaxCycle cherche un instantané nommé Tel que soumis. S’il n’existe pas d’instantané, TaxCycle vous invite à le créer. Lorsque vous créez l’instantané, assurez-vous de choisir le type d’instantané Tel que soumis. Pour en savoir plus au sujet des instantanés, lisez la rubrique d’aide Instantanés et écarts.
Créer automatiquement une TP1R
- Si une déclaration TP1 contient un instantané Tel que soumis, TaxCycle le compare automatiquement aux changements apportés en arrière-plan avec l’instantané. Si TaxCycle trouve des différences qui pourraient nécessiter la production d’un redressement, un bulletin apparaît dans la partie supérieure du formulaire.
- Cliquez sur le lien Montrer les changements pour ouvrir le volet latéral Révision affichant les champs avec des valeurs qui s’afficheront sur la TP1R. Vous pouvez cliquer sur l’un de ces messages pour aller au champ connexe pour l’examiner de plus près.
- Lorsque vous êtes satisfait de votre changement, cliquez sur le lien pour Créer une TP1R. TaxCycle ouvre la TP1R et insère les lignes du redressement sur le formulaire.
- Le bulletin reste affiché à l’écran pour la durée du processus de redressement de sorte que vous puissiez Afficher rapidement la TP1R ou Montrer les changements dans le volet latéral Révision. Si vous apportez des modifications supplémentaires à la déclaration après avoir créé la TP1R, cliquez sur le lien Mettre à jour la TP1R avec les informations les plus récentes.
- Le bulletin peut rester affiché pendant que vous apportez toutes les modifications à la déclaration. Si cela risque de prendre plus de temps, cliquez sur Ignorer pour masquer le bulletin jusqu’à la prochaine ouverture du fichier (ou consultez le volet latéral Révision pour le voir de nouveau sans rouvrir le fichier).
Se préparer à produire la déclaration rajustée
- En haut du formulaire TP1R, répondez à la question Comment ce redressement sera-t-il transmit à Revenu Québec?
- La case TP1 rajustée dans le volet latéral Transmission changera en fonction de votre réponse à cette question, vous guidant dans la production du redressement sur papier ou par voie électronique.
Elle indiquera si vous devez produire la déclaration sur papier dans les circonstances suivantes :
- Vous avez choisi Posté à Revenu Québec en haut de la TP1R;
- Ou la déclaration contient des exclusions vous empêchant de produire par voie électronique le redressement et vous devez imprimer et produire le TP1-R sur papier (voir ci-dessous).
- Examinez et remplissez la grille Déclaration TP1 modifiée pour vous assurer que la déclaration répond aux exigences de production électronique.
- Décrivez la raison des changements apportés à la déclaration sur le TPF.1-C.
- Résolvez toute autre erreur en suspens sur ce formulaire.
Transmettre la déclaration TP1 modifiée
- Une fois que toutes les exigences sont atteintes, le redressement est Prêt pour la transmission.
- Cliquez sur le lien Transmettre maintenant! pour lancer la transmission.
- Après la transmission, TaxCycle :
- Crée un instantané Tel que rajusté (TP1) permettant des redressements ultérieurs.
- Ouvre la boîte de dialogue Enregistré sous afin que vous puissiez enregistrer une copie du fichier dans son état rajusté.
- Si la transmission est réussie, vous verrez Transmission réussie avec un visage vert heureux. Ce même symbole apparaît également dans le Gestionnaire de client pour les déclarations qui ont été transmises avec succès, et il apparaît aussi (en blanc sur bleu) dans la barre bleue au bas de la fenêtre de toute déclaration de revenus ouverte, afin que vous puissiez voir rapidement l’état actuel.
- La case contient également le numéro de transmission à titre de référence.
- Cliquez sur le lien Imprimer Reçu de la déclaration TP1 modifiée pour remettre une copie de cette information à votre client.
- Cliquez sur le lien Grille TP1 modifiée pour voir la liste complète des résultats pour toutes les tentatives de transmission.
- Pour transmettre un autre redressement à la déclaration, cliquez sur Ignorer les résultats et recommencer.
Transmettre les pièces justificatives
Si vous devez fournir des documents à l’appui du redressement, vous pouvez transmettre ces documents à partir de TaxCycle.
Les fichiers que vous joignez doivent être en format PDF, JPG ou GIF.
- Près du bas de la grille TP1 modifiée, cliquez deux fois sur le champ Chemin d’accès au fichier pour rechercher un document. Ou, glissez-déposez le document sur le champ. Cela insère le chemin d’accès au fichier afin que TaxCycle puisse le repérer lors de la transmission.
- Vous pouvez également cliquer sur la flèche à la droite du champ, ou cliquer avec le bouton droit sur le champ pour joindre un fichier, ouvrir un fichier joint, effacer le chemin d’accès au fichier, ou pour montrer le fichier dans le dossier.
- Entrez une description pour chaque document.
- TaxCycle insère automatiquement le Numéro de transmission de la déclaration modifiée sur la grille de calcul.
- Dans le volet latéral Transmission, allez à la case Documents TP1 modifiée.
- Cliquez sur le lien Transmettre maintenant! pour lancer la transmission.
Imprimer et produire une TP1R sur papier
Si la déclaration contient des exclusions vous empêchant de produire par voie électronique le redressement, imprimez et produisez la TP1-R sur papier.
- Lorsque vous avez êtes prêt à produire la déclaration, cliquez sur le lien Imprimer pour produire le TP1-R sur papier.
- Demandez à votre client de signer le formulaire avant de l’envoyer par la poste à Revenu Québec.
Produire plusieurs redressements
Si vous devez apporter une autre modification à une déclaration TP1, vous pouvez le faire à partir de TaxCycle :
- Lorsque vous imprimez ou transmettez la modification, TaxCycle prend automatiquement un instantané Tel que rajusté (TP1) et utilise cet instantané pour vous avertir si vous apportez des modifications à la déclaration et pour produire une autre modification.
- Si vous apportez une modification à la déclaration qui nécessite la production d’une modification, un bulletin apparaîtra comme pour le premier redressement. Cliquez sur Créer une TP1R pour lancer le processus de redressement.
- Chaque fois que vous utilisez un instantané pour créer un redressement, TaxCycle crée un nouvel exemplaire du formulaire TP1R et de la grille TP1Redressement. Chaque copie contient la date afin qu’ils soient faciles à distinguer.
Historique de transmission
Chaque tentative de transmission est inscrite dans l’historique du fichier :
- Allez au menu Fichier puis cliquez sur Info.
- Cliquez sur Historique.
- Repérez la ligne d’enregistrement de la transmission dans la liste.
- Cliquez sur le premier bouton enregistrer (celui avec un éclair) pour enregistrer une copie du fichier XML qui a été transmis à l’ARC.
- Cliquez sur le deuxième bouton enregistrer (celui avec une flèche verte) pour enregistrer une copie de la réponse retournée par l’ARC.
- TaxCycle met aussi à jour le flux des travaux du contribuable. (Voir la rubrique d’aide Groupes et tâches du flux de travail.)
