Mis à jour : 2024-04-10
TaxCycle T1/TP1 est homologué par Revenu Québec pour ImpôtNet. Ce processus de transmission des déclarations TP1 à Revenu Québec ressemble beaucoup à celui de l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour les déclarations T1.
Inscription à ImpôtNet Québec
Pour utiliser ImpôtNet Québec, vous devez vous inscrire auprès de Revenu Québec en tant que représentant. Pour en savoir plus à ce sujet, consultez la page de Revenu Québec Mon dossier pour les représentants professionnels.
Options de transmission d’ImpôtNet
Avant de pouvoir transmettre des déclarations, vous devez inscrire vos justificatifs d’identité ImpôtNet dans les options TaxCycle :
- Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. (Vous pouvez également accéder à ces options de la TED en tout temps en cliquant sur l’icône de la clé dans la barre latérale Transmettre.)
- Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission, puis cliquez sur Compte de la TED.
- Si votre numéro ImpôtNet Québec est identique à celui de l’ARC, entrez votre numéro de la TED et votre mot de passe de la TED, puis cochez la case Utiliser votre numéro de la TED pour ImpôtNet.
- Si votre numéro ImpôtNet Québec est différent du numéro de la TED, entrez-le dans le champ Numéro ImpôtNet.
- Inscrivez votre mot de passe ImpôtNet Québec dans le champ Code d’accès ImpôtNet.
- Cliquez sur OK pour enregistrer ces options.
Résolution des erreurs non réglées
Dans TaxCycle, vous pouvez voir l’état d’ImpôtNet pour toute déclaration dans le volet latéral Transmettre. Les erreurs non réglées qui empêchent la production d’une déclaration s’affichent à cet endroit ainsi que dans le volet latéral Révision. Pour résoudre les erreurs non réglées avant la transmission :
- Cliquez sur Transmettre dans la barre latérale, ou appuyez sur F12.
- Cliquez une fois sur la case ImpôtNet Québec pour l’agrandir et voir la liste de toutes les erreurs non réglées. Pendant que vous travaillez, TaxCycle recherche les erreurs susceptibles d’empêcher la transmission. Ces erreurs s’affichent dans cette case. Vous pouvez les résoudre à partir de cette case comme vous le feriez pour les messages de révision.
- Certains messages proposent des solutions rapides afin que vous puissiez résoudre l’erreur sans accéder au formulaire. Passez le pointeur de la souris sur le message et cliquez sur l’ampoule pour voir les solutions proposées.
- Dans tout message, cliquez sur les liens bleus pour atteindre le formulaire, le champ, la déclaration du conjoint ou de la personne à charge, ou le message qui nécessite votre attention.
Confirmation de la signature du TP1000
Revenu Québec exige que le contribuable signe certaines sections du formulaire TP1000 avant que le préparateur puisse procéder à la transmission électronique de sa déclaration en son nom. Pour en savoir plus sur ce formulaire, consultez la rubrique d’aide Formulaire d’autorisation TP1000 (en anglais).
Par défaut, TaxCycle vous demande de confirmer que le contribuable a signé le TP1000 avant que vous puissiez procéder à la transmission. Pour ce faire, dans le volet latéral Transmettre :
- Cliquez sur le lien TP1000 pour ouvrir le formulaire et saisir ou réviser les données.
- Cliquez sur le lien Imprimer le TP1000 pour imprimer le formulaire sur l’imprimante configurée pour l’impression d’un formulaire unique. Cela ouvre la boîte de dialogue Imprimer/Générer les formulaires, dans laquelle vous pouvez modifier les paramètres d’impression ou de sortie. Dans cette boîte de dialogue, cliquez sur le bouton Imprimer ou Générer pour imprimer le formulaire ou l’enregistrer au format PDF. (Pour en savoir plus sur les options de cette boîte de dialogue, consultez la rubrique d’aide Imprimer/PDF un formulaire unique, en anglais.)
- TaxCycle enregistre la date et le nom de la personne qui a imprimé le formulaire.
- Une fois que vous avez le TP1000 signé en dossier, cliquez sur le lien Veuillez confirmer la signature. TaxCycle enregistre la date de signature et le nom de la personne qui a confirmé la signature.
Vous pouvez désactiver l’étape de confirmation de la signature. Cela vous permet de sauter l’étape de confirmation, mais vous continuerez de voir des liens vous permettant d’imprimer le TP1000 et de confirmer la signature avant la transmission si vous le souhaitez. Pour savoir comment faire, faites défiler la présente page vers le bas et consultez la section « Désactivation de la confirmation de la signature ».
Transmettre une déclaration
- Une fois que vous avez confirmé la signature, la déclaration affiche Prêt pour la transmission.
- Cliquez sur le lien Transmettre maintenant! pour lancer la transmission.
Vous pouvez aussi transmettre d’autres demandes et formulaires (comme pour la TED T1) dans la même transmission ImpôtNet, à l’aide des fonctions Transmission de la famille et Transmission de types multiples. Pour en savoir plus, voir la rubrique d’aide Transmission de la famille (en anglais) et la rubrique d’aide Transmission de types multiples (en anglais).
Résultats d’une transmission réussie
Lorsqu’une transmission par ImpôtNet Québec est réussie, vous voyez ce qui suit :
- Les mots Transmission réussie en vert, et un visage vert heureux. C’est le même symbole qui apparaît dans le Gestionnaire de client pour les déclarations qui ont été transmises avec succès, et qui apparaît aussi (en blanc sur bleu) dans la barre bleue au bas de la fenêtre de toute déclaration de revenus ouverte, afin que vous puissiez voir rapidement l’état actuel d’ImpôtNet.
- La case contient également le numéro de transmission pour référence future.
- Tout message retourné par Revenu Québec figure aussi dans cette case, précédé du numéro de message.
- Cliquez sur le lien Imprimer Reçu ImpôtNet pour fournir à votre client une copie de cette information.
- Cliquez sur le lien Résultats TED pour voir la feuille de travail qui contient la liste complète des résultats de toutes les tentatives de transmission.
- Dans les rares cas où vous devez transmettre une déclaration de nouveau, cliquez sur Ignorer les résultats et recommencer.
Transmission rejetée
Si une transmission ImpôtNet est rejetée par Revenu Québec en raison d’erreurs, vous verrez ce qui suit :
- Les mots Transmission rejetée et un visage rouge triste. C’est le même symbole qui apparaît dans le Gestionnaire de client pour les déclarations dont la transmission a échoué, et qui apparaît aussi (en blanc sur bleu) dans la barre bleue au bas de la fenêtre de toute déclaration de revenus ouverte, afin que vous puissiez voir rapidement l’état actuel.
- Tout message d’erreur retourné par Revenu Québec figure aussi dans cette case.
- Cliquez sur le lien Résultats TED pour voir la feuille de travail qui contient la liste complète des résultats pour toutes les tentatives de transmission.
- Une fois le problème résolu, cliquez sur Ignorer les résultats et recommencer pour reprendre la transmission. Une nouvelle vérification sera effectuée pour déterminer si la déclaration comporte des erreurs non réglées avant la reprise de l’étape de la transmission.
Problèmes de connectivité Internet
Les transmissions échoueront si votre connexion Internet a des ratés. Le cas échéant, vous verrez ce qui suit (les éléments et captures d’écran suivants s’appliquent à tous les types de transmission, pas seulement à TED T1) :
- Les mots Échec de la transmission et deux ordinateurs reliés par des points rouges. Cela signifie que TaxCycle n’a pas pu se connecter au système de l’ARC et qu’aucune tentative de transmission n’a été effectuée.
- Les résultats de la tentative de transmission seront aussi enregistrés dans la feuille de travail Résultats TED (ou Résultats T1013, etc.). Cliquez sur le lien pour ouvrir la feuille de travail.
- Lorsque votre connexion Internet sera rétablie, cliquez sur Ignorer la ou les erreur(s) et réessayer pour réessayer la transmission.
Feuille de travail Résultats TED
La feuille de travail Résultats TED présente les résultats de toutes les tentatives de transmission électronique d’une déclaration T1 ou TP1.
Que la transmission ait été réussie ou non, TaxCycle enregistre l’heure et le résultat de chaque transmission. Vous avez ainsi un registre complet des tentatives de transmission et des résultats obtenus, même si vous devez retransmettre la déclaration.
Historique de transmission
Peu importe le type de transmission effectué (TED, ReTRANSMETTRE, DPA, T1135, etc.), chaque tentative de transmission est enregistrée dans l’historique du fichier :
- Allez au menu Fichier, puis cliquez sur Info.
- Cliquez sur Historique.
- Repérez la ligne d’enregistrement de la transmission dans la liste.
- Cliquez sur le premier bouton d’enregistrement (celui avec un éclair) pour enregistrer une copie du fichier XML qui a été transmis à l’ARC.
- Cliquez sur le deuxième bouton d’enregistrement (celui avec une flèche verte) pour enregistrer une copie de la réponse retournée par l’ARC.
- TaxCycle met aussi à jour le flux des travaux du contribuable.
Régler la langue des résultats de transmission
Vous pouvez régler la langue des messages reçus en réponse aux transmissions sur les feuilles de travail correspondantes (par exemple Résultats TED). Veuillez noter que certaines administrations ne prennent pas en charge les messages dans les deux langues.
Pour régler cette option :
- Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. (Vous pouvez également accéder à ces options en tout temps en cliquant sur l’icône de la clé dans la barre latérale Transmettre.)
- Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission, puis cliquez sur Flux des travaux.
- Du côté droit de la boîte de dialogue, choisissez l’une des options suivantes :
- La langue courante de TaxCycle
- Si disponible, en français et en anglais
- Toujours en anglais
- Toujours en français
Désactiver la confirmation de la signature
L’ARC et Revenu Québec s’attendent à ce que les formulaires T183, TP1000, T1013, T1135, etc., soient signés avant que vous ne transmettiez des déclarations, mais vous n’êtes pas tenu d’enregistrer la confirmation de la signature dans TaxCycle si votre cabinet a une autre façon de consigner cette information. Vous pouvez désactiver l’étape de confirmation de la signature dans les options.
- Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. (Vous pouvez également accéder à ces options en tout temps en cliquant sur l’icône de la clé dans la barre latérale Transmettre.)
- Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission, puis cliquez sur Flux des travaux.
- Du côté droit de la boîte de dialogue, faites défiler la page jusqu’au tableau. Sur la ligne qui correspondant au type de transmission voulu (par exemple T1013 ou TED T1), décochez la case Documents signés.
