Options de transmission des feuillets (ARC et Revenu Québec)

Mis à jour : 2025-01-20

Il y a deux pages d’options de transmission pour les feuillets : Comptes des feuillets et Transmetteur de feuillets. Ces options sont transférées à la section Transmetteur sur le formulaire Info lorsque vous créez une nouvelle déclaration de feuillets. Si vous les modifiez de cet emplacement et qu’elles sont différentes des informations dans les options, TaxCycle vous invitera à mettre à jour les détails à partir des informations dans les options.

Compte des feuillets

La page Compte des feuillets règle les options pour la transmission des déclarations à l’ARC au moyen des pages Web du transfert de fichiers par Internet (XML) et pour la transmission des relevés du Québec à Revenu Québec.

1. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options.
2. Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission, puis cliquez sur Compte des feuillets.
3. Entrez un Numéro de compte de l’ARC et un Code d’accès Web (CAW) du transmetteur. Ces justificatifs servent à établir la connexion au site Web de transmission et doivent être liés l’un à l’autre. Vous pouvez utiliser le Numéro de compte du préparateur et son CAW ou le Numéro de compte de l’émetteur des feuillets et le CAW à condition qu’ils soient liés l’un à l’autre. Cependant, si vous utilisez le CAW de l’émetteur, vous devez le changer pour chaque client dans les Options. Voir la page Site Web de l’ARC pour demander un Code d’accès Web (CAW).
4. Si vous produisez des relevés du Québec auprès de Revenu Québec, entrez le Numéro de transmission des relevés et le Numéro d’identification de relevé qui vous ont été assigné ou à votre entreprise par Revenu Québec.
5. Entrez dans les cases ci-dessous la série de numéros séquentiels que Revenu Québec vous a assignés pour chaque type de relevé.

Transmetteur de feuillets

La page Transmetteur de feuillets dans les options vous permet de saisir des coordonnées de contact différentes de celles qui sont inscrites dans les options de préparateur et de l’entreprise. Ces informations passent à la section Transmetteur sur la grille de calcul Mission.

Pour modifier l’une de ces options, décochez les cases Utiliser le prénom et le nom du préparateur, Utiliser l’adresse de l’organisation, ou Utiliser les coordonnées de la personne-ressource de l’organisation, en fonction des champs que vous voulez modifier.