Transfert de fichiers par Internet (XML) pour les feuillets et sommaires fiscaux

Mis à jour : 2025-01-17

Options de transmission

Il y a deux pages d’options de transmission pour les feuillets : Comptes des feuillets et Transmetteur de feuillets. Ces options sont transférées à la section Transmetteur sur le formulaire Info lorsque vous créez une nouvelle déclaration de feuillets. Si vous les modifiez de cet emplacement et qu’elles sont différentes des informations dans les options, TaxCycle vous invitera à mettre à jour les détails à partir des informations dans les options.

Compte des feuillets

La page Compte des feuillets règle les options pour la transmission des déclarations à l’ARC au moyen des pages Web du transfert de fichiers par Internet (XML) et pour la transmission des relevés du Québec à Revenu Québec.

1. Pour ouvrir les Options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options.
2. Du côté gauche de l’écran, développez la section Transmission, puis cliquez sur Compte des feuillets.
3. Entrez un Numéro de compte de l’ARC et un Code d’accès Web (CAW) du transmetteur. Ces justificatifs servent à établir la connexion au site Web de transmission et doivent être liés l’un à l’autre. Vous pouvez utiliser le Numéro de compte du préparateur et son CAW ou le Numéro de compte de l’émetteur des feuillets et le CAW à condition qu’ils soient liés l’un à l’autre. Cependant, si vous utilisez le CAW de l’émetteur, vous devez le changer pour chaque client dans les Options. Voir la page Site Web de l’ARC pour demander un Code d’accès Web (CAW).
4. Si vous avez un Numéro de préparateur, vous pouvez l’utiliser. Cela est utilisé dans les données T619 qui sont envoyées à l’ARC. Toutefois, si vous n’avez pas de Numéro de transmetteur, TaxCycle insérera un numéro par défaut.
5. Si vous produisez des relevés du Québec auprès de Revenu Québec, entrez le Numéro de transmission des relevés et le Numéro d’identification de relevé qui vous ont été assigné ou à votre entreprise par Revenu Québec.
6. Entrez dans les cases ci-dessous la série de numéros séquentiels que Revenu Québec vous a assignés pour chaque type de relevé.
7. Cliquez sur OK pour enregistrer ces options.

Transmetteur de feuillets

La page Transmetteur de feuillets dans les options vous permet de saisir des coordonnées de contact différentes de celles qui sont inscrites dans les options de préparateur et de l’entreprise. Ces informations passent à la section Transmetteur sur la grille de calcul Mission.

Pour modifier l’une de ces options, décochez les cases Utiliser le prénom et le nom du préparateur, Utiliser l’adresse de l’organisation, ou Utiliser les coordonnées de la personne-ressource de l’organisation, en fonction des champs que vous voulez modifier.

Résoudre les erreurs

Nombre total de feuillets produits

Sur le sommaire de l'ARC dans TaxCycle, tel que le Sommaire T4 , le champ qui compte le nombre de feuillets affiche le nombre combiné de feuillets originaux, modifiés et annulés dans la déclaration.

Ne remplacez pas ce numéro lors de la production d'une déclaration modifiée ou annulée. Le fichier XML créé lors de la production contient le nombre de feuillets dans la transmission en cours. (Pour afficher les détails du fichier XML transmis, enregistrez le fichier XML à partir de l'historique des fichiers, voir ci-dessous).

Prêt pour la transmission

Transmettre des feuillets

1. Lorsque vous cliquez sur le lien Transmettre maintenant!, une nouvelle fenêtre s’ouvre pour établir la connexion au site Web de transfert de fichier par Internet de l'ARC. Ne fermez pas cette fenêtre avant d’avoir reçu un numéro de transmission après la production réussie d’une déclaration. TaxCycle ne peut pas récupérer le code après la fermeture de cette fenêtre.
2. Du côté gauche de la fenêtre, TaxCycle fournit des instructions et des renseignements pour vous aider à achever la transmission au moyen de la page Web de l'ARC
3. La page Web de l'ARC s'affiche du côté droit de la fenêtre.
4. Sur la page Web de l'ARC, lisez l'avis de non-responsabilité, faites défilez l'écran jusqu'en bas et cliquez sur J'accepte.
   
5. Le numéro de compte et le CAW indiqués à gauche sont ceux que vous avez saisis dans les options de TaxCycle. Vous pouvez utiliser un numéro de compte et un CAW en tant que préparateur, ou le numéro de compte et le CAW d'un émetteur de feuillets, à condition qu'ils soient liés l'un à l'autre. Cependant, si vous utilisez le CAW de l’émetteur, vous devez le changer pour chaque client dans les Options. 
6. Si possible, TaxCycle saisira automatiquement votre Numéro de compte et le Code d'accès Web sur la page Web de l'ARC. Important: Make sure the transmitter number entered on the Engagement worksheet matches the transmitter number used to sign in and transmit the return, as the CRA will validate the T619 transmitter information in the XML file to ensure it matches the sign-in information. 
7. Si TaxCycle ne remplit pas les champs, cliquez sur l'icône de copie à côté du numéro de compte ou du code d'accès Web (CAW) pour copier l'information dans votre presse-papiers et la coller dans les champs à la droite de la fenêtre.
8. Cliquez sur Se connecter.
   
9. Une fois que vous vous êtes connecté, les étapes suivantes vous conduisent à travers plusieurs pages web de l'ARC. Dans la mesure du possible, TaxCycle remplira automatiquement les champs auxquels il a accès sur ces pages avec les données de la déclaration de revenus correspondante. Au bas de chaque page, cliquez sur Suivant pour continuer.
10. La première étape consiste à télécharger le fichier XML des feuillets. Cliquez sur le  bouton Sélectionner un fichier et naviguez jusqu'à Emplacement du fichier XML indiqué dans la barre latérale gauche. Pour accéder plus facilement jusqu'à l'emplacement du fichier, cliquez sur le bouton copier pour placer le chemin d'accès dans votre presse-papiers et le coller dans la boîte de dialogue de l'explorateur de fichiers lorsqu'elle s'ouvre. Cliquez sur Suivant pour passer à la page suivante. Important : si vous produisez une déclaration T5013, vous devez utiliser le deuxième champ sur cette page.
11. Une fois le fichier XML téléchargé, les détails du fichier s'affichent sur la page de Vérification T619. Bien que ces informations sont extraites du fichier XML, il convient de vérifier soigneusement chaque champ pour s'assurer qu'il est correct. Cochez ensuite la case Déclaration et cliquez sur Transmettre.
12. Une fois la transmission terminée, l'accusé de réception s'affiche à l'écran. Cela confirme que le dossier a été reçu par l'ARC. L'ARC procédera ultérieurement à la validation des données contenues dans le fichier. Une fois les validations terminées, elle enverra une notification à l’adresse électronique indiquée sur le formulaire T619. Cliquez sur le lien Imprimer/Enregistrer si vous voulez imprimer une copie.
13. Cette page de confirmation contient également le Numéro de transmission. TaxCycle tentera d'insérer ce numéro dans le champ situé à gauche de la boîte de dialogue. Si ce n'est pas le cas, copiez et collez le numéro dans le champ.
14. Cliquez sur le bouton Enregistrer la transmission et fermer pour retourner à TaxCycle.

Résultats de la transmission

Produire des feuillets modifiés ou annulés

1. Tous les modules de feuillets contiennent un champ facultatif pour inclure des notes expliquant pourquoi les feuillets sont modifiés. Ce champ apparait sur la grille de calcul Info dans la section Production. L’information dans ce champ accompagne la déclaration lorsqu’elle est transmise au moyen du transfert de fichiers par Internet (XML).
   

2. Si vous avez des feuillets Modifiés ou Annulés à produire, cliquez sur le lien Ignorer les résultats et recommencer pour retourner à l’étape Prêt pour la transmission. À cette étape, TaxCycle vérifie rapidement s’il y a de nouvelles erreurs qui pourraient empêcher la production.
3. Pour produire des feuillets modifiés, cliquez sur le lien Transmettre maintenant! dans la zone Feuillets modifiés.
4. Pour produire des feuillets annulés, cliquez sur le lien Transmettre maintenant! dans la zone Feuillets annulés.

Historique de transmission

Indépendamment d’une transmission réussie ou échouée, TaxCycle enregistre l’heure et le résultat de la transmission sur la grille de production par Internet. Chaque feuillet affiche également un enregistrement de la date de transmission et le numéro de soumission :

Chaque transmission est également enregistrée dans l’historique du fichier :

1. Allez au menu Fichier, puis cliquez sur Info.
2. Cliquez sur Historique.
3. Une fois que vous aurez trouvé la transmission dans l’historique, vous pouvez enregistrer le fichier XML qui a été transmis ou enregistrer le fichier de réponses en cliquant sur les boutons Enregistrer la transmission ou Enregistrer la réponse à côté de l’élément de l’historique.