Mis à jour : 2023-11-07
TaxCycle T1, T2, T3 et T5013 sont certifiés par l’ARC pour la production par voie électronique du T1135, Bilan de vérification du revenu étranger. Voici ce que vous devez savoir pour configurer et transmettre les formulaires T1135.
Pour produire un T1135 auprès de l'ARC, vous devez avoir un numéro de la TED et un mot de passe.
Si vous transmettez le T1135 dans TaxCycle T2, vous pouvez aussi utiliser un code d'accès Web (CAW) émis par l'ARC. Pour savoir comment obtenir un CAW de l'ARC, lisez la rubrique d'aide Demander un CAW pour la T2.
Pour produire une déclaration électronique auprès de l'ARC, vous devez avoir un numéro de la TED et un mot de passe :
Le processus d’inscription ou de renouvellement comprend des critères de vérification de l’admissibilité. Ce processus peut prendre jusqu’à 30 jours. Pour permettre l’examen de votre demande avant le début de la période de production des déclarations, nous vous encourageons à soumettre votre demande dès que possible.
Entrez le numéro de la TED de l'ARC et le mot de passe dans les options TaxCycle :
Des messages de révision et des fonctions de transmission pour le formulaire T1135 apparaissent lorsque vous répondez Oui à la question sur les biens étrangers dans la section Production de la grille de calcul Info.
Une fois que vous avez répondu à la question liée aux biens étrangers de la grille de calcul Info, la case T1135 apparaît dans le volet latéral Transmettre. Les erreurs en suspens (c.-à-d., non réglées) empêcheant la production d’une déclaration s'affichent à cet endroit ainsi que dans le volet latéral Réviser.
L'ARC exige qu’un contribuable signe le T1135 avant que le préparateur puisse le produire par voie électronique en son nom. Il est important de conserver une copie signée de ce formulaire dans vos dossiers au cas où l'ARC vous le demanderait. L’ARC effectue régulièrement des vérifications auprès des préparateurs.
Un message de révision vous demandera de saisir la date de signature sur le T1135 :
Si nécessaire, vous pouvez désactiver l’étape de confirmation de la signature (non recommandé). Consultez la section « Désactiver la confirmation de la signature » dans la rubrique d’aide Options de transmission.
Vous pouvez également transmettre d’autres déclarations et demandes (comme la TED T1) dans la même transmission en utilisant les fonctions Transmission de la famille et Transmission de types multiples. Pour en savoir plus, voir les rubriques d’aide Transmission de la famille et Transmission de types multiples.
Si l'ARC rejète une transmission en raison d’erreurs, vous verrez le message Transmission rejetée et un visage rouge triste.
Tout message d'erreur reçu de l'ARC apparaît également dans cette boîte, en commençant par le numéro de l'erreur. Ce numéro peut être utile si vous devez contacter l'ARC au sujet d'une erreur. La description plus longue contient normalement des renseignements sur les échecs lors de la transmission afin que vous puissiez résoudre le problème.
Si une transmission échoue en raison d'un problème de connexion Internet, vous verrez le message Transmission échouée et deux ordinateurs séparés par des points rouges. Cela signifie que TaxCycle n’a pas pu se connecter au système de l'ARC, et n'a pas tenté de produire la déclaration. Cliquez sur le lien Diagnostiquer la connectivité Internet pour vérifier si votre connexion Internet fonctionne.
Une fois le problème résolu, cliquez sur Ignorer les résultats et recommencer pour transmettre à nouveau. Une nouvelle vérification sera effectuée pour déterminer si la déclaration comporte des erreurs non réglées avant de reprendre l’étape de la transmission.
Une fois la transmission réussie, le formulaire T1135 comprend un filigrane — à l’écran et une fois imprimé — pour vous rappeler, ainsi qu’à votre client, que le bilan a déjà été soumis à l’ARC et que le formulaire ne doit pas être envoyé par la poste.
Pour produire un T1135 modifié, cochez la case en haut du formulaire pour indiquer qu'il s'agit d'une déclaration modifiée. Cela permet de marquer le formulaire comme modifié et d'y apposer un filigrane. Après avoir effectué les changements nécessaires, retransmettez le bilian modifié à l'ARC.
La grille de calcul Résultats T1135 répertorie les résultats des tentatives de transmission.
Que la transmission ait été réussie ou non, TaxCycle enregistre l’heure et le résultat de chaque transmission. Ainsi, vous avez un registre complet des tentatives de transmission et des résultats obtenus, même si vous devez retransmettre la déclaration.
TaxCycle enregistre chaque tentative de transmission dans l’historique du fichier :
