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Options d'avis de non-responsabilité

Mis à jour : 2024-10-08

La page Avis de non-responsabilité de votre Profil d’options vous permet de personnaliser ou de supprimer les messages d’avis de non-responsabilité pour les feuillets T1/TP1, T2/CO-17, T3, T3010 ou T5013, et de choisir l’endroit où ils apparaissent dans la déclaration de vos clients. Une fois que vous avez sauvegardé vos options d’avis de non-responsabilité, TaxCycle les applique automatiquement à chaque nouvelle déclaration que vous créez.

Vous pouvez importer et exporter votre Profil d’options vers vos collègues ou vers un autre ordinateur. Voir la rubrique d’aide Profil d’options pour les instructions.

Options d’avis de non-responsabilité

  1. Pour ouvrir les Options, allez au menu Fichier, puis cliquez sur la section Avis de non-responsabilité sous le module et l’année pour laquelle vous voulez définir l’avis de non-responsabilité.
  2. Les cases Avis général de non-responsabilité et Avis de non-responsabilité - Entreprise sont déjà cochées. Vous pouvez décocher les cases des avis de non-responsabilité que vous ne souhaitez pas inclure.
  3. TaxCycle dispose d’un message prédéfini pour chaque avis de non-responsabilité. Vous pouvez modifier tout avis de non-responsabilité et rédiger le vôtre si c’est ce que vous préférez.
  4. Cliquez sur Appliquer puis sur OK pour enregistrer ces paramètres.

Remarque : le message d’avis de non-responsabilité est différent pour chaque feuillet (T1/TP1, T2/CO-17, T3, T3010 ou T5013).

Capture d’écran : Options d'avis de non-responsabilité

L’endroit où apparaissent les avis de non-responsabilité

Les messages d’avis apparaissent dans la section Avis de non-responsabilité de la grille de calcul Mission pour chaque déclaration que vous créez. Vous pouvez modifier les avis de non-responsabilité directement sur la grille de calcul Mission pour chaque déclaration que vous préparez. Pour en savoir plus sur la grille de calcul Mission, consultez la rubrique d’aide Grille de calcul Mission T1.

Capture d'écran : Avis de non-responsabilité sur la grille Mission

Les avis de non-responsabilité apparaissent automatiquement au bas de la dernière page d’une déclaration (T1/TP1, T2/CO-17, T3, T3010 ou T5013), sur la dernière page du Sommaire de la déclaration et sur la dernière page des États des résultats

Capture d'écran : Avis de non-responsabilité