‌Grille de calcul Info du feuillet T5

Mis à jour : 2024-05-06

Créer un fichier TaxCycle T5 pour préparer des feuillets T5. Commencez par reporter une déclaration de feuillets de l’année précédente ou par créer un nouveau fichier à partir de l’écran Démarrer.

Utilisez la grille de calcul Info pour saisir les détails de l’émetteur du feuillet, les renseignements sur la production et les renseignements par défaut qui apparaissent sur les nouveaux feuillets.

Renseignements sur l’émetteur

Dans la section Émetteur, entrez le numéro de compte, ainsi que le nom et l’adresse de l’émetteur du feuillet. Ces renseignements figurent sur les feuillets T5 individuels et sur la déclaration sommaire finale qui est soumise à l’ARC.

Définir la ville et la province par défaut pour les nouveaux feuillets

Dans la section Émetteur de la grille Info, entrez l’adresse de l’émetteur, y compris la ville et la province.
Cochez Utiliser la ville émettrice sur les nouveaux feuillets et Utiliser la province émettrice sur les nouveaux feuillets pour que la ville et la province de tous les nouveaux feuillets soient identiques aux informations sur l’émetteur.
Créez un nouveau feuillet T5 vierge.
Commencez à saisir les données sur le nouveau feuillet.
TaxCycle remplit automatiquement les champs Ville et Province.
Si un bénéficiaire réside dans une autre ville ou province, vous pouvez tout de même modifier ces champs sur le feuillet individuel.

Informations de production et valeurs par défaut du feuillet

Remplir les champs dans les sections Valeurs par défaut des feuillets et Production de la grille de calcul Info pour définir les informations relatives à la production des feuillets et du sommaire.

Année d’imposition	Par défaut, il s’agit de la même année que le module de feuillets que vous préparez. Toutefois, si vous devez préparer des feuillets pour une année pour laquelle le module n’est pas encore disponible, vous pouvez remplacer ce champ pour les préparer plus tôt.
Langue de correspondance	Choisir la langue de correspondance de l’émetteur.
A déjà produit une T5?	Répondre Oui ou Non pour indiquer à l’ARC si l’émetteur a déjà produit une T5. Il s’agit de renseignements de production exigés par l’ARC.
Type de bénéficiaire par défaut	Choisir un type de bénéficiaire par défaut pour les nouveaux feuillets : Particulier; Société; Association, fiducie, club ou société de personnes; Gouvernement, entreprise publique ou organisation internationale; Conjoint du constituant d’une fiducie ou pour le conjoint de la personne décédée (dans le cas d’une succession); Titulaires d’un compte joint autres que les titulaires couverts par le code 2; Tous les nouveaux feuillets que vous créez auront ce type de bénéficiaire défini en haut du feuillet. Vous pouvez modifier cela sur n’importe quel feuillet sans passer outre.
Note en bas de page à inclure sur tous les feuillets imprimés	Entrer une note de bas de page ici à afficher sur tous les feuillets T5. Contrairement aux notes de bas de page par feuillet, elles ne seront pas visibles dans le champ de note de bas de page d’un feuillet individuel, mais apparaîtront sur la copie imprimée ou PDF du feuillet. Lorsqu’un feuillet est ouvert à l’écran, faites défiler l’écran vers le bas pour afficher un aperçu de la copie imprimée.
Date de signature	Définir la date de signature de la déclaration. Ces données sont ensuite transférées au SommaireT5.
Produire cette déclaration sur papier?	Choisir Oui pour choisir de produire cette déclaration sur papier. L’ARC vous encourage fortement à produire les déclarations par Internet en utilisant le Transfert de fichiers par Internet (XML). Toutefois, vous pouvez toujours produire jusqu’à cinq feuillets sur papier.
Cette déclaration est-elle pour un sommaire T5 supplémentaire?	Répondre Oui si vous préparez plus d’une déclaration T5 et que les déclarations sont pour le même déclarant avec le même numéro d’identification de déclarant et pour la même année. Cette réponse s’affiche dans la case correspondante du SommaireT5.
Produire les relevés pour les bénéficiaires vivant au Québec?	Répondre Oui si vous préparez et produisez des relevés 3 du Québec. Cela active la copie du relevé 3 au bas des feuillets T5.
Exclure automatiquement les feuillets sans valeur monétaire	Répondre Oui si vous souhaitez exclure les feuillets sans valeur monétaire de la déclaration. Vous pouvez modifier le paramètre par défaut pour les feuillets de valeur zéro dans les Options nouveau fichier.

Signataire et personne-ressource

Dans la section Signature autorisée sur la grille de calcul Info, entrez les renseignements de la personne autorisée à signer le feuillet et le sommaire au moment de la production.
Dans la section Personne-ressource, choisissez la personne à contacter pour la déclaration. Ces renseignements figurent au bas du sommaire et sont transmis à l’ARC avec la déclaration. Il s’agit de la personne avec laquelle l’ARC communiquera si elle a des questions au sujet de la déclaration.
- Choisissez Préparateur pour utiliser les informations du préparateur telles que définies dans les Options.
- Choisissez Signataire pour utiliser les informations saisies dans la section réservée à cette fin.
- Choisissez Autre pour saisir une autre personne à contacter dans les champs ci-dessous.
Si nécessaire, vous pouvez saisir une adresse électronique de personne-ressource secondaire. Ces renseignements sont envoyés à l’ARC lorsque vous produisez la déclaration.

Informations sur l’émetteur

Les informations de la section Transmission de la grille de calcul Info proviennent des options. À partir de là, elles sont utilisées pour produire la déclaration.

Définissez ces renseignements sur la page Comptes des feuillets qui apparaît sous la section Transmettre dans les Options.
Notez que le numéro de compte de l’émetteur figurant sur la grille Info n’est donné qu’à titre de référence. Il n’est pas inclus dans les informations produites auprès de l’ARC. Lorsque vous produisez la déclaration, vous pouvez saisir le numéro de transmetteur de l’émetteur ou du préparateur et le code d’accès web (WAC) pour produire la déclaration.

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