T4 rajustements au RPC, à l'AE et au RPAP

Mis à jour : 2024-08-16

TaxCycle peut automatiquement ajuster les cotisations au RPC, à l'AE et au RPAP sur les feuillets T4 au montant de la cotisation requise. Il inclut ensuite ces montants rajustés dans le Sommaire T4.

Fixer les seuils de rajustements

Configurez les seuils pour les rajustements T4 sur la grille de calcul T4OptionsAjustement.

1. Appuyez sur F4, puis recherchez T4OptionsAjustement. Appuyez ensuite sur Entrée pour ouvrir la grille de calcul.
2. Pour chaque type de retenue à la source (RPC, AE et RPAP), cochez l'une des options suivantes :
   • Aucun si vous ne souhaitez pas ajuster les primes.
   • Ajuster au montant calculé des cotisations exigibles pour ajouter ou soustraire des montants de l'impôt retenu (jusqu'au montant spécifié à l'étape 3) afin d'atteindre la prime requise.
   • Ajuster au montant calculé des cotisations exigibles si la différence dépasse : et entrez le montant du seuil. TaxCycle ajoute ou soustrait des montants de l'impôt retenu (jusqu'au montant spécifié à l'étape 3) afin d'atteindre la prime requise.
   • Ajuster seulement si les cotisations dépassent la cotisation maximale annuelle ou si les les cotisations sont insuffisantes. TaxCycle ajoute les cotisations excédentaires à l'impôt retenu et déduit une partie ou la totalité des cotisations insuffisantes du revenu retenu (jusqu'au montant spécifié).
3. Saisissez le montant maximum que TaxCycle peut déduire sur l' impôt retenu afin de corriger les différences. Vous devez régler ce montant pour toute cotisation insuffisante de l'impôt retenu.

Définir les seuils d'ajustement T4 par défaut pour les nouveaux fichiers

Vous pouvez configurer les valeurs par défaut sur la grille T4OptionsAjustement de sorte qu'elles soient saisies dans chaque nouveau fichier que vous créez ou reportez.

1. Pour ouvrir les options de l’écran Démarrer, cliquez sur Options à gauche dans le panneau bleu. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options.
2. Dans la partie gauche de l'écran, développez la section qui correspond à un module de feuillets particulier, tel que T4/T4A, T5, T5018 ou NR4. Cliquez ensuite sur Nouveau fichier pour définir les options pour toutes les années de feuillets.
3. Développez la section Nouveau fichier et cliquez sur une année particulière pour définir les options pour une année donnée.
4. Sélectionnez la méthode d'ajustement que vous préférez :
   • Aucun
   • Rajuster au montant de la cotisation
   • Rajuster au montant de la cotisation qui dépasse le seuil
   • Rajuster seulement si les cotisations dépassent la cotisation maximale annuelle ou pour les cotisations insuffisantes
5. Dans le champ Fédéraux, entrez le montant maximal à prélever sur l'impôt fédéral retenu.
6. En fonction de la méthode d'ajustement choisie, entrez le montant de la différence qui déclenchera l'ajustement.
7. TaxCycle inscrit ces valeurs sur la grille de calcul T4OptionsAjustement lorsque vous créez ou reportez un fichier. Si les valeurs définies dans les options diffèrent de celles de la grille de calcul, un message de révision s'affiche pour vous inviter à passer en revue ou à mettre à jour les valeurs du fichier.

Ajustements T4 en action

1. Au bas de la grille de calcul T4OptionsAjustement, vous pouvez voir la comparaison entre les montants réels et les montants ajustés, y compris l'écart.
   
2. Sur chaque feuillet T4, vous pouvez voir le rajustement en comparant la colonne Montant et Ajusté. Les montants de la colonne Ajusté sont inclus dans les totaux sur le Sommaire T4.
   
3. Si TaxCycle détecte une cotisation insuffisante parce que l'impôt n'est pas suffisant pour couvrir le déficit ou parce que vous n'avez pas de montant maximum à prélever sur l'impôt retenu, un message de révision apparaît indiquant que le RPC et/ou l'AE ont été ajustés et que ces ajustements dépassent tout ajustement de l'impôt sur le revenu retenu. S'il y a encore de l'impôt disponible, vous pouvez augmenter le montant maximum à prélever de l'impôt retenu sur la grille T4OptionsAjustement. Ou, vous pouvez approuver ce message de révision.