Au cours des premières semaines de la saison de production des feuillets, nous avons recueilli des conseils précieux pour traiter les feuillets rejetés, et nous aimerions les partager avec vous. Reportez-vous à la liste ci-dessous lorsque vous préparez des feuillets, transmettez des déclarations de renseignements et résolvez les problèmes liés aux soumissions rejetées.
Pour plus de renseignements, l’article Le point sur les déclarations de renseignements de l’Agence du revenu du Canada (ARC) contient une liste de « Problèmes courants et solutions » pour vous aider.
L'ARC valide davantage d'informations cette année.
Si vous tentez de transmettre un feuillet ou une déclaration de renseignements et que vous obtenez un message du type « Le numéro de compte du déclarant est manquant ou non valide pour ce type de déclaration », cela signifie probablement que le numéro de compte du déclarant n'est pas enregistré pour produire le type de feuillet que vous tentez de produire.
Le numéro de compte du déclarant est le Numéro de compte de l'émetteur entré sur la grille de calcul Info dans TaxCycle.
L'ARC a également confirmé que les comptes de programme (RP, RZ) doivent avoir un statut actif pour que la soumission soit acceptée pour tous les types de déclaration. Si vous n'avez pas de compte de programme actif, vous pouvez en créer un en visitant Inscription en direct des entreprises.
Pour éviter les retards lors de la production, nous vous conseillons de créer rapidement des comptes de programme supplémentaires, car certaines demandes requièrent des informations supplémentaires que vous devrez peut-être obtenir auprès des propriétaires/émetteurs. Par exemple, pour enregistrer un T5013 pour un compte RZ, il faut deux « propriétaires et NAS correspondants ».
Nous croyons comprendre que l'ARC n'est pas en mesure d'accéder à ces demandes par téléphone. Toutefois, vous pouvez soumettre le formulaire RC1. Cependant, vous devez le faire le plus tôt possible afin que l'ARC puisse le traiter avant la date limite de production.
TaxCycle inclut le numéro de compte du préparateur dans la section Préparateur/Représentant du cabinet de la grille Mission sur le relevé T619 Transmission électronique.
Lorsque vous vous connectez au portail de Transfert de fichiers par Internet (XML) à partir de TaxCycle, assurez-vous que le numéro figurant sur la grille Mission correspond au numéro de préparateur utilisé pour ouvrir une session sur le portail, car l'ARC valide les renseignements du transmetteur T619 dans le fichier XML par rapport à ces justificatifs d'identité d'ouverture de session.
Sachez également que les informations requises pour produire les déclarations diffèrent si vous téléchargez le fichier XML via d'autres pages de l'ARC. L'ARC a fourni une liste pour vous aider :
Après avoir téléchargé un fichier XML à partir de TaxCycle, la page de confirmation de l'ARC affichera le numéro de soumission. Vous devez entrer ce numéro dans le champ Numéro de soumission situé à gauche de la fenêtre de transmission pour marquer la déclaration comme étant produite dans le flux de travail de TaxCycle.
Si TaxCycle ne copie pas automatiquement le numéro de soumission, vous pouvez coller manuellement le numéro dans le champ avant de fermer la fenêtre.
Lisez la rubrique d’aide Enregistrer un numéro de transmission XML pour en savoir plus.
L'ARC envoie un courriel de confirmation lorsqu'elle reçoit un dossier. Ce courriel n'indique pas nécessairement que le dossier a été accepté. Les déclarants doivent examiner le courriel pour confirmer si les déclarations de renseignements soumises ont été acceptées ou rejetées.
L'article Le point sur les déclarations de renseignements de l’ARC fournit une liste de « Problèmes courants et solutions » pour vous aider.