TaxCycle 14.1.56194.0 — T1 2024 pour les émigrants, les résidents réputés et les non-résidents au titre de l'article 116
Cette version permet de transmettre les déclarations des émigrants, des résidents réputés (article 250) et des non-résidents produisant des déclarations en vertu de l’article 116 à partir de TaxCycle T1 2024.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Dès que nous aurons activé les mises à jour automatiques de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page Fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
État des formulaires T1/TP1
Le formulaire suivant affiche encore le filigrane Aperçu en raison des travaux en cours :
- TP-766.34 Impôt sur le revenu fractionné
Tous les autres formulaires T1/TP1 de 2024 ont été finalisés dans les versions précédentes.
Vous pouvez maintenant transmettre les déclarations suivantes dans TaxCycle T1 2024 :
- Non-résidents du Canada produisant une déclaration en vertu de l’article 116 (qui déclare uniquement la disposition d’un bien canadien imposable)
- Déclarations des émigrants (ceux qui ont quitté le Canada au cours de l’année fiscale)
- Résidents réputés du Canada produisant une déclaration en vertu de l’article 250 (autre que ceux qui sont réputés résidents parce qu’ils ont séjourné au Canada 183 jours ou plus en 2024)
Qu’est-ce qu’un résident réputé du Canada?
Un client est considéré comme un résident réputé aux fins de l’impôt sur le revenu si :
- a) ils sont restés au Canada pendant 183 jours ou plus au cours de l’année, n’avaient pas de liens de résidence importants au Canada et ne sont pas considérés comme des résidents d’un autre pays en vertu d’une convention fiscale entre le Canada et ce pays; OU
- b) ils ont vécu à l’extérieur du Canada au cours de l’année, ne sont pas considérés comme des résidents de fait du Canada, et sont l’un des suivants :
- un employé du gouvernement fédéral ou provincial
- un membre des Forces canadiennes (y compris le personnel scolaire outre-mer)
- une personne travaillant dans le cadre d’un programme d’aide d’Affaires mondiales Canada
- certains membres de la famille d’une personne mentionnée dans l’un des trois points précédents.
Notez que seules les déclarations des personnes considérées comme des résidents réputés du Canada en raison du point b) peuvent être transmises par la TED. Pour en savoir plus, lisez la page Agence du revenu du Canada (ARC) Résidents réputés du Canada.
Autres modifications T1/TP1
- Demande du client T1 — Ajout d’un paragraphe à la lettre du client et à la lettre conjointe pour rappeler aux propriétaires d’entreprise que l’ARC passe au courrier en ligne comme méthode par défaut pour l’envoi de la plupart de la correspondance commerciale et qu’ils doivent se connecter à Mon dossier d’entreprise et vérifier qu’ils ont une adresse électronique valide au dossier. Ce paragraphe s’affiche lorsque la déclaration comprend un état des résultats (T2121, T2125, T2042, T1163/64) et que l’état contient un numéro d’entreprise (NE).
T2 Annexe 63 Taux nul pour 2025
Nous avons mis à jour le formulaire T2SCH63 Déclaration du produit du crédit d’impôt aux agriculteurs sur le carburant pour refléter le taux nul pour les jours en 2025, tel qu’annoncé par le ministre des Finances le 22 mars 2025. Ce taux remplace les taux de paiement annoncés en janvier pour 2025-26.
Changements fiscaux de la Nouvelle-Écosse dans TaxCycle T2
TaxCycle T2 a été mis à jour pour tenir compte des changements apportés au projet de loi 68 (Financial Measures (2025) Act) de la Nouvelle-Écosse, qui a reçu la sanction royale le 26 mars 2025.
Depuis le 1er avril 2025, le taux d’imposition des petites entreprises est passé de 2,5 % à 1,5 % et le plafond des petites entreprises est passé de 500 000 $ à 700 000 $.
Nous avons mis à jour la grille de calcul ConstantesImpôt et l’annexe 346 (calcul de l’impôt de la Nouvelle-Écosse pour les sociétés) afin de tenir compte de ces changements.
Résolution des problèmes connus
- T1 — Correction d’un problème qui provoquait l’affichage de l’erreur 70127 de la TED parce que le formulaire T2017 n’était pas considéré comme « utilisé ».
- T1 — TaxCycle n’inclut plus les renseignements sur le dépôt direct dans les transmissions TED afin de tenir compte de l’annonce de l’ARC selon laquelle elle n’autorisera plus le dépôt direct.
- T1 et T3 — Ajout de messages supplémentaires aux feuillets de saisie de données qui exigent une entrée dans une période spécifique pour les gains en capital déclarés.
- T3 — Résolution d’un problème où les dispositions T1055 n’étaient pas reflétées sur l’A12 lorsque certains gains en capital étaient attribués aux bénéficiaires.
- T3 — Résolution d’un problème où les exemptions au titre des fiducies de la Section 1 continuaient à déclarer des montants d’impôt minimum de remplacement (IMR).
- T3 — Résolution d’un problème où les montants provinciaux de l’IMR n’étaient pas appliqués dans des situations où il y avait des administrations multiples alors que le revenu d’entreprise était gagné dans ces administrations.
- T3 — Ajout de la prise en charge des montants négatifs de répartition des pertes pour les fiducies sans droit de regard ou révocables à la case 26 du Sommaire Feuillets T3.
- Commentaires des clients T5013 — Correction d’une erreur de calcul où TaxCycle appliquait le mauvais taux pour les jours de 2024 sur l’annexe 63 (Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs) si l’exercice financier commençait avant le 1er janvier 2024.
- Commentaires des clients T5013 — Correction d’une erreur de production où le fichier XML n’était pas dans le bon format, car les en-têtes XML n’étaient pas créés correctement après la production d’un autre type de feuillet.
- Traitement des demandes de clients T5013 — TaxCycle attribue le paramètre « utilisé » à l’annexe 130 lorsqu’il transmet une annexe 130 vierge.
