‌TaxCycle 14.1.56092.0 — Déclarations d'administrations multiples pour 2024

Cette version permet de transmettre par la TED des déclarations d’administrations multiples dans TaxCycle T1 2024.

Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Dès que nous aurons activé les mises à jour automatiques de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Points saillants

• État des formulaires T1/TP1
• Mises à jour au module Formulaires de TaxCycle
• Autres mises à jour
• Mise à jour du Gestionnaire de clients
• Résolution des problèmes connus

État des formulaires T1/TP1

Nous avons supprimé le filigrane Aperçu des formulaires suivants :

• T2203 Impôts provinciaux et territoriaux pour administrations multiples et les formulaires provinciaux 428MJ. 
• TP-22 Impôt d’un particulier qui exploite une entreprise au Canada, mais hors du Québec
• TP-25 Impôt sur le revenu dû par un particulier résidant au Canada, hors du Québec, qui exploite une entreprise au Québec
• TP-726.30-V Étalement du revenu pour un producteur forestier
• TP-729 Report prospectif des pertes nettes en capital

Les formulaires suivants affichent encore le filigrane Aperçu en raison des travaux en cours :

• TP-766.34 Impôt sur le revenu fractionné 

Les prochaines versions permettront de transmettre les déclarations des émigrants, des résidents réputés (article 250) et des non-résidents produisant une déclaration en vertu de l’article 116.

Autres modifications T1/TP1

• Nouveauté! Ajout du formulaire RR-50 Choix ou révocation du choix de cesser de verser des cotisations au Régime de rentes du Québec à TaxCycle TP1. 
• Mise à jour du paiement final de la Remise canadienne sur le carbone (RCC) pour avril afin de refléter les montants annoncés par le ministre des Finances le 22 mars 2025.

Mises à jour au module Formulaires de TaxCycle

• Nouveauté! Ajout du formulaire T2066 Choix pour transfert intergénérationnel d’entreprise immédiat ou progressif.
• Ajout de la soumission de documents électroniques pour les transmissions T2057 et T2059 des déclarations spéciales et choix (DSC) pour les déclarants individuels.

Les formulaires suivants sont désormais disponibles pour la production par voie électronique et la soumission des pièces justificatives à l’aide du service de soumission DSC dans le module Formulaires de TaxCycle : 

• Nouveauté! T1521 Choix relatif à un prêt ou dette déterminé (PODD) selon le paragraphe 15(2.11)
• Nouveauté! T2123 Choix de substitution de dividende selon le paragraphe 212.3(3) 
• Nouveauté! T2311 Choix relatif à un prêt ou dette déterminé (PODD) selon le paragraphe 212.3(11)

Les formulaires suivants ont été mis à jour selon la dernière version de l’Agence du Revenu du Canada (ARC) :

• T2054 Choix concernant un dividende en capital selon le paragraphe 83(2)
• NR73 Détermination du statut de résidence (départ du Canada)
• T1158 Enregistrement des pensions alimentaires

Autres mises à jour

• T2 — Mise à jour du formulaire T2054 selon la dernière version de l’ARC.
• T3 — Mise à jour du formulaire AUT01 selon la dernière version de l’ARC.
• T3010 — Mise à jour des formulaires AUT01 et AUT01X selon la dernière version de l’ARC.

Mise à jour du Gestionnaire de clients

Vous pouvez désormais retirer une recherche par défaut enregistrée dans la barre latérale Recherches éclair du Gestionnaire de clients en cliquant avec le bouton droit de la souris sur une recherche éclair sauvegardée et en sélectionnant Retirer comme recherche par défaut dans le menu déroulant. Une fois retirée, TaxCycle n’appliquera pas une recherche sauvegardée à la première recherche dans le Gestionnaire de clients.

Résolution des problèmes connus

• Commentaires des clients T3 — Correction du masquage du champ OSBL — No. d’entreprise sur la grille de calcul Info pour permettre la déclaration par la TED des numéros d’entreprise des organismes sans but lucratif.
• Commentaires des clients T5013 — Correction d’un problème où le Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs dupliquait incorrectement les montants de la case 176 lorsqu’ils étaient entrés dans un tableau générique sur la grille de calcul T5013Associé.
• Commentaires des clients T5013 — Mise à jour des fichiers de solde d'ouverture et de clôture du compte de capital sur les grilles de calcul GrilleA1 et la grille de calcul T5013Associéafin de permettre une valeur négative..
• Problème connu : Report de fichiers TaxCycle T1 (2022 à 2023)