TaxCycle 14.1.55862.0 — Certification T5013 et TP-600
L’Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec ont homologué les déclarations T5013/TP-600 pour la production des déclarations de 2024.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Dès que nous aurons activé les mises à jour automatiques de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
À la demande de l’ARC, nous avons désactivé la possibilité d’imprimer les déclarations T1/TP1 et T3 ayant des gains ou pertes en capital. Cette fonctionnalité sera rétablie dans une version ultérieure, une fois que les systèmes de l’ARC seront prêts et que l’ARC aura certifié TaxCycle pour tous les formulaires relatifs aux gains ou pertes en capital.
Points saillants
Formulaires T1/TP1 actualisés
Le filigrane Aperçu a été supprimé sur les formulaires suivants :
- T936 Calcul de la perte nette cumulative sur placements (PNCP)
- T1198 État d'un paiement forfaitaire rétroactif admissible
- T2048 Déduction pour gains en capital pour le transfert admissible d’entreprise
- TP-726.6 Perte nette cumulative sur placement
- Annexe 8 Cotisations au Régime de rentes du Québec
Ce version vous permet de transmettre le formulaire T1198 par la TED, que l'ARC a récemment ajouté aux formulaires pouvant être transmis.
Vous pouvez transmettre les déclarations T1 et TP1 par la TED et ImpôtNet, à conditions qu'elles ne contiennent pas de gains ou de pertes en capital.
Les formulaires suivants affichent encore le filigrane Aperçu en raison des travaux en cours :
- T657 Calcul de la déduction pour gains en capital
- T1206 Impôt sur le revenu fractionné
- T1237 Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises
- T2203 Impôts provinciaux et territoriaux pour administrations multiples et les formulaires provinciaux 428MJ.
- TP-726.7 Déduction pour gains en capital sur biens admissibles
- TP-726.20.2 Déduction pour gains en capital sur biens relatifs aux ressources
- TP-729 Report prospectif des pertes nettes en capital
- TP-776.42 Impôt minimum de remplacement
- TP-766.34 Impôt sur le revenu fractionné
- TP-22 Impôt d'un particulier qui exploite une entreprise au Canada mais hors du Québec
- TP-25 Impôt d'un particulier qui exploite une entreprise au Québec, mais qui réside ailleurs au Canada
- TP-726.30-V Étalement du revenu pour un producteur forestier
- LE-35 Cotisation et déduction relatives au RRQ ou au RPC
Les prochaines versions permettront de transmettre les déclarations assujetties à l'impôt dans plusieurs provinces (T2203), pour les émigrants, les résidents réputés (article 250) et les non-résidents déclarant en vertu de l'article 116, ainsi que les déclarations de gains en capital.
Formulaires T3 actualisés
Cette version met à jour les formulaires suivants selon la dernière version de l’ARC :
- Annexe 10 Impôt de la partie XII.2 et retenues d’impôt des non-résidents de la partie XIII
- Annexe 12 Impôt minimum
- Grille de calcul Perte déductible au titre d’un placement d’entreprise (PDTPE)
- T3QDTWS Feuille de calcul pour l’impôt de récupération
Les formulaires qui n’ont pas été finalisés par l’ARC continueront d’afficher le filigrane Aperçu.
Vous pouvez continuer à transmettre les déclarations T3 par la TED et les feuillets T3 par le Transfert de fichier par Internet (XML) à condition qu’elles ne contiennent pas de montants de gains ou pertes en capital.
T5013 et TP-600 pour 2024
TaxCycle T5013 est prêt pour la production électronique des déclarations T5013 et TP-600 de 2024 auprès de l’ARC et Revenu Québec.
Nouveaux formulaires
- A75 Crédit d’impôt à l’investissement pour les technologies propres
- A78 Crédit d’impôt à l’investissement pour le captage, l’utilisation et le stockage du carbone (CUSC)
- A130 Dépenses d’intérêts et de financement et revenus d’intérêts et de financement des sociétés de personnes
Formulaires actualisés
- Mise à jour du T5013FIN selon la dernière version 2024 et pour faire référence aux nouveaux calendriers ci-dessus.
- Mise à jour de l’A6 Résumé des dispositions d’immobilisations afin d’y inclure de nouvelles cases pour la déclaration des gains en capital.
- Mise à jour de l’A141 Index général des renseignements financiers pour ajouter des lignes pour déclarer les intérêts et le financement.
- Mise à jour de l’A58 Crédit d’impôt pour la main-d’œuvre journalistique canadienne afin de refléter l’augmentation du plafond des dépenses annuelles admissibles en main-d’œuvre par employé admissible de salle de presse, qui est entré en vigueur le 1er janvier 2023.
Résolution des problèmes connus
- Commentaires des clients T1 — Correction de coquilles dans la lettre au client en français (LettreC).
- Commentaires des clients T1 2024 — Résolution d'un problème où TaxCycle ne calculait pas les montants totaux sur les sommaires de 5 ans lors du report d'un fichier à 2024. Nous avons également ajouté une case à cocher dans les options de Nouveau fichier pour Calculer les totaux 5 Année sommaire. TaxCycle utilise cette option lors du report d'un fichier ou de la création d'un nouveau fichier, et si elle est cochée, il cochera automatiquement la case Calculer les totaux dans la partie supérieure du sommaire de 5 ans. Cela s'applique aux sommaire T1 et TP1 de 5 ans, et les données sont également transférées au Sommaire d’analyse des écarts sur 2 ans. Les fichiers précédemment reportés sans la valeur par défaut seront mis à jour et la case sera cochée si l'option est sélectionnée.
- Commentaires des clients T3010 — Résolution d’un problème dans le tableau des reports lié à l’excédent du contingent des paiements.
État des reports de fichiers de 2023 à 2024
À partir de cette version, les reports suivants de 2023 à 2024 sont à jour. Toutefois, nous vous recommandons vivement de n’effectuer le report par lots que sur les modules fiscaux qui sont prêts à être produits dans la liste ci-dessous.
Prêts à reporter par lots :
- T1/TP1 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
- T2/CO-17 — Reports de TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max® pour créer des fichiers dont l’année se termine jusqu’au 31 mai 2025
- T3/TP-646, Relevé 16— TaxCycle, ProFile®, Taxprep®
- T4, T4A, Relevé 1/Relevé 2 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T4PS — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T4A-RCA — TaxCycle, ProFile®
- T5, Relevé 3 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T2202 — ProFile®, Taxprep®
- T5013/TP-600, Relevé 15 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T5018 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T3010/TP-985.22 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- NR4 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- Formulaires — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- Relevé — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
Attendre pour reporter par lots :
- T3/TP-646, Relevé 16 — Cantax®, DT Max®
État des déclarations et des feuillets fédéraux pour 2024
- T1 — Prêt pour la production de déclarations de revenus autres que des gains en capital.
- T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2025.
- T3RET— Prêt pour la production de déclarations autres que des gains en capital.
- Feuillets T3 — Prêts à produire des déclarations de revenus autres que des gains en capital.
- NR4 (dans le module T3) — Prêt pour la production.
- T4 — Prêt pour la production.
- T4A — Prêt pour la production.
- T4PS — Prêt pour la production.
- T4A-CR — Prêt pour la production.
- T5 — Prêt pour la production.
- T5013-FIN — Prêt pour la production.
- Feuillet sommaire T5013 — Prêt pour la production.
- T5018 — Prêt pour la production.
- Feuillets NR4 (module NR4 autonome) — Prêt pour la production.
- Feuillets T4A-NR (dans le module NR4) — Prêt pour la production.
- T3010 — Prêt pour la production.
État des déclarations et des relevés du Québec de 2024
- TP1— Prêt pour la production de déclarations autres que des gains en capital.
- TP-646 — Prêt pour la production de déclarations autres que des gains en capital.
- Relevé 16 — Prêt à produire des déclarations de revenus autres que des gains en capital.
- TP-600 — Prêt pour la production.
- Relevé 15 — Prêt pour la production.
- Relevé 1 — Prêt pour la production.
- Relevé 2 — Prêt à transmettre.
- Relevé 3 — Prêt pour la production.
- Relevé 24 — Prêt pour la production.
- Relevé 25 — Prêt pour la production.
- Relevé 31 — Prêt pour la production.
- TP-985.22 — Prêt pour la production.
