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TaxCycle 14.1.55777.0 — mises à jour des formulaires T1/TP1 et T3

Cette version de TaxCycle met à jour les formulaires T1/TP1 et T3 avec la dernière version de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et de Revenu Québec.

Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Points saillants

Formulaires T1/TP1 actualisés

À la demande de l’ARC, nous avons désactivé la possibilité d’imprimer une déclaration comportant des gains ou pertes en capital. Cette fonctionnalité sera rétablie dans une version ultérieure, une fois que les systèmes de l’ARC seront prêts et que l’ARC aura certifié TaxCycle pour tous les formulaires relatifs aux gains ou pertes en capital.

Vous pouvez transmettre les déclarations T1 et TP1 par la TED et ImpôtNet, pourvu qu’elles ne contiennent pas de gains ou de pertes en capital.

Nous avons supprimé le filigrane Aperçu des formulaires suivants : 

  • Annexe 3 Gains ou pertes en capital
  • T691 Impôt minimum de remplacement 
  • T1170 Gains en capital résultant du don de certaines immobilisations
  • T2017 Sommaire des provisions relatives aux dispositions d’immobilisations
  • Grille de calcul Perte déductible au titre d’un placement d’entreprise (PDTPE)
  • TP1 Annexe G Gains et pertes en capital
  • TP-232.1 Perte à l’égard d’un placement dans une entreprise
  • T1A Demande de report rétrospectif d’une perte

Plusieurs formulaires affichent toujours le filigrane de Aperçu pendant que nous les finalisons. Les versions ultérieures permettront de transmettre les déclarations assujetties à l’impôt dans plusieurs provinces (T2203), pour les émigrants, les résidents réputés (article 250) et les non-résidents qui produisent une déclaration en vertu de l’article 116, ainsi que celles qui utilisent le formulaire T1198, État d’un paiement forfaitaire rétroactif admissible.

Formulaires T3 actualisés

À la demande de l’ARC, nous avons désactivé la possibilité d’imprimer une déclaration comportant des gains ou pertes en capital. Cette fonctionnalité sera rétablie dans une version ultérieure lorsque le système d’acceptation de l’ARC aura été mis à jour et que tous les formulaires relatifs aux gains en capital auront été finalisés.

Vous pouvez continuer à transmettre les déclarations T3 par la TED et les feuillets T3 par le Transfert de fichiers par Internet (XML) pourvu qu’ils ne contiennent pas de montants de gains en capital.

Nous avons mis à jour les formulaires suivants avec la dernière version de l’ARC :

  • A3 Gains en capital imposables admissibles
  • T184 Remboursement au titre des gains en capital à une fiducie de fonds commun de placement
  • T776 État des loyers de biens immeubles
  • T1055 Sommaire des dispositions réputées
  • S1A Gains en capital résultant du don de certaines immobilisations
  • A9 Répartitions et attributions aux bénéficiaires

Les formulaires qui n’ont pas été finalisés par l’ARC continueront d’afficher le filigrane Aperçu.

Veuillez noter la modification suivante apportée à la GrilleA9 Répartition si vous effectuez une saisie anticipée des données pour les déclarations avec des gains en capital :
Capture d'écran : Gains en capital imposables sur la Grille A9

La case 21 de la GrilleA9 fractionne désormais les dispositions de gains en capital en différentes périodes. Par défaut, TaxCycle inscrit les gains en capital imposables dans les trois premières cases de la Période 1, qui servent également à calculer le total de tous les gains en capital imposables disponibles et les montants détaillés de la Période 1. Si vous devez déclarer des montants pour la Période 2, inscrivez-les dans les cases correspondantes de la Période 2.

État des reports de fichiers de 2023 à 2024

À partir de cette version, les reports de 2023 à 2024 suivants sont à jour. Toutefois, nous vous recommandons vivement de n’effectuer le report par lots que sur les modules fiscaux qui sont prêts à être produits dans la liste ci-dessous. Nous prévoyons que les autres modules seront finalisés en mars.

Prêts à reporter par lots :

  • T1/TP1 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
  • T2/CO-17 — Reports de TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max® pour créer des fichiers dont l’année se termine jusqu’au 31 mai 2025
  • T3/TP-646, Relevé 16 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®
  • T4, T4A, Relevé 1/Relevé 2 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T4PS — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T4A-RCA — TaxCycle, ProFile®
  • T5, Relevé 3 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T2202 — ProFile®, Taxprep®
  • T5018 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • T3010/TP-985.22 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • NR4 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • Formulaires — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
  • Relevé — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®

Attendre pour reporter par lots :

  • T3/TP-646, Relevé 16 — Cantax®, DT Max®
  • T5013/TP-600, Relevé 15 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®

État des déclarations et des feuillets fédéraux de 2024

  • T1 — Prêt pour la production.
  • T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2025.
  • T3RET — Prêt à transmettre.
  • Feuillets T3 — Prêt pour la production.
  • NR4 (dans le module T3) — Prêt pour la production.
  • T4 — Prêt pour la production.
  • T4A — Prêt pour la production.
  • T4PS — Prêt pour la production.
  • T4A-CR — Prêt pour la production.
  • T5 — Prêt pour la production.
  • T5013-FIN — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
  • Sommaire du feuillet T5013 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
  • T5018 — Prêt pour la production.
  • Feuillets NR4 (module NR4 autonome) — Prêt pour la production.
  • Feuillets T4A-NR (dans le module NR4) — Prêt pour la production.
  • T3010 — Prêt pour la production.

État des déclarations et des relevés du Québec de 2024

  • TP1 — Prêt pour la production.
  • TP-646 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
  • Relevé 16 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
  • TP-600 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
  • Relevé 15 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
  • Relevé 1 — Prêt à transmettre.
  • Relevé 2 — Prêt à transmettre.
  • Relevé 3 — Prêt à transmettre.
  • Relevé 24 — Prêt à transmettre.
  • Relevé 25 — Prêt à transmettre.
  • Relevé 31 — Prêt à transmettre.
  • TP-985.22 — Prêt à transmettre.