L’Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec ont homologué TaxCycle T1/TP1, T3 et T5013/T3 pour la production des déclarations de 2024 lorsque les systèmes de TED ouvriront le lundi 24 février 2025.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Dès que nous aurons activé les mises à jour automatiques de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
TaxCycle T1 est certifié par l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour la production des déclarations de 2024 lors de la réouverture des systèmes le lundi 24 février 2025. À compter de cette date, vous pourrez utiliser TaxCycle T1 pour accéder aux services électroniques suivants :
En raison de l’annonce récente du ministère des Finances ainsi que de l’annonce de Revenu Québec concernant le report de l’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital, plusieurs formulaires sont susceptibles de changer. Nous attendons des instructions de l’ARC et de Revenu Québec au sujet de l’étendue des changements et des révisions de formulaire qui seront requis. Vous ne devriez pas tenter de produire, par la poste sur papier ou par la TED, une déclaration qui contient l’un de ces formulaires jusqu’à ce qu’ils soient finalisés et que l’ARC a certifié TaxCycle pour ces formulaires. Les formulaires concernés affichent le filigrane Aperçu et sont inclus dans la liste ci-dessous.
À la demande de l’ARC, nous avons désactivé la possibilité d’imprimer une déclaration comportant des gains ou pertes en capital. La possibilité d’imprimer sera rétablie dans une version ultérieure.
Les formulaires fédéraux suivants affichent encore le filigrane Aperçu en raison des travaux en cours :
Tous les autres formulaires T1 sont à l’état final.
Revenu Québec a certifié TaxCycle T1/TP1 de 2024. Vous pouvez utiliser TaxCycle TP1 pour accéder aux services électroniques suivants :
Les formulaires du Québec suivants affichent encore le filigrane Aperçu en raison des travaux en cours :
Tous les autres formulaires TP1 sont à l’état final.
TaxCycle T3 est prêt pour la production électronique des déclarations T3 pour 2024 auprès de l’ARC pour les déclarations de revenus qui ne soumettent pas de montants liés aux gains en capital.
Les formulaires relatifs aux gains en capital affichent le filigrane Aperçu, car l’ARC n’a pas encore finalisé ces formulaires. Nous attendons les instructions de l’ARC sur l’étendue des changements et les révisions de formulaires nécessaires. Vous ne devez pas tenter de produire, par la poste, sur papier ou au moyen de la TED, une déclaration qui utilise l’un ou l’autre de ces formulaires avant qu’ils ne soient finalisés et que l’ARC n’ait homologué TaxCycle pour ces formulaires. Les formulaires concernés sont inclus dans la liste ci-dessous.
À la demande de l’ARC, nous avons désactivé la possibilité d’imprimer une déclaration comportant des gains ou pertes en capital. Cette fonctionnalité sera rétablie dans une version ultérieure.
Afin d’accorder plus de temps aux contribuables qui doivent déclarer des dispositions d’immobilisations, l’ARC accorde un allègement des pénalités pour production tardive et des intérêts sur arriérés pour les déclarations de fiducie T3 jusqu’au 1er mai 2025. Cet allègement s’applique à la fois à la production des déclarations de renseignements T3 (feuillets) et à la déclaration de revenus T3. Pour en savoir plus, lisez l’article de l’ARC intitulé Mise à jour sur l’administration par l’Agence du revenu du Canada des changements proposés au taux d’inclusion des gains en capital.
Les formulaires suivants affichent encore le filigrane Aperçu en raison des travaux en cours :
Tous les autres types de déclarations T3 ou de déclarations spécialisées, telles que les déclarations T3M et T3S, peuvent être produites comme d’habitude.
Nous avons ajouté les nouveaux formulaires suivants dans TaxCycle T3 :
Nous attendons actuellement des informations de Revenu Québec sur la façon de procéder pour produire les déclarations TP-646. A partir de cette version, la TP-646 et les formulaires associés affichent le filigrane Aperçu et sont inclus dans la liste ci-dessous.
Nous avons ajouté les nouvelles cases 52 à 59 relatives aux modifications des gains en capital à la grille de calcul de l’annexe 9 (GrilleA9) et au formulaire T3BEN.
Comme l’ARC est encore en train d’examiner et de finaliser l’annexe 9, les montants des feuillets déclarés dans ces nouvelles cases peuvent changer et les calculs peuvent être modifiés en fonction des changements définitifs apportés par l’ARC. Cela pourrait avoir une incidence sur les montants déclarés sur le T3BEN et la grille de calcul Répartition.
L’ARC autorise désormais (et peut exiger) que les fiducies utilisent leur numéro de fiducie comme numéro de compte de l’émetteur. L’ARC peut exiger que les fiducies déclarent leur numéro de fiducie et un code d’accès Web (CAW) associé au lieu de la combinaison du Numéro d’Entreprise/CAW qui était autorisée auparavant.
Vous pouvez saisir le numéro de fiducie directement sur la grille de calcul Mission T3 ou cocher la case Utiliser le numéro de fiducie de la grille Info si la combinaison précédente de 15 caractères NE/CAW ne fonctionne pas.
Si un numéro de fiducie ou un numéro de compte standard est saisi, le numéro de fiducie sera transmis à l’ARC en tant que numéro de compte de l’émetteur.
Afin d’accorder plus de temps aux contribuables qui doivent déclarer des dispositions d’immobilisations, l’ARC accorde un allègement des pénalités pour production tardive et des intérêts sur arriérés pour les déclarations de fiducie T3 jusqu’au 1er mai 2025. Cet allègement s’applique à la fois à la production des déclarations de renseignements T3 (feuillets) et à la déclaration de revenus T3. Pour en savoir plus, lisez Le point sur les déclarations de revenus de l’ARC.
Les informations sur les bénéficiaires effectifs déclarées sur l’annexe 15 T3 l’année précédente seront reportées sur la grille de calcul « Propriétés effectives enregistrés au dossier » (PropriétéEffectiveAuDossier) plutôt que sur l’A15, étant donné que les sections B et C de l’A15 ne doivent être remplies que si vous ajoutez ou modifiez des bénéficiaires effectifs déjà déclarés (la section A du formulaire continue de devoir être remplie chaque année de production).
Pour modifier les bénéficiaires effectifs existants dans le fichier, ouvrez la grille PropriétéEffectiveAuDossier et sélectionnez Modifier dans la colonne Entité déclarable. Les informations actualisées sur les effectifs seront transmises à l’A15.
Vous pouvez ajouter des bénéficiaires effectifs directement sur l’A15 ou en sélectionnant Ajouter dans la colonne Entité Entité déclarable de la grille de calcul Propriété effective.
Conformément à l’annonce de l’ARC du 29 octobre 2024, les simples fiducies ne sont pas tenues de produire une déclaration T3 et l’annexe 15 pour les années d’imposition 2023 et 2024, à moins que l’ARC ne fasse une demande directe pour ces déclarations.
Les nouvelles exigences en matière de déclaration des fiducies s’appliquent toujours aux autres fiducies touchées dont les années d’imposition se terminent après le 30 décembre 2023. Ces fiducies touchées sont tenues de produire une déclaration T3, y compris l’annexe 15, à moins que des conditions spécifiques ne soient remplies.
Pour en savoir plus, lisez les pages de l’ARC Exigences de déclaration des fiducies pour l’année d’imposition 2024 et Nouvelles exigences en matière de déclaration des fiducies et des simples fiducies pour les déclarations T3 produites pour les années d’imposition se terminant après le 30 décembre 2023, respectivement.
À partir de cette version, les reports de 2023 à 2024 suivants sont à jour. Cependant, nous vous suggérons fortement de n’effectuer le report par lots que sur les modules fiscaux qui sont prêts pour la production dans la liste ci-dessous. Nous prévoyons que les autres modules seront finalisés plus tard en février.
Prêts à reporter par lots :
Attendre pour reporter par lots :