TaxCycle 14.0.55386.0 — Mise à jour du système de production de feuillets de l'ARC
Cette version de TaxCycle met à jour le processus de production de feuillets auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Certaines pages du processus ont été modifiées lors de l’ouverture du système le 13 janvier 2025. TaxCycle est désormais compatible avec ces changements.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
Nouvelles pages Web de l’ARC pour le téléchargement de fichiers XML
Vous aurez besoin d’un numéro de compte et d’un code d’accès Web (CAW) associé pour produire vos feuillets par voie électronique. Lisez la rubrique Code d’accès Web (CAW) pour en savoir plus ou communiquez avec le Bureau d’aide des services électroniques de l’ARC en composant le 1-800-959-7775 pour obtenir ou modifier votre CAW.
Veuillez noter que la production des feuillets électroniques ne prend pas en charge les années d’imposition 2021 et antérieures en raison des modifications apportées au système de production par l’ARC.
Après s’être connecté avec un numéro de compte et un code d’accès web (CAW), les étapes sur les pages web de l’ARC ont changé par rapport à l’année dernière. Dans la mesure du possible, TaxCycle complétera automatiquement les champs auxquels il a accès sur ces pages avec les données de la déclaration de feuillets correspondante.
- La page de téléchargement du fichier XML dispose d’un mécanisme de téléchargement différent. Cliquez sur le bouton Sélectionner un fichier et naviguez jusqu’à Emplacement du fichier XML indiqué dans la barre latérale gauche. Pour accéder plus facilement jusqu’à l’emplacement du fichier, cliquez sur le bouton copier pour placer le chemin d’accès dans votre presse-papiers et le coller dans la boîte de dialogue de l’explorateur de fichiers lorsqu’elle s’ouvre. Important! Lorsque vous copiez le chemin du fichier XML, veillez à supprimer le nom du fichier .XML avant de le coller. (Par exemple, collez uniquement C:\Users\NAME\AppData\local\TrilogyTemp). Cela vous permettra de voir le fichier XML dans le dossier.
- Une fois le fichier XML téléchargé, les détails du fichier s’affichent sur la page de Vérification T619. Bien que ces informations sont extraites du fichier XML, il convient de vérifier soigneusement chaque champ pour s’assurer qu’il est correct. Cochez ensuite la case Déclaration et cliquez sur Transmettre.
- Une fois la transmission terminée, l’accusé de réception s’affiche à l’écran. Cela confirme que le dossier a été reçu par l’ARC. L’ARC procédera ultérieurement à la validation des données contenues dans le fichier. Une fois les validations terminées, elle enverra une notification à l’adresse électronique indiquée sur le formulaire T619. Cliquez sur le lien Imprimer/Enregistrer si vous voulez imprimer une copie.
- Cette page de confirmation contient également le Numéro de transmission. TaxCycle tentera d’insérer ce numéro dans le champ situé à gauche de la boîte de dialogue. Si ce n’est pas la cas, copiez et collez le numéro dans le champ avant de cliquer sur le bouton Enregistrer la transmission et fermer pour fermer la fenêtre.
Consultez la rubrique d’aide Transfert de fichiers par Internet (XML) actualisée pour en savoir plus sur ces modifications.
Feuillets et relevés 2024 prêts pour la production
Les feuillets et formulaires fédéraux 2024 suivants sont prêts à être transmis par voie électronique à l’Agence du revenu du Canada (ARC) :
- T4 État de la rémunération payée
- T4A État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d’autres sources
- T5 État des revenus de placements
- T5018 État des paiements contractuels
- T2202 Certificat pour frais de scolarité et d’inscription
- NR4 État des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada (dans TaxCycle NR4 et non dans le module T3)
- T4A-NR Paiements versés à des non-résidents pour services rendus au Canada (dans TaxCycle NR4)
Important! Avant de fermer la boîte de dialogue de transmission, assurez-vous que TaxCycle a copié le numéro de transmission de l’ARC dans le champ connexe de la boîte de dialogue. Si ce n’est pas le cas, veuillez copier manuellement le numéro de transmission à partir de la page Web de l’ARC et collez-le dans le champ. Si vous ne le faites pas, vous obtiendrez un message vous demandant de confirmer auprès de l’ARC qu’elle a reçue la déclaration.
Les feuillets et formulaires fédéraux 2024 suivants sont prêts pour la production sur papier auprès de l’ARC.
- T4PS État des attributions et des paiements dans le cadre d’un régime de participation des employés aux bénéfices
- T4A-RCA État des montants attribués d’une convention de retraite (CR)
Les relevés du Québec 2024 suivants sont prêts pour la production auprès de Revenu Québec :
- Relevé 1 Revenu d’emploi et revenus divers
- Relevé 2 Revenus de retraite et rentes
- Relevé 3 Revenus de placements
- Relevé 24 Frais de garde d’enfants
- Relevé 25 Revenus provenant d’un régime d’intéressement
- Relevé 31 Renseignements sur l’occupation d’un logement
T2 Annexe 63 Taux de paiement pour 2024
Nous avons mis à jour l'annexe 63 de la T2, Crédit d'impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs afin de refléter les taux de paiement pour 2024 et 2025, tels qu'annoncés par le ministère des Finances.
Résolution des problèmes connus
État des reports de fichiers de 2023 à 2024
À compter de cette version, les reports de fichiers de 2023 à 2024 suivants sont actualisés. Cependant, nous vous suggérons fortement d’effectuer des reports par lots uniquement pour les modules qui sont prêts pour la production dans la liste ci-dessous. Nous anticipons que le reste des modules seront finalisés plus tard en janvier.
Prêts à reporter par lots :
- T2/CO-17 — Reports de TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max® pour créer des fichiers dont l’année se termine jusqu’au 31 mai 2025.
- T4, T4A, Relevé 1/Relevé 2 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T4PS — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T4A-RCA — TaxCycle, ProFile®
- T5, Relevé 3 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T2202 — ProFile®, Taxprep®
- T5018 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T3010/TP-985.22 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- NR4 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- Formulaires — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- Relevé — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
Attender pour reporter par lots :
- T1/TP1 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
- T3/TP-646, Relevé 16 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
- T5013/TP-600, Relevé 15 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
État des déclarations et des feuillets fédéraux de 2024
- T1 — Vous pouvez commencer la saisie des données. La TED ouvre fin février 2025.
- T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2025.
- TP1 — Vous pouvez commencer la saisie des données. La TED ouvre fin février 2025.
- Feuillets T3 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
- NR4 (dans le module T3) — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
- T4 — Prêt pour la production.
- T4A — Prêt pour la production.
- T4PS — Prêt pour la production.
- T4A-CR — Prêt pour la production.
- T5 — Prêt pour la production.
- T5013-FIN — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
- Sommaire du feuillet T5013 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
- T5018 — Prêt pour la production.
- Feuillets NR4 (module NR4 autonome) — Prêt pour la production.
- Feuillets T4A-NR (dans le module NR4) — Prêt pour la production.
- T3010 — Prêt pour la production.
État des déclarations et des relevés du Québec de 2024
- TP1 — Vous pouvez commencer la saisie des données. ImpôtNet ouvre fin février 2025.
- TP-646 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
- Relevé 16 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
- TP-600 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
- Relevé 15 — En cours. Attendre avant de produire les déclarations de 2024.
- Relevé 1 — Prêt à transmettre.
- Relevé 2 — Prêt à transmettre.
- Relevé 3 — Prêt à transmettre.
- Relevé 24 — Prêt à transmettre.
- Relevé 25 — Prêt à transmettre.
- Relevé 31 — Prêt à transmettre.
- TP-985.22 — Prêt à transmettre.
