‌TaxCycle 13.2.54367.0 — mises à jour T1, T2 et T5013 et les DSC pour les particuliers dans le module Formulaires

Cette version inclut des mises à jour de TaxCycle T1, T2 et T5013. Elle prend également en charge la production des DSC pour les personnes qui utilisent la TED dans le module Formulaires deTaxCycle.

Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d'installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuit. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l'installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)

Points saillants

• Mises à jour T1/TP1
• Mises à jour T2
• Mises à jour T5013
• Autres mises à jour
• Résolution des problèmes connus

Mises à jour T1/TP1

• Mise à jour de la case 17 du T5, avec une seule case pour le montant et un champ déroulant pour sélectionner la méthode de déclaration.
• Mise à jour des formulaires T657 et T2017 pour prendre en charge les années 2015 à 2024.
• Mise à jour des formulaires RC66, RC66-1 et RC66SCH vers la dernière version de l'ARC. 
• Mise à jour des formulaires T691 et TP-776.42 pour y inclure les modifications à l’impôt minimum de remplacement (IMR) qui étaient incluses dans le projet de loi C-69. 
• La signature électronique est prise en charge dans la déclaration T1159.
• Ajout d'une colonne total aux Sommaires familiaux et conjoints.
• Mise à jour des modèles de correspondance et de courriel afin d'utiliser les nouveaux champs de nom de correspondance sur la grille de calcul Mission depuis la dernière mise à jour de TaxCycle. Voir également la rubrique d'aide Noms préférés dans les modèles.
• Vous pouvez maintenant reporter les déclarations T1/TP1 2023 de TaxCycle, ProFile®, Taxprep® et DT Max®. ‌Toutes les conversions de reports sont en cours de révision et seront actualisées avant la prochaine saison d’impôt. ‌Nous vous recommandons de ne pas reporter les déclarations par lots pour le moment.

Incitatif à l’investissement accéléré

• Mise à jour des calculs de la déduction pour amortissement (DPA) dans les États des résultats (T1163, T776, T2042, T2121, T2125 et les états connexes TP1 du Québec) et de la grille de calcul Véhicule à moteur afin de tenir compte de la prochaine phase de l'incitatif à l'investissement accéléré (IIA), qui a été introduite dans l'énoncé économique de l'automne 2018.
• Pour les acquisitions admissibles en 2024, diverses règles s'appliquent quant à la façon dont la DPA est calculée pour les différentes catégories. En général, dans l'année de l'acquisition en 2024, l'allocation de première année bonifiée est deux fois supérieure à la déduction normale de la DPA de première année. Pour ce faire, on calcule la DPA au taux applicable à cette catégorie en suspendant la règle de la demi-année. Pour en savoir plus, consultez la page de l'ARC Incitatif à l'investissement accéléré.  

Mises à jour T2

• T2 2024 — Ajout des Territoires du Nord-Ouest comme territoire valide pour les formulaires Agri-stabilité pour les provinces harmonisées. 
• Mise à jour de l’annexe 54 pour faire référence à la « SPCC en substance ».
• Mise à jour de l'annexe 58 pour refléter l'adoption du projet de loi C-69 pour l'augmentation du plafond des dépenses de main-d'œuvre par employé de salle de presse admissible de 55 000 $ à 85 000 $ et l'augmentation, pour quatre ans, du taux du crédit d'impôt pour la main-d'œuvre journalistique canadienne de 25 % à 35 %. Ajout de colonnes supplémentaires dans le tableau à la Partie 3.
• Ajout d'une case à cocher Très petite à l'annexe 60 pour modifier la taille de police du texte des lignes 242, 244 et 246.
• Ajout d’une nouvelle colonne 10 au tableau de l’annexe 23 de RGE pour le RPTA de l’année d’imposition en cours (Revenu de placement total ajusté). Le montant total de la colonne 10 est versé dans le champ RPTA actuel du Sommaire T2. 
• Mise à jour du formulaire AT1Exempt à la version 2024. La question 3 a également été divisée en trois questions distinctes.

Mises à jour T5013

• Mise à jour de l’annexe 52 et de l’annexe 63 pour les versions 2024.
• Demande des clients Ajout d’un message de révision et d'une case à cocher pour exclure l’application d’un gain en capital réputé en vertu de la LIR 40(3.1) dans les cas où un commanditaire est un associé exonéré qui détient une participation exclue.
• Commentaires des clients Mise à jour du report prospectif du T5013 pour inclure les pertes limitées déclarées pour l’année à la ligne 109 du PBR de la participation des commanditaires dans la société de personnes.

Autres mises à jour

• Nouveauté! Module Formulaires — Mise à jour du Service de transmission des Déclarations spéciales et choix (DSC) pour prendre en charge la production électronique des formulaires UHT-2900, T2057 et T2059 pour les particuliers ayant un NAS valide à l’aide des justificatifs de la TED. L'autorisation T2183 pour les DSC a également été mise à jour vers la version 2024.
• Module Formulaires — Les formulaires T400A et PD24 ont été actualisés vers la dernière version.
• T3 2024 — Mise à jour de l’annexe 12 et des formulaires TP-776.42F pour y inclure les modifications à l’impôt minimum de remplacement (IMR) qui étaient incluses dans le projet de loi C-69.
• T3 2024 — Mise à jour du flux des travaux en ce qui concerne une demande de signature électronique du T183TRUST pour qu’il fonctionne de la même manière que dans TaxCycle T1, où le statut de la signature apparaît dans la boîte de signature.
• Signatures électroniques — Ajout d’une nouvelle option dans la bannière de signature électronique de TaxCycle pour marquer une demande de signature comme « Signée ». ‌Cette option marquera la demande comme étant ‌Terminée manuellement‌ dans TaxFolder et vous permettra d'imprimer le formulaire à partir de TaxCycle sans que le texte de l'état de la signature électronique n'apparaisse dans les champs de signature.

Résolution des problèmes connus

• Commentaires des clients T1 — Correction du champ de signature électronique sur le RC71.
• Commentaires des clients T5013 — Résolution d’un problème où TaxCycle ne verrouillait pas automatiquement les fichiers contenant des formulaires T1134/T1135 ou des documents électroniques lorsque la déclaration était définie comme production sur papier.