TaxCycle 13.2.53500.0 — Certification T2 et AT1 (révisée)
Cette version certifiée de TaxCycle T2 et AT1 prolonge les fins d’exercice des sociétés prises en charge jusqu’au 31 octobre 2024. Elle met également à jour les formulaires CO-1029.8.36.II et CO-1029.8.36.IK afin d’inclure les modifications apportées par le mini-budget du Québec du 7 novembre 2023.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuit. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
Mises à jour
La version 13.2.53483.0 a initialement été publiée le 27 mai 2024 avec les changements suivants. Le 29 mai 2024, nous avons publié la version 13.2.53500.0 pour résoudre le problème suivant :
- Commentaires des clients T2 2024 — Résolution d’un problème où TaxCycle ajoutait incorrectement les mots « Emplacement de la case postale » dans le champ de l’adresse du préparateur.
Prolongation de la date de production des déclarations T2 et AT1
TaxCycle prend en charge la préparation et la production des déclarations de revenus fédérales T2 et AT1 de l’Alberta dont les années d’imposition se terminent jusqu’au 31 octobre 2024.
Message de conversion de fichiers T2
À l’ouverture d’une déclaration T2 en cours, TaxCycle peut vous inviter à la convertir vers le nouveau module. Ce message s’affiche lorsque l’état de la déclaration T2 visée est autre que « Complété » et pour laquelle la date de début de l’exercice est le 1er janvier 2022 ou après.
- Cliquez sur le lien ou le bouton Convertir pour convertir la déclaration vers le nouveau module.
- Enregistrez la nouvelle déclaration. Vous pouvez choisir de supprimer l’ancien fichier en répondant Oui à l’option Supprimer l’ancienne déclaration dans la boîte de dialogue qui s’affiche. En supprimant un fichier, il ne sera plus affiché dans le Gestionnaire de clients ou dans la liste de fichiers récents.
- La nouvelle extension de fichier est .2024T2 et les déclarations sont prises en charge jusqu’au 31 octobre 2024. Pour en savoir plus sur les extensions de nom de fichier T2, lisez la rubrique d’aide Extensions de nom de fichier T2.
Annexe 56 (Impôt de la partie II.2 sur les rachats de capitaux propres)
- Présentée dans le projet de loi C-59, l’annexe 56 calcule l’impôt proposé de la partie II.2 sur les rachats de capitaux propres si une société, autre qu’une société de fonds mutuels, réside au Canada et a racheté, acquis ou annulé des capitaux propres inscrits à une bourse de valeurs désignée au cours de l’année d’imposition.
- Le calcul de l’impôt de la partie II.2 sur le montant G de l’annexe 56 est reporté à la ligne 705 de la page 9 de la déclaration T2.
- La page 3 de la déclaration T2 inclut une nouvelle case à cocher à la ligne 277 dans la section Annexes et formulaires à joindre.
Annexe 572 (Crédit d’impôt pour l’investissement dans la fabrication en Ontario)
Formulaires T2 actualisés
Grille de calcul Info
- Ajout d’une nouvelle question pour indiquer si la société répond à la définition d’une SPCC en substance selon le paragraphe 248(1), comme annoncé dans le projet de loi C-59.
- Cette question provient de la nouvelle question 290 à la page 3 de la déclaration T2.
Grille de calcul Mission
- Ajout du champ Client depuis pour savoir depuis combien de temps le client est client de votre entreprise. Nous associerons ce champ au Gestionnaire de clients dans une version ultérieure.
- Ajout d’un champ Salutation pour déterminer le nom que TaxCycle utilisera dans les modèles, et mise à jour des modèles anglais pour utiliser le nouveau champ Salutation.
- Mise à jour du champ « Surnom » à Nom préféré.
- Déplacement de la question à savoir si la production d’une déclaration UHT-2900 est requise à partir de la grille de calcul Info vers la section Autres missions de la grille de calcul Mission.
Annexe 200 (déclaration T2)
- Ajout de la question 290 à la page 3 pour indiquer si la société répond à la définition d’une SPCC en substance selon le paragraphe 248(1), comme annoncé dans le projet de loi C-59.
- Ajout d’une nouvelle case à cocher à la ligne 277 et d’une nouvelle ligne 705 pour calculer la nouvelle Annexe 56 (Impôt de la partie II.2 sur les rachats de capitaux propres).
- Révision des conditions de calcul dans diverses sections de la déclaration T2 pour tenir compte des SPCC en substance. Les sections suivantes sont calculées lorsque vous répondez Oui à la nouvelle question de SPCC en substance sur la grille de calcul Info :
- La section « Réduction d’impôt générale pour les sociétés privées sous contrôle canadien » à la page 5 est maintenant calculée quand une société est une SPCC en substance.
- La section « Réduction d’impôt générale » à la page 5 est maintenant exclue du calcul si une société est une SPCC en substance.
- La ligne 604 à la page 8 de la déclaration T2 est maintenant calculée quand une société est une SPCC en substance.
Annexe 5
- La ligne 474 pour l’Ontario est maintenant calculée à partir de l’annexe 572.
- Mise à jour mineure.
Annexe 31
- Ajout des nouvelles sections suivantes :
- Section 24 — CII pour les technologies propres
- Section 25 — CII pour le captage, l’utilisation et le stockage du carbone
Anne 60 (Partie 2 du T661)
- Révision des codes du domaine de la science ou de la technologie suivants :
- Code 1.06.12 : Biologie (Rythme théorique, thermique, cryobiologique et biologique)
- Code 4.02.02 : Élevage (Biotechnologie animale sous 4.04.01)
Annexe 63
- Les lignes suivantes ajoutées dans la version de TaxCycle T2 de novembre 2023 peuvent maintenant être transmises à l’ARC :
- Section 10 — 150, 160, 170, 180
- Section 11 — 350, 360, 370, 380
Annexe 65
- Mise à jour mineure apportée au texte.
Annexe 150
- Ajout des lignes 264 et 288.
Annexe 151
Annexe 322 (Î.-P.-É.)
Annexe 385 du Manitoba
- Les biens admissibles acquis après le 11 avril 2017 ne sont pas admissibles à ce crédit. Suppression des sections et lignes obsolètes en conséquence.
Annexe 394
- Suppression de la section 1 pour le Crédit d’impôt du Manitoba pour la construction de logements locatifs, car le crédit n’est plus disponible.
Annexe 411 de la Saskatchewan
- Report de la date de prise d’effet pour l’application du taux d’imposition inférieur de 2 % de la Saskatchewan au 1er juillet 2025, conformément au projet de loi 157.
Annexe 444 du Yukon
Annexe 461 (T.N.-O.)
Annexe 554 de l’Ontario
- Suppression des anciennes sections 6, 7 et 8 (lignes 600, 610, 612) se rapportant à la période antérieure au 24 avril 2015.
Annexe 556 de l’Ontario.
T106
- Le champ de code de devise fonctionnelle du Sommaire T106 (T106S) inclut désormais le yen japonais (JPY) comme choix.
- Mise à jour mineure.
T1134
- Le champ de code de devise fonctionnelle de la page 1 inclut désormais le yen japonais (JPY) comme choix.
- Mise à jour mineure.
T1135
- Le champ de code de devise fonctionnelle de la page 1 inclut désormais le yen japonais (JPY) comme choix.
- Mise à jour mineure.
Demande des clients Grille d’acomptes provisionnels
- Les nouvelles questions suivantes ont été ajoutées à la Grille de calcul des acomptes provisionnels fédéraux afin de permettre aux préparateurs de vérifier si le revenu imposable et le capital imposable estimés d’une société (et des sociétés associées) pour l’année en cours sont nuls :
- Pour que TaxCycle puisse déterminer avec précision la méthode des acomptes provisionnels (mensuels ou trimestriels), vous devez fournir le revenu imposable estimatif et le montant du capital imposable de l’année en cours pour toutes les sociétés associées.
- Les messages de révision de cette grille de travail vous rappellent de préparer et de saisir les montants. Toutefois, si les montants estimés sont nuls, vous pouvez approuver ou désactiver le message pour tous les fichiers en cliquant sur l’icône de l’ampoule dans la barre latérale Réviser.
RC4649 Déclaration pays par pays (DPP)
- La déclaration pays par pays (DPP) (RC4649) a pour objet de déclarer la répartition du revenu global, des bénéfices, des impôts payés et des activités commerciales des groupes d’entreprises multinationales dans les juridictions fiscales où ils exercent leurs activités.
- Les grands groupes d’entreprises multinationales dont le chiffre total de revenus consolidés est égal ou supérieur à 750 millions d’euros doivent produire la déclaration RC4649 auprès de l’administration fiscale de la juridiction dans laquelle réside l’entité mère ultime (EMU) du groupe d’entreprises multinationales.
- Pour en savoir plus sur la déclaration pays par pays et les obligations de production, lisez le guide Orientations du Canada concernant les exigences en matière de déclaration pays par pays de l’ARC.
Changements aux formulaires de la déclaration AT1 de l’Alberta
AT1
- Ajout de JPY à la ligne 41.
Annexe 3 de l’AT1
Annexe 12 de l’AT1
- Suppression des lignes relatives à la déduction du capital admissible (011, 010, 012 et 013) puisqu’elles ne s’appliquent plus.
AT1Exempt Liste de contrôle d’exemption de production
Changements aux formulaires de la déclaration CO-17 du Québec
CO-1029.8.36.II et CO-1029.8.36.IK
Exploration de données
Cette version ajoute un nouveau bouton Exploration de données au menu Données dans tous les modules TaxCycle. Cette nouvelle fonctionnalité vous permettra d’exécuter des requêtes et d’identifier les clients qui correspondent à ces requêtes. Cette nouvelle fonctionnalité sera disponible à l’achat à partir du 1er juin 2024.
Autres mises à jour
- Modules T2 et Formulaires — Le T183SER a été divisé en un formulaire séparé pour permettre l’impression pour la production sur papier sans avoir à imprimer le formulaire T183SER.
- Demande des clients T4 — Ajout de la fonction Copie lucide au formulaire T2200.
- T5013 — Mise à jour de la certification des formulaires T1134 et T1135 au 31 octobre 2024.
- Module formulaires — Ajout du nouveau formulaire RC312 Déclaration de renseignements sur les opérations à déclarer et les opérations à signaler.
Résolution des problèmes connus
