TaxCycle 13.1.52444.0 — DSC dans le module Formulaires et la Remise canadienne sur le carbone
Cette version de TaxCycle ajoute la prise en charge des DSC au module Formulaires de TaxCycle, ce qui vous permet de transmettre par voie électronique les déclarations spéciales et choix, y compris la déclaration UHT-2900, à l’ARC pour les sociétés et les sociétés de personnes. Elle met également à jour la grille de calcul Remise canadienne sur le carbone (RCC) et les formulaires afin de refléter les derniers changements apportés par l’ARC.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuit. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
Mises à jour T1
La TED n’est pas disponible pour transmettre les déclarations suivantes, car la certification avec l’ARC est toujours en cours :
- Assujetti à l’impôt dans plusieurs provinces (administrations multiples)
- Les non-résidents du Canada qui produisent une déclaration en vertu de l’article 116
- Résidents réputés du Canada produisant une déclaration en vertu de l’article 250
- Émigrants (ceux qui ont quitté le Canada au cours de l’année d’imposition)
Les formulaires suivants affichent toujours le filigrane Aperçu :
- T2203, Impôts provinciaux et territoriaux pour administrations multiples et les formulaires provinciaux 428MJ.
- TP-22, Impôt d’un particulier qui exploite une entreprise au Canada mais hors du Québec
- TP-25, Impôt sur le revenu payable par un particulier résidant au Canada, à l’extérieur du Québec, qui exploite une entreprise au Québec
Remise canadienne sur le carbone (RCC)
Nous avons mis à jour le nom de la Remise canadienne sur le carbone (anciennement connu sous le nom de Paiement de l’incitatif à agir pour le climat (PIAC) sur la grille de calcul et tous les sommaires et lettres afin de refléter le récent changement d’image du programme par l’ARC.
Pour obtenir des renseignements sur la façon de réclamer la RCC dans TaxCycle, consultez la rubrique d’aide Remise canadienne sur le carbone (RCC).
Pour en savoir plus sur les derniers changements apportés au programme, consultez la page Ce qui a changé sur le site Web de l’ARC.
Autres mises à jour de la T1
- Ajout de messages pour traiter les Erreurs 149-R, 110-B et 960576 de la TED afin de clarifier les nouvelles exigences.
- Ajout de messages pour corriger l’erreur d’ImpôtNet Québec qui exige la saisie d’une adresse électronique lorsque le client demande à recevoir des notifications de Revenu Québec.
- Ajout des droits de participation inutilisés du Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) et des cotisations inutilisées au Sommaire du report prospectif.
- Suppression du plafond du Régime de pension de la Saskatchewan (RPS) utilisé dans les calculs sur la grille de calcul REER.
Nouveauté! Déclarations spéciales et choix (DSC) du module Formulaires de TaxCycle
Cette version ajoute les Déclarations spéciales et choix (DSC) et le service Soumission de documents électroniques (DSC Soutien) au module Formulaires de TaxCycle, qui vous permet de transmettre par voie électronique certaines déclarations spéciales et choix ainsi que les documents à l’appui à l’ARC pour les sociétés et les sociétés de personnes.
Les formulaires suivants sont disponibles pour la transmission en utilisant le service de soumission DSC à partir du module Formulaires de TaxCycle :
- T2054, Choix concernant un dividende en capital selon le paragraphe 83(2)
- T2057, Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société canadienne imposable
- T2058, Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d’une société canadienne imposable
- T2059, Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société de personnes canadienne
- UHT-2900, Déclaration de la taxe sur les logements sous-utilisés et formulaire de choix
- Le service Soumission de documents électronique n’est pas disponible pour l’UHT-2900.
Les DSC dans le module Formulaires de TaxCycle ne sont disponibles que pour les clients T2 et T5013 pour le moment. Les clients individuels devront tout de même produire leurs déclarations sur papier. Pour commencer, lisez la rubrique d'aide DSC dans le module Formulaires de TaxCycle.
L’ARC a publié une nouvelle version du formulaire UHT-2900 le 29 février qui incorpore les changements proposés à la Loi sur la taxe sur les logements sous-utilisés annoncés le 16 novembre 2023. Nous mettrons à jour le formulaire dans une version ultérieure.
- Mise à jour du formulaire NR73 Détermination du statut de résidence (départ du Canada) à la dernière version disponible auprès de l’ARC.
Traitement des demandes de clients
- T1 2023 — Suppression d’un saut de ligne dans la lettre au client (LettreC et LettreD) qui faisait apparaître la phrase « La copie ci-jointe est pour vos dossiers » sur une ligne séparée.
- T1 — Le message d’examen facultatif sur la grille de calcul T1DD a été mis à jour pour qu’il ne se déclenche que si le client n’est pas inscrit au dépôt direct comme indiqué sur l’enquête des données du client (EDC) de PRD.
- T2 2023 et 2024 — Ajout d’une phrase sur l’application du remboursement CO-17 aux versements de l’année suivante dans les lettres aux clients.
- T3 — Ajout d’un message d’erreur qui s’affiche dans la boîte de dialogue d’impression lors de l’envoi d’une demande de signature électronique et qu’il existe plusieurs fiduciaires. Vous pouvez demander une signature électronique pour le premier fiduciaire, mais si vous souhaitez que tous les fiduciaires signent, vous pouvez imprimer au format PDF et créer la demande de signature électronique manuellement.
- T5013 — Correction des messages de révision qui se déclenchaient de manière incorrecte dans la section 3 de l’A141 et rétrogradation du message de révision dans la section 5 pour permettre la signature.
- Modules des feuillets — Ajout de la prise en charge de {Client Reference} dans les variables de nom de fichier de feuillet de la boîte de dialogue Impression. Cette variable est liée à l’identifiant du client sur la grille de calcul Mission.
Résolution des problèmes connus
- Commentaires des clients T1 — Correction d’un point d’ancrage de signature cassée sur le T2091.
- Commentaires des clients T1 — Mise à jour de la lettre au client afin de masquer le paragraphe relatif au Supplément de revenu garanti (SRG) si un revenu supplémentaire est inscrit à la ligne 14600.
- T2 — Résolution d’un problème où TaxCycle ne calculait pas correctement la ligne 414 de l’annexe 1 de la T2 (Réserves comptables — solde au début de l’année) comme étant le total des colonnes A et B du tableau de l’annexe 13 de la T2.
- T3 — Résolution d’un problème où TaxCycle n’affichait pas le message de réponse pour les transmissions rejetées.
- T5013 — Correction d’un problème où la case T1134 Soumission des documents électroniques du SGDBE n’apparaissait pas dans la barre latérale Transmettre.
- Commentaires des clients T5013 — Résolution d’un problème où le report d’un fichier T5013 qui incluant un mémo joint à une ligne d’associé sur l’A50 créait une ligne d’associé vide qui ne pouvait pas être supprimée.
- Commentaires des clients — Amélioration du message d’erreur qui s’affiche si le modèle de courriel ne comporte pas de ligne d’objet lors d’une demande de signature à l’aide de DocuSign®.
- T2202 — Ajout d’un modèle d’étiquette manquant pour prendre en charge l’impression d’étiquettes.
