TaxCycle 13.1.52339.0 — Certification de la TED T1, T3 et T5013
L’Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec ont certifié TaxCycle T1/TP1, T3 et T5013/TP-600 pour la production des déclarations de 2023 lorsque les systèmes de TED ouvriront le lundi 19 février 2024.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d’installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuit. Dès que nous aurons activé les mises à jour automatiques de cette version, TaxCycle vous invitera à l’installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
T1 de 2023 est prêt pour la TED
TaxCycle T1 est certifié par l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour la production des déclarations de 2023 lors de la réouverture des systèmes de la TED le lundi 19 février 2024. À compter de cette date, vous pourrez utiliser TaxCycle T1 pour accéder aux services électroniques suivants :
Les formulaires suivants affichent toujours le filigrane Aperçu :
- T2203, Impôts provinciaux et territoriaux pour administrations multiples et les formulaires provinciaux 428MJ.
- TP-22, Impôt d’un particulier qui exploite une entreprise au Canada, mais hors du Québec
- TP-25, Impôt sur le revenu dû par un particulier résidant au Canada, hors du Québec, qui exploite une entreprise au Québec
Tous les autres formulaires T1/TP1 sont à l’état final.
TP1 de 2023 prêt pour ImpôtNet
Revenu Québec a certifié TaxCycle TP1 de 2023. Vous pouvez utiliser TaxCycle TP1 pour accéder aux services électroniques suivants :
Autres mises à jour de la T1
- Ajout d’une nouvelle question à la grille de calcul Info sur la production de simple fiducie afin de déterminer si un client est tenu de produire une déclaration T3. Cela déclenche un paragraphe dans la lettre au client et peut également être recherché dans le Gestionnaire de clients.
Nouvelles déclarations à produire par la TED en 2023
L’ARC a l’intention de permettre la transmission des déclarations suivantes par l’entremise de la TED pour 2023. Cependant, elles ne sont pas encore disponibles pour la transmission puisque l’ARC est en train d’achever la mise en œuvre dans ses systèmes.
- Les non-résidents du Canada qui produisent une déclaration en vertu de l’article 116
- Résidents réputés du Canada produisant une déclaration en vertu de l’article 250
- Émigrants (ceux qui ont quitté le Canada au cours de l’année d’imposition)
Incitatif à agir pour le climat
Nous avons mis à jour le calcul des avantages estimés de l’Incitatif à agir pour le climat afin d’utiliser les montants annoncés par le ministère des Finances le 14 février 2024 et d’ajuster le supplément rural à 20 % conformément au projet de loi C-59, qui a été présenté le 20 novembre 2023, mais qui attend toujours d’être lu en deuxième lecture à la Chambre des communes.
Pour les résidents du Nouveau-Brunswick qui indiquent qu’ils étaient résidents à l’extérieur des régions métropolitaines de recensement de Moncton ou de Saint John le 1er avril 2023, l’ARC ajoutera le supplément pour 2023-24 au premier paiement de l’incitatif pour l’année de paiement 2024-25, qui sera émis une fois que l’ARC aura traité leurs déclarations de 2023.
L’annonce comprenait notamment le changement de nom de l’incitatif, devenu la Remise canadienne sur le carbone (RCC). Nous mettrons à jour le nom sur la grille de calcul ainsi que sur les sommaires ou dans les lettres, le cas échéant, dans une version ultérieure de TaxCycle.
Planificateur T1
Nous avons mis à jour la grille de planification T1 pour 2024 afin d’utiliser les taux et les montants d’imposition comme les taux et les montants annoncés par l’ARC ou que nous avons estimés. Cela comprend une mise à jour de la section sur l’impôt minimum afin de tenir compte des changements annoncés dans le budget de 2023, ainsi que dans l’avant-projet de loi publié par le ministère des Finances en août 2023 et par le ministère des Finances du Québec dans un bulletin d’information en décembre 2023.
T2 annexe 63
Nous avons mis à jour l’annexe 63 T2, Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs pour y ajouter les nouveaux taux de 2023, ainsi que quatre nouvelles provinces désignées où ces taux s’appliquent.
Pour en savoir plus, consultez cette page sur le site Web de l’ARC : Taux de paiement du crédit d’impôt lié au retour des produits de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs en 2023 2024.
T3 et TP-646 pour 2023
TaxCycle T3 est prêt pour la production électronique des déclarations T3 et TP-646 de 2023 auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et de Revenu Québec.
Les déclarations TP-646 du Québec ne peuvent être produites que sur papier. Les relevés 16 peuvent être produits en ligne.
Cette version de TaxCycle T3 comprend également les modifications suivantes :
- Nouveauté! Vous pouvez désormais produire par la TED de tous les types de déclarations T3 suivantes. Auparavant, certaines de ces déclarations n’étaient pas admissibles à la TED ou étaient produites par le transfert de fichiers par Internet (XML).
- T3D
- T3P
- T3RI
- T3GR
- T1061
- T3PRP
- T2000
- T3ATH-IND
- T3RET
- T3S
- T3M
- Section 216 des déclarations
- Il est important de sélectionner le(s) type(s) de déclaration que vous produisez en haut de la grille de calcul Info T3, car TaxCycle active des avertissements et des messages de révision spécifiques pour les champs applicables à ces types de déclaration.
- La grille de calcul TED T3 contient maintenant une liste d’exclusions mise à jour applicable à l’année d’imposition 2023. TaxCycle enregistrera également les événements et les résultats de production au bas de la grille de calcul.
Formulaires ajoutés
- T3D, Déclaration de revenus T3D pour les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB) ou les régimes dont l’agrément a été retiré
- T3 annexe 15, Renseignements sur la propriété effective d’une fiducie Nous avons ajouté ce formulaire dans la version 12.2.51186.0 pour la saisie des données et la planification, mais vous pouvez désormais produire l’annexe 15 dès l’ouverture de la TED le 19 février. Si vous avez plusieurs bénéficiaires effectifs à signaler, vous pouvez importer les données à l’aide d’Excel.
T3 simples fiducies
- Lorsque vous sélectionnez Simple fiducie comme type de fiducie sur la grille de calcul T3 Info, TaxCycle supprime automatiquement les messages d’avertissement qui s’appliquent à d’autres types de déclarations produites par voie électronique.
- TaxCycle affiche également une Solution rapide qui permet de saisir les réponses par défaut les plus courantes aux questions de la grille de calcul Info si vous cliquez sur le lien bleu pour Répondre Oui.
- Si vous ignorez ou annulez le message, vous devrez quand même répondre aux questions 4, 13 et 14 de la grille de calcul Info, car elles sont nécessaires pour remplir l’annexe 15. TaxCycle vous suggérera également de remplir les lignes 3 et 8 pour fournir les renseignements demandés.
Nous vous recommandons d’examiner attentivement toutes les questions applicables sur la déclaration T3 pour en vérifier l’exactitude avant de transmettre votre déclaration par voie électronique.
Pour en savoir plus sur la production d’une déclaration T3 simple fiducie, consultez les instructions du Guide T4013 T3 de l’ARC et les questions et réponses sur les nouvelles exigences en matière de déclaration des fiducies pour les déclarations T3 sur le site Web de l’ARC.
T5013 et TP-600 pour 2023
TaxCycle T5013 est prêt pour la production électronique des déclarations T5013 et TP-600 de 2023 auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et de Revenu Québec.
Cette version de TaxCycle T5103 comprend également les modifications suivantes :
- Mise à jour de tous les formulaires et feuillets en fonction de la dernière version disponible auprès de l’ARC.
- La signature électronique a été ajoutée à la déclaration T1135.
- Nouveauté! TaxCycle T5013 prend maintenant en charge la T1134, qui comprend la TED. Voir la rubrique d’aide TED T1134.
- Nouveauté! Vous pouvez maintenant créer une déclaration T3 à partir d’une déclaration de société de personnes T5013.
- Demande des clients Ajout d’un champ pour désigner le Pays de résidence de chaque associé sur le feuillet T5013 si le pays de résidence est différent de l’adresse postale.
- Demande des clients Ajout d’un nouveau message de révision relatif à la résidence de la société de personnes à des fins de passation en charges immédiate.
Déclaration T5013 annexe 8
Cette version de TaxCycle ajoute la section 2 à l’annexe 8 (T5013SCH8). Remplissez la section 2 pour fournir des renseignements sur le revenu gagné de la source dans laquelle le bien relatif à la passation en charges immédiate désigné (BPCID) est utilisé.
- La question 150 est calculée à partir de la même question à laquelle vous avez répondu sur la grille de calcul Info.
- TaxCycle coche automatiquement la case Oui à la question 155 lorsqu’il y a au moins deux sources de revenus inscrites dans la déclaration (revenus d’entreprise, revenus de biens ou une combinaison des deux).
- Pour entrer des sources de revenus supplémentaires, ajoutez une nouvelle ligne au tableau. L’ajout d’un montant dans les colonnes 165 et 170 réduira les montants de la première rangée afin de s’assurer que les totaux des colonnes 165 et 170 correspondent aux totaux de l’annexe 1, revenu net avant la DPA, et de l’annexe 8, colonne de la section 3, respectivement.
- Si vous souhaitez remplir la section 2 manuellement, répondez Non à la question Calculer automatiquement ce tableau? et saisissez vos données manuellement.
Modifications apportées aux modèles
- Demande des clients T1 — Ajout d’informations sur les T3 simples fiducies aux lettres d’avant-saison (2023) et d’après-saison (2022 et 2023).
- T1 — Ajout d’un paragraphe sur les T3 simples fiducies dans les lettres aux clients et aux clients conjoints de 2023 (LettreC et LettreJ). Ce paragraphe est déclenché lorsque vous répondez à la question sur les simples fiducies sur la grille de calcul Info.
- Demande des clients T1 — Ajout des feuillets étrangers à la liste des documents dans la lettre d’avant-saison et d’après-saison.
- Commentaires des clients T1 — Amélioration du modèle de lettre client (LettreC, LettreJ , LettreD) afin qu’il continue à fonctionner lorsque les systèmes de la TED sont fermés. La lettre inclut désormais la date d’ouverture de la TED si les systèmes sont fermés, et les modèles apparaîtront comme admissibles à la TED au lieu de passer à la production sur papier lorsque le système n’est pas encore ouvert.
- Commentaires des clients T5013 — Mise à jour de la formulation de la lettre au client afin de reconnaître que tous les partenaires ne sont pas des individus.
Résolution des problèmes connus
- T1 — La recherche de champs est prise en charge dans le Gestionnaire de clients.
- T1 — Correction des descriptions françaises pour le Sommaire familial et le Sommaire conjoint.
- Commentaires des clients T5013 — Résolution d’un problème où TaxCycle ne répartissait pas correctement la case 149 entre les sociétés partenaires associées des sociétés lorsque l’option 3 permettait de répartir en fonction du pourcentage de l’associé saisi manuellement.
- Commentaires des clients T5013 — Correction de la date limite de production prévue par la loi pour les déclarations dans lesquelles tous les associés de la société de personnes sont des sociétés et que l’exercice de la société de personnes n’est pas selon une fin d’année civile.
- Commentaires des clients T5013 — Résolution d’un problème où TaxCycle bloquait la production des feuillets lorsqu’il y avait des feuillets exclus sans montants à déclarer sur le feuillet correspondant.
- Commentaires des clients Résolution d’un problème où TaxCycle ne mettait pas correctement à jour la Barre des favoris lorsque les favoris incluaient un modèle personnalisé qui n’avait pas encore été mis à jour pour inclure l’année en cours.
