TaxCycle 12.2.51186.0 — T3 Annexe 15, Renseignements sur la propriété effective d'une fiducie
Cette version ajoute la nouvelle annexe 15, Renseignements sur la propriété effective d'une fiducie à TaxCycle T3. Elle inclut également les modifications apportées aux modèles et à l'indexation du Gestionnaire de clients.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d'installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuit. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l'installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
T3SCH15 Renseignements sur la propriété effective d'une fiducie
Cette version de TaxCycle ajoute la nouvelle Annexe 15, Renseignements sur la propriété effective d'une fiducie au module T3 et comprend une nouvelle grille de calcul sur les Renseignements sur la propriété effective (grille Propriété effective) pour aider les fiducies à recueillir et à déclarer des renseignements sur la propriété effective.
Cette version est destinée à la saisie anticipée des données et à la planification de la saison de déclaration T3. Vous ne pouvez pas produire par la TED le T3SCH15 avant le début de l'année 2024, lorsque la TED T3 ouvrira.
Les fiducies dont l'année d'imposition se termine le 31 décembre 2023 ou après doivent produire le T3SCH15, même si elles n'ont jamais produit de déclaration T3 auparavant. Pour prendre en charge le suivi de cet état, nous avons ajouté un champ en haut du formulaire. Par défaut, il est défini comme Nouveau, car il s'agit de la première année de déclaration pour toutes les fiducies qui doivent produire une déclaration cette année. Dans les années à venir, il indiquera si l'A15 est la même que l'année précédente, si elle a été modifiée ou annulée. Quoi qu'il en soit, ce champ est exclu de la transmission par la TED à l'ARC.
Pour produire l'Annexe 15 :
- Remplissez la Partie A — Renseignements annuels sur la propriété effective de l'A15.
- Remplissez la Partie B — Identification des entités déclarables de l'A15.
- Vous pouvez également saisir les données directement sur la grille de calcul Propriété effective (cliquez sur le lien ici pour accéder à la grille Propriété effective). Les données saisies dans ces champs circulent automatiquement entre l'A15 et la grille Propriété effective, de sorte que vous pouvez ajuster les données sur l'un ou l'autre formulaire.
- Au besoin, remplissez la Partie C — Bénéficiaires qui ne peuvent pas être répertoriés sur l'A15.
Pour saisir les informations sur la propriété effective de la fiducie, vous pouvez importer les données d'un modèle Excel directement dans la grille de calcul Propriété effective, ou vous pouvez transférer les informations de la grille de calcul Bénéficiaire existante en cochant la case Transférer des bénéficiaires au bas de la grille Propriété effective. Dans les deux cas, vous devez d'abord remplir la Partie A et la Partie C sur l'A15.
Si vous choisissez de transférer des informations de la grille Bénéficiaire, vous devrez saisir manuellement certaines informations sur le bénéficiaire, car toutes les informations requises pour l'A15 ne sont pas disponibles sur la grille Bénéficiaire.
Modification de l'indexation des fichiers des concurrents par le Gestionnaire de clients
Cette version de TaxCycle met à jour le paramètre par défaut du Gestionnaire de clients afin de n'indexer que les déclarations de revenus des concurrents remontant à trois ans. Par exemple, pour l'année d'imposition 2023, le Gestionnaire de clients indexera uniquement les déclarations des concurrents pour 2023, 2022 et 2021. Cette modification améliore les performances globales et la vitesse de recherche de la base de données du Gestionnaire de clients.
Cependant, vous pouvez toujours autoriser le serveur Gestionnaire de clients à indexer les anciennes déclarations fiscales des logiciels de concurrents dans les Options TaxCycle.
Pour autoriser le serveur du Gestionnaire de clients d'indexer les déclarations fiscales des concurrents datant de plus de trois ans :
- À partir de l’écran Démarrer, cliquez sur Options dans le panneau bleu à gauche. Si un fichier est ouvert, allez au menu Fichier, puis cliquez sur Options.
- Développez TaxCycle, puis cliquez sur Gestionnaire de clients dans la partie gauche de la boîte de dialogue.
- Dans la partie droite de la fenêtre, cliquez sur le lien Ouvrir les options de configuration détaillée. Une nouvelle fenêtre s'ouvre pour la page Paramètres du serveur.
- Sous Configuration du serveur, cochez la case Autoriser le serveur à indexer les anciens fichiers qui ne relèvent pas de TaxCycle.
- Cliquez sur OK.
- Cliquez sur OK à nouveau.
Pour en savoir plus sur ce changement, lisez le blogue Indexation des déclarations des concurrents dans le Gestionnaire de clients.
Modifications apportées aux modèles
- Demande des clients T1 2022 et 2023 — Ajout d'un paragraphe et d'un formulaire concernant la Taxe sur les logements sous-utilisés (UHT-2900) aux lettres d'avant-saison et d'après-saison (Avant-saison, Après-saison, Avant-saisonJ, Après-saisonJ, Avant-saisonF, Après-saisonF).
- Demande des clients T1 2023 — Mise à jour des lettres d'avant-saison (Avant-saison, Avant-saisonJ, Avant-saisonF) pour séparer la section des biens étrangers, et les lettres françaises d'avant-saison ont été renommées afin qu'elles apparaissent ensemble dans la barre latérale de l'éditeur de modèles.
- Ajout d'un extrait de code aux lettres anglaises d'avant-saison appelé AvantSaisonÉtranger.
- Ajout d'un extrait de code aux lettres françaises d'avant-saison appelé Avant-saisonBiensÉtrangers.
- T1 2022 et 2023 — Mise à jour de la date limite de cotisation à un REER au 29 février 2024, dans les lettres d'avant-saison anglaise et française de 2022 et 2023 et dans les lettres d'après-saison anglaise et française de 2022.
- Demande des clients T1 2022 et 2023 — Mise à jour du paragraphe sur les Prestations d'assurance-emploi (AE) dans la lettre aux clients (LettreC, LettreJ) afin d'inclure un lien vers la page portant sur les Prestations de l'assurance-emploi pour les travailleurs autonomes.
- Commentaires des clients T1 2022 et 2023 — Suppression des références à « vous » et à « votre », le cas échéant, de la lettre au client décédé (LettreD).
- Commentaires des clients T3 2022 et 2023 — Correction d'une erreur de frappe dans le paragraphe de paiement de la lettre au client en anglais (LettreC).
Traitement des demandes de clients
- T1 — Ajout de nouveaux champs aux certificats pour frais de scolarité T2202A/TL11A pour saisir un montant de frais de scolarité étranger, une devise et un taux de change.
- T1 — Ajout de la prise en charge de la signature électronique au formulaire TP-1.R.
- T2 — Ajout de la prise en charge de la signature électronique à la déclaration T1044.
- Formulaires TaxCycle — La fonction Copie lucide est prise en charge pour les formulaires UHT-2900 et T1134Sup.
Résolution des problèmes connus
- Commentaires des clients T3 — Modification du texte du flux des travaux pour les T1135 produits par voie électronique pour indiquer « T1135 transmis » au lieu de « T1135 signé et au dossier ».
- Commentaires des clients T5013 — Correction d’un problème où TaxCycle n’enregistrait pas automatiquement le gain en capital sur le A6M lorsqu’un actif était disposé dans une catégorie entraînant un gain en capital, mais que d’autres éléments demeuraient dans la catégorie.
- Commentaires des clients T5013 — Ajout de l’option permettant d’approuver une adresse électronique invalide si un domaine d’adresse électronique légitime échoue à la validation de l’ARC.
- Commentaires des clients Options de sortie PDF et d’imprimante — Suppression des tâches de flux des travaux complétées automatiquement du menu déroulant de la section Compléter les tâches dans la boîte de dialogue d’impression.
