TaxCycle 12.0.49161.0 — Aperçu T1/TP1 et T3, Passation en charges immédiate T5013
Cette version de TaxCycle inclut les formulaires 2022 pour les déclarations T1/TP1 et T3 et ajoute le calcul pour la passation en charges immédiate dans les déclarations T5013.
Pour installer cette version immédiatement, téléchargez le programme d'installation complet depuis notre site Web ou obtenez une version d’essai gratuite. Une fois que nous aurons activé la mise à jour automatique de cette version, TaxCycle vous invitera à l'installer en fonction des paramètres définis dans vos options TaxCycle. (Pour activer les mises à jour automatiques à partir de votre réseau, voir la page des fichiers de mise à jour automatique.)
Points saillants
Cette version met à jour les annexes T1 fédérales et provinciales, ainsi que de nombreux formulaires selon les plus récentes versions disponibles de l’Agence du revenu du Canada (ARC). La déclaration TP1 et toutes ses annexes ont également été mises à jour pour refléter les dernières versions disponibles de Revenu Québec.
Avec cette version, nous avons supprimé le filigrane Aperçu de la plupart des formulaires pour vous permettre de poster à l'ARC ou à Revenu Québec les déclarations qui sont prêtes et que vous ne voulez ou ne pouvez pas encore transmettre par la TED. Puisque la certification de la TED avec l'ARC est en cours, aucun code à barres n'apparaîtra sur la T1 Condensée.
En raison des travaux en cours, les formulaires suivants affichent toujours le filigrane Aperçu :
- T2203, Impôts provinciaux et territoriaux pour administrations multiples
- T2038-IND, Crédit d'impôt à l'investissement (particuliers)
- T2039, Crédit d'impôt pour l'amélioration de la qualité de l'air.
- Formulaires AgriStabilité/AgriInvestissement (T1163/ 1164 et T1273/ 1274)
- T776, État des loyers de biens immeubles
- T2042, État des résultats des activités d'une entreprise agricole
- T2121, État des résultats des activités d'une entreprise de pêche
- T2125, État des résultats des activités d'une entreprise ou d'une profession libérale
Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique d'aide T1 Condensée (production sur papier).
Mises à jour importantes
- T1 — le montant pour achat d'une habitation (ligne 31270) est passé à 10 000 $
- T1 — le maximum des dépenses pour l’accessibilité domiciliaire (ligne 31285) est passé à 20 000 $
- T777 — la déduction pour la mobilité de la main-d'œuvre a été ajoutée
- TP1 Annexe J — première étape des améliorations annoncées dans le budget de 2021
- TP-1029.SA— améliorations annoncées dans la mise à jour fiscale du 8 décembre
- Incitatif à l'action climatique — à partir du 1er juillet 2023, la taxe fédérale sur les carburants s'appliquera à l'Île-du-Prince-Édouard, à la Nouvelle-Écosse et à Terre-Neuve-et-Labrador. Les résidents de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve-et-Labrador qui habitent dans une petite communauté ou une communauté rurale devront cocher la case pour bénéficier du supplément à l'incitatif. Nos estimations de l'incitatif seront calculées pour les paiements de juillet et plus tard.
- MB479 Crédits du Manitoba — le nouveau crédit d'impôt pour locataire remplace la composante des loyers du crédit d'impôt foncier en matière d'éducation. Un nouveau tableau doit être rempli pour demander le crédit, qui comprend le nombre de mois pour lesquels le loyer a été payé. Quant au crédit d'impôt foncier en matière d'éducation il exige désormais le nombre de jours pendant lesquels le client a résidé à l'adresse en question au lieu du nombre de mois.
- ON479 Crédits de l'Ontario — ajout du nouveau Crédit d'impôt de l'Ontario aux aînés pour les soins à domicile et du Crédit d'impôt de l'Ontario pour les vacances, ce dernier étant réservé à l'année 2022 et pour lequel il est important que tous les reçus comportent le numéro de TVH du fournisseur d'hébergement.
Formulaires ajoutés
- NS479, Crédit d’impôt de la Nouvelle-Écosse pour les activités sportives et artistiques pour enfants
- T2039, Crédit d'impôt pour l'amélioration de la qualité de l'air
- T1B, Demande de déduction du remboursement des prestations fédérales liées à la COVID-19 dans une année précédente
Formulaires supprimés
- TP-1029.9, Crédit d’impôt pour chauffeur ou propriétaire de taxi
TaxCycle T1/TP1 ne contient pas encore les calculs permettant de prendre en charge la passation en charges immédiate de la DPA. Nous travaillons actuellement sur ces calculs et nous espérons les finaliser dans les prochaines semaines. Entre-temps, pour demander la passation en charges immédiate, remplacez les montants sur le formulaire ou la grille de calcul de la DPA applicable.
Soumission électronique de l’AutRepr de la T1
La soumission électronique des demandes d'autorisation (AutRepr) à partir de TaxCycle T1 de 2022 nécessitera une mise à jour vers cette version afin de transmettre les demandes d'autorisation à partir du 6 février 2023.
Nouveauté TED T3 pour T3ATH-IND, T3M et T3S
TaxCycle prend désormais en charge la TED T3 (une fois les systèmes ouverts) des types de déclaration suivants dont les exercices fiscaux se terminant en 2022 et après :
- T3ATH-IND, Déclaration de revenus d'une fiducie au profit d'un athlète amateur
- T3M, Déclaration de revenus des fiducies pour l'environnement
- T3S, Déclaration de revenus concernant un régime de prestations supplémentaires de chômage
Lors de la transmission de ces formulaires, assurez-vous de cocher la case correspondant au type de déclaration que vous remplissez sur la grille de calcul Info worksheet, car cela déclenche les messages de révision pertinents pour la déclaration spécifique en cours de production. Pour plus de détails, lisez la rubrique d’aide TED T3.
Chacun de ces types de déclaration comporte une section pliable que vous pouvez remplir sur la grille de calcul Info :
Nouveauté Production sur papier uniquement des formulaires T3
Nous avons ajouté les nouveaux formulaires T3 suivants pour la production sur papier uniquement :
- T3GR, Déclaration de renseignements et d'impôt sur le revenu pour un groupe de fiducies régies par un REER, un FERR, un REEE ou un REEI
- Grille T3GR, Grille de calcul de l'impôt pour la partie XI.1 Impôt sur les biens non admissibles d'une fiducie de REER, FERR ou REEE
- T1061, Déclaration de renseignements pour un groupe de fiducies canadiennes au profit d'athlètes amateurs
- T3PRP, T3 Déclaration d'impôt pour régime de pension agréé collectif
- T3RI, Déclaration d'impôt sur le revenu de placements enregistrés
- Demande des clients GrilleT3FIPD, grille de calcul EIPD (entité intermédiaire de placement déterminée) spécifiquement pour les fiducies EIPD entre vifs. Pour en savoir plus, veuillez consulter cette page de l'ARC à propos des FIPD.
Les versions T3GR, T1061, T3PRP et T3RI sont à l'étude pour le transfert de fichiers par Internet (XML) pour une prochaine version de TaxCycle. La grille de calcul T3GR est formulaire de soutien pour les fiducies qui doivent produire la déclaration T3GR
T5013 Passation en charges immédiate
Cette version de TaxCycle contient les calculs de la passation en charges immédiate dans les déclarations T5013. L'A8Choix contient deux questions supplémentaires pour vous permettre d'allouer manuellement le plafond de la passation en charges immédiate ainsi que d'entrer manuellement le revenu tiré de l'entreprise ou du bien dans lequel le BRPCID est utilisé.
Pour plus de détails sur la façon de demander la passation en charges immédiate dans TaxCycle, consultez la rubrique d'aide Passation en charges immédiate.
T5013 Répartition automatique
Ajout d'une nouvelle option du menu déroulant dans les grilles de calcul A1 et TPF pour attribuer automatiquement tout écart de revenu net non attribué à une ligne de revenu déterminée. Une fois sélectionnée, cette option ajoute une ligne d'ajustement dans la section correspondante de la grille de calcul.
Modifications apportées aux modèles
- T1 — Lettres d'avant-saison 2022 et d'après-saison 2021/2022 (Avant-saison, Après-saison, Avant-saisonJ , Après-saisonJ, Avant-saisonF, Après-saisonF)
- Demande des clients Ajout d'une question à l'extrait de code Liste de contrôle pour demander si le contribuable a un revenu exonéré en vertu de la Loi sur les Indiens.
- Demande des clients Ajout d'une question à l'extrait de code Liste de contrôle pour demander si les contribuables de l'Ontario ou du Nunavut consentent à partager leurs renseignements aux fins du don d'organes et de tissus.
- Mise à jour de la zone de signature sur la dernière page pour utiliser la même mise en page que la lettre de mission (LettreM) et inclure les informations du représentant légal si elles ont été saisies sur la grille de calcul Info.
- Commentaires des clients T1 — Nous avons corrigé l'erreur dans la lettre client pour personne décédée (LettreD) afin que « CRA » soit inclus.
- Formulaires T2, T3 et T5013 — La lettre de mission (LettreM) utilise désormais la date de « début de la mission » figurant sur la grille Mission pour insérer la date dans la lettre. Si aucune date n'est saisie sur la grille de calcul Mission, la lettre utilisera la date du jour.
- Ajout de la fonction first() qui recherche la première instance qui correspond à la condition. Par exemple, vous pouvez utiliser cette fonction pour afficher une section dans un modèle si au moins une personne à charge est âgée de moins de 12 ans. Il affiche le texte mais ne le répète pas s'il y a plus d'une personne à charge qui correspond aux critères. Voir la rubrique d'aide first() pour un échantillon de code.
Traitement des demandes de clients
- T3 — Ajout de la Facturation.
- Ajout d'une option permettant d'afficher un deuxième aperçu de feuillet sur la grille de calcul T5013Associé, le cas échéant.
Résolution des problèmes connus
- Commentaires des clients Résolution d'un problème où TaxCycle affichait un message d'erreur lié au T5013SCH63 (Crédit d'impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs) lors de la tentative de transmission de déclarations T5013 de 2021 ou d'années antérieures.
État des reports de fichiers de 2021 à 2022
À compter de cette version, les reports de fichiers suivants de 2021 à 2022 sont actualisés. Cela comprend :
- T1/TP1 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
- T2/CO-17 — Reports de TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max® pour créer des fichiers dont l'année se termine jusqu'au 31 mai 2023
- T3/TP-646, Relevé 16 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®, DT Max®
- T4, T4A, Relevé 1/Relevé 2 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T4PS — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T4A-RCA — TaxCycle, ProFile®
- T5, Relevé 3 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T2202 — ProFile®, Taxprep®
- T5013/TP-600, Relevé 15 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T5018 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- T3010/TP-985.22 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- NR4 — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- Formulaires — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
- Relevé — TaxCycle, ProFile®, Taxprep®, Cantax®
État des déclarations et des feuillets fédéraux de 2022
- T1 — Vous pouvez commencer la saisie des données. La TED ouvre le 20 février 2023
- T2 — Certifié pour produire des déclarations avec des fins d’exercice allant jusqu’au 31 mai 2023
- T3RET — Vous pouvez commencer la saisie des données. La TED ouvre le 20 février 2023
- Feuillets T3 — Prêt pour la production
- NR4 (dans le module T3) — Prêt pour la production
- T4 — Prêt pour la production
- T4A — Prêt pour la production
- T4PS — Prêt pour la production
- T4A-CR — Prêt pour la production
- T5 — Prêt pour la production
- T5013-FIN — Prêt pour la production
- Feuillet sommaire T5013 — Prêt pour la production
- T5018 — Prêt pour la production
- Feuillets NR4 (module NR4 autonome) — Prêt pour la production
- Feuillets T4A-NR (dans le module NR4) — Prêt pour la production
- T3010 — Prêt pour la production
État des déclarations et des relevés du Québec de 2022
- TP1 — Vous pouvez commencer la saisie des données. ImpôtNet ouvre le 20 février 2023
- TP-646 — Prêt pour la production
- Relevé 16 — Prêt pour la production
- TP-600 — Prêt pour la production
- Relevé 15 — Prêt pour la production
- Relevé 1 — Prêt pour la production
- Relevé 2 — Prêt pour la production
- Relevé 3 — Prêt pour la production
- Relevé 24 — Prêt pour la production
- Relevé 31 — Prêt pour la production
- TP-985.22 — Prêt pour la production
