Nous avons relevé un problème où le calcul à la ligne 002 dans la colonne A de l'Annexe 7 (A7) dans la T2 ne tient pas dûment compte de la réserve pour gains en capital inscrite à la section 8 dans l'Annexe 6 (A6).
Pour clarifier, la ligne 002 de la colonne A de l'A7 devrait inclure le gain en capital imposable de l'A6. La partie imposable du solde d'ouverture de la réserve pour gains en capital (ligne 880 de la Section 8 de l'A6, multipliée par le taux d'inclusion des gains en capital) doit être ajoutée au calcul de la ligne 002 de la colonne A de l'A7. La partie imposable du solde de clôture de la réserve pour gains en capital (ligne 885 de la Section 8 de l'A6, multipliée par le taux d'inclusion des gains en capital) doit être soustraite du calcul de la ligne 002 de la colonne A de l'A7.
Les dernières versions de TaxCycle (14.0.55054.0 et 14.0.55072.0) n'intègrent pas les lignes 880 et 885 de l'Annexe 6 dans le calcul de la ligne 002 de la colonne A dans l'Annexe 7, comme il se doit.
Si des réserves pour gains en capital s'appliquent (c.-à-d. que l'Annexe 13 est remplie), remplacez la ligne 002 de la colonne A de l'Annexe 7.
Nous avons résolu ce problème dans la dernière mise à jour de TaxCycle.