‌‌Problème connu : Passation en charges immédiate dans T1 et T5013, revenu avant déduction de la DPA

En vertu de l'alinéa 1100(0.1)(c) du Règlement de l'impôt sur le revenu, les demandes de passation en charges immédiates de la DPA pour les particuliers (T1) et les sociétés de personnes (T5013) sont limitées au montant du revenu gagné (avant déduction de la DPA) de l'entreprise ou du bien pour lequel le BRPCID est utilisé. Ce revenu tiré de l'entreprise ou du bien doit inclure la récupération à titre d'ajout et la perte finale à titre de déduction. Toutefois, TaxCycle calcule actuellement le revenu tiré de l'entreprise ou du bien sans tenir compte de la récupération et de la perte finale.

Solution de rechange (T1)

Sur la grille de calcul PPCI T1, remplacez le Revenu net avant toute DPA en ajoutant le montant de la récupération ou en soustrayant le montant de la perte finale. 

Solution de rechange (T5013)

Sur l'Annexe 8, Section 2 de la T5013, remplacez le montant de la ligne 156, revenu net aux fins de l'impôt sur le revenu avant toute déduction au titre de la DPA, en ajoutant le montant de la récupération ou en soustrayant le montant de la perte finale.

Si la société de personnes a plusieurs sources de revenus :

1. Sur l'Annexe 8, Section 2, répondez Non à la question Calculer automatiquement ce tableau?
2. Fournissez la répartition des sources de revenus et inscrivez le montant dans la colonne 2 (ligne 165), Revenu avant toute déduction de la DPA de chaque source, en ajoutant le montant de la récupération ou en soustrayant le montant de la perte finale.

Résolution anticipée

Ces problèmes seront résolus dans une version ultérieure de TaxCycle.