Problème connu : erreur de calcul du CDC en raison des soldes de la réserve pour gains en capital

Nous sommes au courant d’un problème où TaxCycle T2 calcule erronément le compte de dividendes en capital (CDC) lorsque le solde de fermeture de la réserve pour gains en capital (ligne 885 de l’annexe 6) est supérieur au solde d’ouverture de la réserve pour gains en capital (ligne 880 de l’annexe 6).

De ce fait, l’addition au CDC dans la grille de calcul CDC pour l’année courante est surestimée par le montant de la réserve pour gains en capital.

Par exemple :

• Gains en capital : 100 000 $
• Réserve pour gains en capital demandée dans l’annexe 13 : 80 000 $
• Gains en capital nets : 20 000 $ (100 000 $ − 80 000 $)
• L’addition correcte au CDC devrait être de 10 000 $ (si le taux d’inclusion de 50 % est utilisé) ou de 6 667 $ (si le taux d’inclusion de 2/3 est utilisé), mais TaxCycle calcule l’addition comme étant de 50 000 $ et ignore le montant demandé pour la réserve pour gains en capital.

Solution de rechange

Remplacer le montant indiqué sur la grille de calcul CDC pour l’année courante, le cas échéant.

Résolution anticipée

Nous allons résoudre ce problème dans la prochaine mise à jour de TaxCycle.