Déceler à temps les feuillets rejetés : comment trouver les numéros de soumission et les soumettre à nouveau
Dans les derniers jours de production des feuillets, il est essentiel d'examiner attentivement tous les « courriels de confirmation » envoyés par l'Agence du revenu du Canada (ARC) concernant les déclarations de renseignements. Si vous négligez cette étape, vos clients risquent de se voir imposer des pénalités si la déclaration rejetée n'est pas renvoyée avant la date limite.
Les étapes suivantes vous aideront à localiser les feuillets rejetés et à les retransmettre à partir de TaxCycle.
Contenu
Examiner chaque courriel de confirmation de réception de l'ARC pour les rejets
L'ARC envoie un courriel après avoir reçu un fichier par le biais du Transfert de fichiers par Internet (XML). Vous devez examiner chaque courriel pour confirmer si l'ARC a accepté ou rejeté la déclaration de renseignements soumise. Ces courriels contiennent également le numéro de soumission que vous pouvez utiliser pour trouver le fichier TaxCycle correspondant.
Tout feuillet dont le numéro de soumission a été enregistré au cours de la procédure de téléchargement s'affichera dans TaxCycle sous la forme d'un visage vert et souriant, indiquant qu'il a été transmis avec succès. Cependant, une transmission réussie de TaxCycle peut toujours entraîner le rejet d'une déclaration lors de l'examen par l'ARC.
Comment afficher les numéros de soumission dans le Gestionnaire de clients
- Ouvrez le Gestionnaire de clients (F3).
- Cliquez sur le bouton mise en page standard des colonnes et sélectionnez Options.
- Dans la colonne Mises en page enregistrées, cliquez sur la mise en page correspondant au type de feuillet dont vous avez besoin. Cet exemple utilise la Mise en page T4/T4A. L'arrière-plan de la mise en page sélectionnée devient bleu.
- Dans la deuxième colonne, recherchez confirmation pour réduire la liste des colonnes disponibles à celles qui contiennent ce terme. (Bien que l’ARC fournisse un « numéro de soumission », TaxCycle utilise ce terme de façon interchangeable avec « numéro de confirmation ».)
- Cliquez sur No de confirmation, puis glissez-déposez-le dans la troisième colonne.
- Placez la colonne No de confirmation dans l'ordre dans lequel vous souhaitez qu'elle apparaisse.
- Cliquez sur Appliquer pour enregistrer vos changements.
- Répétez les étapes 1 à 7 pour toutes les autres mises en page dont vous avez besoin, comme par exemple, Mise en page T5 ou Mise en page T3.
- Cliquez sur OK lorsque vous êtes prêt à revenir à la fenêtre Gestionnaire de clients.
Créer une recherche enregistrée qui répertorie les numéros de soumission
Après avoir ajouté la colonne numéro de soumission à une mise en page, vous pouvez enregistrer une recherche pour une utilisation ultérieure. L'exemple suivant montre comment créer une recherche sauvegardée pour les déclarations T4/T4A. Répétez ces étapes pour les autres types de feuillets.
- Dans le Gestionnaire de clients, cliquez sur la barre latérale Recherches éclair.
- Faites défiler l'écran jusqu'à la section Année et sélectionnez 2024.
- Dans la section Type de déclaration, sélectionnez T4/T4A.
- Cliquez sur le bouton mise en page des colonnes et sélectionnez Mise en page T4/T4A.
- La liste des clients ne comprend plus que les fichiers T4/T4A de 2024, ainsin que la colonne No de confirmation.
- Toute déclaration transmise avec succès affichera le visage vert et souriant. Cependant, la colonne No de confirmation affiche uniquement le numéro de soumission de la dernière transmission enregistrée.
- Vous pouvez trier la colonne pour trouver le numéro de soumission dont vous avez besoin ou exporter la liste vers Excel.
- Pour enregistrer cet affichage en tant que Recherches éclair, revenez à la barre latérale Recherches éclair et cliquez sur Enregistrer en tant que nouvelle recherche.
- Saisissez un nom pour la recherche et cliquez sur le bouton Enregistrer.
- La prochaine fois que vous ouvrirez le Gestionnaire de clients pour trouver une liste de numéros de soumission, vous pourrez cliquer sur la recherche enregistrée pour l'appliquer à la liste de clients.
Requête de numéro de soumission d'exploration de données
Si vous utilisez la fonction Exploration de données, vous pouvez exécuter une requête pour localiser la déclaration avec un numéro de soumission spécifique. Copiez cette requête dans le générateur de requêtes Explorateur de données et remplacez InsertSubmissionNumber par le numéro de soumission que vous recherchez.
// scan all T4 returns for any return where a submission number matches this value
foreach(InternetFileWorksheet.InternetFileResults, any(SubmissionConfirmationNumber == "InsertSubmissionNumber"))
Rendre les feuillets à nouveau disponibles pour la transmission d'origine
Après avoir vérifié que le numéro de soumission dans le Gestionnaire de clients correspond à celui figurant dans le courriel de rejet de l'ARC, vous devrez soumettre à nouveau les feuillets concernés.
Pour que ces feuillets puissent être soumis à nouveau en tant que feuillets originaux (non modifiés), vous devez faire ce qui suit dans TaxCycle :
- Pour chaque feuillet que vous devez transmettre, allez à la section Historique de transmission de feuillet, cliquez avec le bouton droit de la souris sur la rangée et sélectionnez Supprimer la rangée.
- Dans la barre latérale Transmettre, cliquez sur Ignorer et recommencer.
- Assurez-vous que le nombre de feuillets inscrits comme Original correspond à ceux que vous devez retransmettre et recommencez le processus de production.
Communiquer avec l'ARC
Si vous avez d'autres questions au sujet de l'état d'une déclaration de par le biais de Transfert de fichiers par Internet (XML) de l'ARC, veuillez communiquer avec l'ARC aux numéros suivants :
- Appel au Canada : 1-800-665-5164, entre 7 h et 17 h (HNE)
- Appel de l’extérieur du Canada : 613-940-8599
