Bilan de l'année : Faits marquants de TaxCycle pour 2022-23
C'est le moment de l'année où nous aimons réfléchir à ce que la saison fiscale précédente a apporté à TaxCycle. Notamment, des changements législatifs, de nouveaux services de l'Agence du revenu du Canada (ARC) et de Revenu Québec, aux précieuses contributions de nos clients. Vos commentaires, partagés lors de webinaires, sur les lignes de soutien ou dans les messages sur ProTaxCommunity.com, ont été essentiels aux progrès de TaxCycle.
Pour ceux et celles qui n’ont pas lu les notes de version en entier au cours de l’année, voici la liste de ce que vous avez contribué à créer et à améliorer dans TaxCycle cette année. (Pouvez-vous repérer votre suggestion?)
Initiatives importantes de l'ARC et des provinces
De nombreuses modifications apportées par l'ARC nécessitent des recherches et une conception supplémentaires afin de les mettre en œuvre dans TaxCycle et de les rendre disponibles rapidement et faciles à utiliser. Cette année, il convient de noter les points suivants :
TaxCycle T1
- Ajout d'un message de révision Solution rapide au T5008FeuilletSommaire pour permettre à TaxCycle de remplir automatiquement tous les champs relatifs au pourcentage de conjoint. Cette option est désactivée par défaut. Ainsi, vous devez l'activer dans les options T1/TP1.
- Question ajoutée à la section Production de la grille de calcul Info pour vérifier si la production d'une déclaration UHT-2900 est nécessaire. Si vous répondez Oui à cette question, cela ajoute un nouveau paragraphe dans la lettre client (LettreC) pour communiquer l'obligation de production et la date limite.
- Ajout d'une case à cocher sur la grille de calcul Supplément de revenu garanti (SRG) pour indiquer s'il faut ou non calculer le SRG.
- Suppression du formulaire TP-1029.9 de la liste des formulaires à signer dans la section TP1 des lettres aux clients de 2022.
- Le champ Téléphone à domicile a été ajouté à la section Adresse de l’année suivante sur la grille de calcul Mission.
- Les champs de numéro de téléphone de la section Adresse de l'année suivante de la grille Mission sont maintenant reportés à la grille de calcul Info de l'année suivante.
- Ajout d'une nouvelle case à cocher sur la grille de calcul Intérêts pour vous permettre d'ajouter les intérêts et les pénalités au total dus sur la pièce de versement du formulaire T7DR(A). Un champ semblable apparaît également sur le bordereau de paiement TP-1026.0.1.P du Québec.
- Ajout d'un nouveau champ à la pièce de versement T7DR(A) et au bordereau de versement TP-1026.0.1.P du Québec pour inscrire le montant des impôts estimés, des pénalités et des intérêts payables manuellement ou par transfert automatique à partir de la grille de calcul Intérêts.
- Ajout d'une section au SommaireFractPension pour afficher le calcul détaillé et les économies d'impôt pour le transfert du revenu de retraite du Québec au conjoint ou du conjoint.
- Ajout des formulaires suivants :
- NS479, Crédit d’impôt pour les sports et les arts pour enfants de la Nouvelle-Écosse
- T2039, Crédit d'impôt pour l'amélioration de la qualité de l'air
- T1B, Demande de déduction du remboursement des prestations fédérales liées à la COVID-19 dans une année précédente
- Suppression du formulaire TP-1029.9, Crédit d’impôt pour chauffeur ou propriétaire de taxi.
- Message ajouté aux déclarations de non-résidents avec des activités de location pour suggérer que la production de l'UHT-2900 peut être nécessaire dans certains cas.
- La création de formulaires T1 a été actualisée pour inclure le transfert de l'adresse des immeubles locatifs canadiens inscrit sur le T776 et ajout du transfert de l'adresse électronique et du numéro de téléphone portable.
- Ajout d'un message de révision lorsqu'un remboursement est demandé sur le GST370 et qu'il n'y a pas de remboursement de TPS de l'année précédente inclus dans le revenu.
- Ajout de nouveaux éléments du flux des travaux pour l'avis de cotisation de l'année précédente examiné et l'examen du sommaire Représenter un client de l'ARC.
TaxCycle T2
- Annexes ajoutées à TaxCycle T2 :
- Annexe 67, Dividende pour la relance au Canada
- Annexe 68, Impôt supplémentaire pour les banques et les assureurs-vie
- Annexe 432, Numéros de certificat supplémentaires pour le crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour les immeubles propres
- Nouvelle annexe 8 qui comprend le nouveau tableau de la Section 1 et la question 105, sont désormais tous deux transmis à l'ARC lorsque vous produisez la déclaration.
- Ajout de deux montants supplémentaires à l'annexe 63 qui proviennent automatiquement des lignes 309 et 313 de l'annexe 1, lorsque vous choisissez de remplir l'annexe 63 de l'annexe 125.
- Ajouts des boutons Créer T4 et Créer T5 dans le menu Données pour créer ces feuillets à partir d'un fichier ouvert dans le dernier module T2 (.2023T2).
- Nouveaux formulaires CO-17 du Québec :
- FM-220.3, Remboursement d'impôts fonciers accordé aux producteurs forestiers
- CO-1140, Calcul du capital versé d'une institution financière
- CO-1140.A, Capital versé devant être utilisé à d'autres fins que le calcul de la taxe sur le capital
- CO-1159.2, Taxe compensatoire des institutions financières
- CO-1167, Société d'assurance – Calcul des primes payables, des primes taxables et de la taxe sur le capital relative à l'assurance maritime
- CO-1175.4, Société d'assurance vie – calcul de la taxe sur le capital
- CO-771.R.14, Répartition des affaires faites au Québec et ailleurs par une société d'assurance
- CO-1029.8.36.SM, Crédit d'impôt pour la production de spectacles
- Nouvelles annexes CO-17 du Québec pour prendre en charge les calculs de la passation en charges immédiate :
- CO-130.AD, Déduction pour amortissement à l’égard de biens relatifs à la passation en charges immédiate. Les calculs sur ce nouveau formulaire s’effectuent à partir de l'annexe T2SCH8.
- TP-130.EN, Entente relative au plafond de passation en charges immédiate. Ce nouveau formulaire est utilisé pour attribuer le plafond de passation en charges immédiate de 1,5 million de dollars.
- Nouvelle question ajoutée à la grille de calcul Info, dans la section Québec, liée à la question 31 du CO-17 : « La société est-elle exonérée d’impôt en vertu des articles 984, 985, 991, 995, 996 ou 998 de la Loi sur les impôts? »
- Lorsque la réponse à la question 31 sur la CO-17 est « Non », la CO-771 est maintenant transmise à Revenu Québec si la ligne 299 de la CO-17 est supérieure à zéro et si la société n’est pas une société exonérée d’impôt.
TaxCycle T3
- Ajout du soutien de la TED pour le T3ATH-IND, T3M et T3S.
- Nouveaux formulaires pour la production sur papier uniquement :
- 3GR, Déclaration de renseignements et d'impôt sur le revenu pour un groupe de fiducies régies par un REER, un FERR, un REEE ou un REEI
- GrilleT3GR, grille de calcul pour la partie XI. Impôt sur les biens non admissibles d'une fiducie de REER, FERR ou REEE
- T1061, Déclaration de renseignements pour un groupe de fiducies canadiennes au profit d’athlètes amateurs
- T3PRP, T3 Déclaration d'impôt pour régime de pension agréé collectif
- T3RI, Déclaration d'impôt sur le revenu de placements enregistrés
- GrilleT3FIPD, FIPD, (entité intermédiaire de placement déterminée), une grille spécialement conçue pour les fiducies EIPD entre vifs
- Correction d'un problème où le fonds Agri-investissement 2 n'attribuait pas les montants aux bénéficiaires, le cas échéant.
- Ajout de l'ID du destinataire comme description sélectionnable lors de l'impression.
TaxCycle T5013
- Passation en charges immédiate des biens amortissables et répartition automatique de l'écart du revenu net non réparti.
- Nouvelle annexe 63, (T5013SCH63), Crédit d'impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs.
- Nouvelle annexe 65 (T5013SCH65) Crédit d'impôt pour l'amélioration de la qualité de l'air.
- Ajout d'une option permettant d'afficher un deuxième aperçu de feuillet sur la grille de calcul T5013Associé, le cas échéant.
- Ajout d'un message de révision à la grille de calcul Info pour vérifier la résidence de la société de personnes lorsqu'un associé réside à l'extérieur du Canada.
- Résolution d'un problème où TaxCycle affichait un message d'erreur lié au T5013SCH63 (Crédit d'impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs) lors de la tentative de transmission de déclarations T5013 de 2021 ou d'années antérieures.
- Résolution d'un problème où, lorsqu'il y avait dissolution de la société de personnes et que le prix de base rajusté (PBR) était négatif pour un commanditaire, la note de bas de page du feuillet calculait incorrectement un gain en capital réputé négatif en vertu de la LIR 40(3.1) lors de la réclamation d'une perte en capital réputée en vertu de la LIR 40(3.12).
- Ajout de l'ID d'associé comme description sélectionnable (Référence du destinataire) lors de l'impression.
- Ajout d'une nouvelle méthode pour définir le pays de résidence des associés autrement que par l'adresse postale.
- Mise à jour de l'écart à la ligne 220 du T5013 et à la ligne H du relevé 15 pour tenir compte des pertes limitées qui ne peuvent pas être reportées par les associés qui sont des sociétés de personnes (sociétés de personnes multiples).
Formulaires TaxCycle
- La RC243, Déclaration Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) a été actualisée.
- La signature électronique est prise en charge sur les formulaires AUT01 et AUT01X.
- Ajout d'une grille de calcul UHT pour enregistrer et suivre les biens immobiliers résidentiels qui sont assujetties à la taxe sur les logements sous-utilisée.
- La fonction copie lucide est prise en charge pour les formulaires UHT.
- Mise à jour du formulaire T1261, Demande de numéro d'identification-impôt (NII) de l'Agence du revenu du Canada pour les non-résidents à la dernière version disponible de l'ARC.
- Mise à jour de la grille UHT-2900 afin de toujours afficher les questions relatives à la société de personnes et à la fiducie. Suppression du transfert du numéro d'entreprise de l'organisme de bienfaisance (NE).
Ajout des formulaires suivants :
- RC193, Rétroaction liée au service
- RC325, Demande de changement d'adresse
- T1158, Enregistrement des pensions alimentaires
- R105-S, Article 105, demande de dispense simplifiée pour les artistes et les athlètes non-résidents qui ne gagnent pas plus de 15 000 $CAN
- T2055, Choix concernant un dividende en capital selon le paragraphe 131(1)
TaxCycle T4, T5, NR4, T5018 et T3010
- T3010 — Ajout du formulaire T1441, Décaissements admissibles : Subventions à des destinataires non admissibles (bénéficiaires)
Relevés TaxCycle
- Prise en charge de signature électronique pour le relevé 31.
- Lors de l'impression d'un relevé qui n'a pas été produit par voie électronique, TaxCycle ajoute maintenant un message au relevé imprimé qui indique, « Pour examen seulement. Transmission des feuillets avant l'impression ». Ce message est supprimé une fois le feuillet transmis.
- Ajout d'une case à cocher pour supprimer le numéro de séquence précédent pour les relevés modifiés à nouveau. Si un feuillet a été modifié ou transmis, cochez la case et TaxCycle affiche un message vous demandant de supprimer le numéro de séquence précédent.
Flux des travaux
- Correction d'un problème où TaxCycle ne pouvait pas faire défiler la liste des éléments du flux des travaux à l'aide de la souris.
Gestionnaire de clients
- Mise à jour du rapport Exporter les coordonnées pour inclure la date de naissance du client.
- Ajout des champs ID de bureau et Bon de commande sur le rapport Exportation des données complètes. Le champ Emplacement de la boîte postale a également été ajouté au rapport Informations sur les personnes-ressources.
- Ajout d'une nouvelle option permettant d'afficher les montants monétaires négatifs entre parenthèses dans les résultats de recherche.
- Ajout d'une nouvelle case à cocher pour Afficher les messages d'avertissement du serveur au démarrage dans les Options de TaxCycle, au cas où TaxCycle affiche de manière incorrecte un message d'avertissement indiquant que le serveur du Gestionnaire de clients est inaccessible ou s'est arrêté pour une raison quelconque. Décochez la case pour masquer les messages d'avertissement du serveur au démarrage.
- Ajout d'une colonne Ménages et Personnes à charge du ménage aux résultats de recherche du Gestionnaire de clients. La colonne Ménage répertorie tous les membres du ménage, y compris les personnes à charge, inscrits sur la grille de calcul Personnes à charge (Pers), tandis que la colonne Personnes à charge du ménage répertorie toutes les personnes à charge, y compris celles qui sont saisies dans le formulaire pour personnes à charge de la grille de calcul Pers.
Modèles
- T1 Lettres d'avant-saison 2022 et d'après-saison 2021-22 (Avant-saison, Après-saison, Avant-saisonJ , Après-saisonJ, Avant-saisonF, Après-saisonF)
- Ajout d'une question à la liste de contrôle d'extrait de code pour demander si le contribuable a un revenu exonéré en vertu de la Loi sur les Indiens.
- Ajout d'une question à la liste de contrôle d'extrait de code pour demander si les contribuables de l'Ontario ou du Nunavut consentent à partager leurs renseignements aux fins du don d'organes et de tissus.
- Mise à jour de la zone de signature sur la dernière page pour utiliser la même mise en page que la lettre de mission (LettreM) et inclure les informations du représentant légal si elles ont été saisiess sur la grille de calcul Info.
- Ajout de la mention du crédit d'impôt pour abonnement aux nouvelles numériques aux lettres d'avant-saison et d'après-saison dans les déclarations T1 de 2021 et 2022.
- Modification des lettres d'après-saison afin d'utiliser l'adresse de l'année suivante, les numéros de téléphone et l'adresse électronique si ces informations ont été saisies sur la grille de calcul Mission. Si vous entrez une adresse de l'année suivante, un numéro de téléphone ou une adresse électronique sur la grille Mission, les lettres d'après-saison utiliseront maintenant ces informations au lieu des détails sur la grille de calcul Info. Les nouvelles informations apparaissent à l'adresse postale sur la première page de la lettre et dans la section de confirmation des coordonnées sur la page de la liste de contrôle des renseignements fiscaux.
- Lettres aux clients T1, aux clients conjoints et décédés (LettreC, LettreJ et LettreD)
- Amélioration de la condition d'affichage du paragraphe relatif aux cotisations excédentaires à un REER afin qu'il n'apparaisse que lorsqu'il est applicable.
- Ajout d'un paragraphe concernant la prestation dentaire provisoire du Canada aux lettres de 2022.
- Mise à jour d'un paragraphe pour le crédit d'impôt de l'Ontario pour les vacances en 2022.
- Ajout de « et de l'année d'imposition » aux instructions sur ce qu'il faut écrire sur un chèque de paiement dans les lettres aux clients pour 2021 et 2022.
- Correction au paragraphe sur le fractionnement des revenus de pension dans la lettre conjoint afin qu'il n'apparaisse que pour le pensionné et non pour le cessionnaire.
- Ajout d'un paragraphe sur le transfert de revenu de retraite du Québec à un conjoint ou partenaire
- Suppression du formulaire TP-1029.9 de la liste des formulaires à signer dans les lettres aux clients des sections TP1 de 2022.
- Amélioration du texte dans le paragraphe d'introduction dans les modèles de courriels de feuillets incomplets T1 pour 2022. Ceci affecte les modèles français et anglais : FeuilletsI, FeuilletsIJ, FeuilletsIF, ISlips, JISlips, FISlips
- T1 de 2022 — Le solde combiné a été déplacé vers le haut de la facture conjointe et familiale.
- Lettres de mission T1 (LettreM et LettreDE)
- La mise en page et l'en-tête de la lettre de mission ont été modifiés pour améliorer la disposition sur une seule page, à condition que l'en-tête de la lettre ne soit pas trop grand (en anglais uniquement). La version française de la lettre a également été modifiée pour être plus compacte.
- En 2022 et 2021, la lettre a été modifiée afin d'utiliser le champ « Date de début de la mission » de la grille de calcul Mission pour insérer la date dans la lettre. Si aucune date n'est saisie sur la grille de calcul Mission, la date du jour est utilisée.
- T1, T2, T5013 — Ajout d'une référence à la lettre de mission (LettreM) pour clarifier les responsabilités du client en vertu de la Loi sur la taxe sur les logements sous-utilisés.
- Ajout d'un modèle CourrielCopieClient à tous les modules de feuillets.
- T1, T2, T3 et T5013 — Correction de l'espacement de la zone de signature dans les lettres de mission (LettreM).
- T2, T3, T5013 et le module Formulaires de TaxCycle — La lettre de mission (LettreM) utilise désormais la date de « Début de la mission » figurant sur la grille Mission pour insérer la date dans la lettre. Si aucune date n'est saisie sur la grille de calcul Mission, la date du jour est utilisée.
- T2 — Ajout d'une section Dividendes versés à la lettre client (LettreC).
- T3 — Ajout de renseignements sur le report des pertes autres que des pertes en capital à la lettre client (LettreC).
- T5013 — Mise à jour de la formulation de la lettre client (LettreC) pour refléter le fait que tous les associés ne sont pas des individus.
- Formulaires TaxCycle — Correction de l'ordre des noms dans le modèle de lettre de mission (LettreM) afin que le prénom de la personne apparaisse en premier.
- Formulaires de TaxCycle — Nous avons amélioré la lettre de mission (LettreM) afin qu'elle prenne en charge plusieurs personnes-ressources et différents types de contribuables.
- Mise à jour de l'extrait Adresse pour afficher uniquement l'adresse d'une personne-ressource T1 si le type de contribuable T1 est sélectionné.
- Mise à jour de l'extrait Salutation pour afficher les deux contribuables dans la zone d'adresse et de salutation si la T1 compte deux personnes. La salution pour les autres types de contribuables (T2, T5013, etc.) est « Bonjour nom du client ».
- Le premier paragraphe a été modifié selon que la mission concerne un contribuable T1 ou non.
- Les noms dans la zone de signature affichent désormais le nom de la personne-ressource ou de la personne autorisée pour correspondre au type de contribuable voulu.
- Une logique a été ajoutée pour afficher plusieurs champs de signature s'il y a deux personnes-ressources T1 ou plus d'une personne autorisée pour d'autres types de contribuables.
- Ajout de la fonction
first() qui recherche la première instance qui correspond à la condition. Par exemple, vous pouvez utiliser cette fonction pour afficher une section dans un modèle si au moins une personne à charge est âgée de moins de 12 ans. Il affiche le texte mais ne le répète pas s'il y a plus d'une personne à charge qui correspond aux critères.
Options
- T1 — Ajout d'une option Nouveau fichier visant les formulaires Agri-stabilité (T1163/1273).
- T1 — Ajout d'une option Nouveau fichier visant la question Information sur les dons d'organes et de tissus pour l'Ontario et le Nunavut.
Facturation
- Ajout de la facturation à TaxCycle T3, T5013 et au module Formulaires.
- Nous avons apporté plusieurs améliorations à la facturation dans QuickBooks® et à l'exportation vers QuickBooks® en ligne Comptable et QuickBooks® Bureau.
TaxFolder
Ce fut une année importante pour TaxFolder. Vos commentaires nous ont permis d'introduire les amélirations et les changements suivants :
- Afficher un historique des événements TaxFolder liés à votre entreprise.
- Envoyer les demandes de signature et d'approbation en français à partir de TaxCycle.
- Définir une préférence de langue par défaut pour votre entreprise et vos nouveaux clients/préparateurs sur la page Organisation dans les Paramètres du compte.
- Les notifications par courriel respectent désormais les préférences linguistiques du client et du préparateur, et incluent la langue préférée dans les modèles TaxCycle et dans le corps de la notification par courriel.
- L'état des documents est élargi pour montrer l'état de l'approbation du document ou de la demande de signature.
- Réorganisation du menu Paramètres du compte.
- Un nouveau bouton Annuler sous la boîte de signature permet aux clients d'annuler la dernière partie de la signature qu'ils ont écrite. Le client n'a pas besoin de redessiner toute la signature s'il fait une erreur, mais seulement la dernière partie dessinée.
- Ajout d'un message d'avertissement qui s'affiche si vous imprimez dans TaxFolder ou DocuSign® sans être connecté à TaxCycle (par exemple, lorsque vous imprimez à l'aide de jeux d'impression).
- Nouveau site Web TaxFolder amélioré, comprenant des rubriques d'aide réorganisées à l'intention des préparateurs et des clients.
Intégration de Xero
Xero n'étant disponible qu'en anglais pour le moment, certains les liens de cette section vous mèneront vers des rubriques en anglais.
- Importer les données T2125 et T776 de Xero vers TaxCycle T1. Comme pour l'importation de l'IGRF T2 de Xero, vous devez d'abord mapper les comptes dans l'entreprise Xero pour faciliter l'importation. Lorsque vous mappez vos comptes dans Xero, sélectionnez d'abord T1 + T2125 (TaxCycle) ou T1 + T776 (TaxCycle) comme formulaire d'impôt dans le mappeur d'impôt de Xero.
- Ajout d'une nouvelle option pour définir un numéro de référence par défaut pour les factures Xero créées à partir de TaxCycle. La grille Facturation comprend désormais un champ pour ce numéro de référence, qui sera également inclus sur la facture.
Modifications à l'interface
- TaxCycle se souvient maintenant de vos choix de placement de fenêtre et de barre latérale sur l'écran Démarrer après chaque mise à jour de version.
Mises à jour technologiques
- TaxCycle utilise désormais .NET 6, la dernière version de Microsoft .NET qui offre un support à long terme (LTS).
- Une solution de rechange est offerte pour régler un problème avec les pilotes d'impression pour imprimantes réseau Canon Generic PCL6 qui empêchait l'impression pour certaines imprimantes.
DoxCycle
- Prise en charge de la mise à niveau .NET 6 de TaxCycle pour vous permettre de continuer à partager des données entre DoxCycle et TaxCycle à l'aide de TaxLink.
Qu'en est-il des autres années?
Curieux d'en savoir plus sur les améliorations apportées les années précédentes? Consultez les articles suivants :
