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TaxCycle T3

Déclarations de renseignements et de revenus des fiducies

Declaration T3-RET

TaxCycle T3 comprend pratiquement tous les formulaires dont vous avez besoin pour préparer des feuillets et des déclarations de revenus pour les fiducies canadiennes, y compris les déclarations TP-646 et les relevés 16 du Québec, ainsi que les feuillets NR4 pour les bénéficiaires non-résidants d'une fiducie (code 11). Voir la liste complète des formulaires T3  

Produisez par la TED les déclarations T3RET fédérales admissibles auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC). Transmettez les feuillets T3 et NR4 ainsi que les relevés 16. Inclut également la TED du T1135Voir la liste complète des services électroniques  

TaxCycle T3 fait partie de la suite fiscale complète. Il est disponible en tant que module autonome. Voir les tarifs  

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« TaxCycle dépasse de loin le logiciel que j’utilisais. Le logiciel est souple et on peut l’adapter à nos besoins! »

Abdelmajid Bour
Abdelmajid Bour CPA, CGA | Accountant | ASW Services Comptables
Laval, Québec

Outils pour les déclarations des fiducies

Créer une T3 à partir d’une T1

Transférez aisément les données des contribuables d’une déclaration T1/TP1 de TaxCycle dans une déclaration des fiducies de TaxCycle T3/TP-646 en un seul clic.

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Attribution flexible

Entrez les renseignements des bénéficiaires sur les feuillets T3, la grille Bénéficiaires, ou sur la grille Répartition. Distribuez ensuite le revenu sur la grille de calcul de l'annexe 9.

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TP-646 et relevé 16 du Québec

L'intégration transparente entre les formulaires fédéraux et provinciaux facilite la préparation et la production des déclarations TP-646 et des relevés 16 du Québec.

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La TED T3 et la production des feuillets

Produisez par voie électronique les déclarations T3RET, T3RCA, T3ATH-IND, T3M et T3S. Transmettez les feuillets T3 et NR4 par transfert de fichiers par Internet (XML) de l'ARC.

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Préparation du feuillet NR4

Préparez des feuillets NR4 (code 11) pour les bénéficiaires non-résidants d'une fiducie directement dans TaxCycle T3/TP-646 sans passer à un module de feuillets distinct.

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Synchroniser les feuillets T3 avec la T1

Préparez des feuillets T3 puis publiez-les dans SlipSync. Lorsque vous préparez une déclaration T1 pour l'un des bénéficiaires du feuillet, TaxCycle vous invite à importer les données du feuillet.

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Formulaires et fonctionnalités

DÉCLARATIONS
Nombre de déclarations Illimité
Nombre de feuillets Illimité
Déclarations fédérales T3 2014 et plus tard
Déclarations TP-646 du Québec 2017 et plus tard
REPORTS
TaxCycle T3  
Déclarations T3 de ProFile®  
Cantax® FormMaster  
Déclarations T3 de Taxprep®  
PRODUCTION PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
Transfert de fichiers par Internet (XML) de l’ARC des feuillets T3, T3RET, T3P, T3ATH-IND, T3M, T3S et T2000  
Demande/Annulation d’une autorisation de l’entreprise (anciennement le RC59 et RC59X)  
SIGNATURES ÉLECTRONIQUES (TaxFolder et DocuSign®)
AutReprEntr (page de signature)  
T3RET — T3 Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies  
T1135 — Bilan de vérification du revenu étranger  
MR-69 — Autorisation relative à la communication de renseignements ou procuration (Québec)  
TP-646 — Déclaration de revenus des fiducies  
LettreM — Lettre de mission  
FEUILLETS ET SOMMAIRES DE BÉNÉFICIAIRES
T3Ben — T3 Répartitions et attributions aux bénéficiaires  
Répartition — Répartition au profit d’un bénéficiaire  
Bénéficiaire — Renseignements du bénéficiaire  
T3 — État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions)  
SommaireFeuilletsT3 — Sommaire des répartitions et attributions aux bénéficiaires  
NR4 — État des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada  
NR4Sommaire — Sommaire des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada  
FEUILLETS DE REVENUS ET RELEVÉS
T3 — État des revenus de fiducie  
Relevé 16 — Revenus de fiducie (Québec)  
T5 — État des revenus de placements  
T5008 — Déclaration des opérations sur titres  
T5013 — État des revenus d'une société de personnes  
T101 — État des frais de ressources  
Revenu étranger  
ANNEXES ET FORMULAIRES FÉDÉRAUX ET PROVINCIAUX
T3RET — T3 Générale  
T3ATH-IND — Déclaration de revenus d'une fiducie au profit d'un athlète amateur  
T3D — Déclaration de revenus T3D pour les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB) ou les régimes dont l'agrément a été retiré  
T3FFT — Crédits fédéraux pour impôt étranger  
T3GR — Déclaration de renseignements et d'impôt sur le revenu pour un groupe de fiducies régies par un REER, un FERR, un REEE ou un REEI  
Grille T3GR — Grille de calcul de l'impôt pour la partie XI.1 Impôt sur les biens non admissibles d'une fiducie de REER, FERR ou REEE  
T3M — Déclaration de revenus des fiducies pour l'environnement  
T3P — Déclaration de revenus pour les régimes de pension des employés  
T3PRP — T3 Déclaration d'impôt pour régime de pension agréé collectif  
T3-RCA — Convention de retraite (CR) - Déclaration de l’Impôt de la Partie XI.3  
T3RI — Déclaration d'impôt sur le revenu de placements enregistrés  
T3S — Déclaration de revenus concernant un régime de prestations supplémentaires de chômage  
GrilleT3FIPD — Grille de calcul EIPD (entité intermédiaire de placement déterminée)  
T1061 — Déclaration de renseignements pour un groupe de fiducies canadiennes au profit d'athlètes amateurs  
T2000 — Calcul de l'impôt pour les accords en vue d'acquérir des actions (paragraphe 207.1(5) de la Loi de l'impôt sur le revenu)  
T244 — Déclaration de renseignements annuelle concernant les régimes de pension agréés  
A1A — Gains en capital résultant du don de certaines immobilisations  
A1M — Gestionnaire de disposition de biens en immobilisation  
A1 — Dispositions d’immobilisations  
A2 — Provisions relatives aux dispositions d'immobilisations  
A3 — Gains en capital imposables admissibles  
A4 — Perte nette cumulative sur placements  
A7 — Répartitions et attributions de revenus de pension  
A8 — État des revenus de placements  
A9 — Répartitions et attributions aux bénéficiaires  
A10 — Impôt de la partie XII.2 et retenues d'impôt des non-résidents de la partie XIII  
A11 — Impôt fédéral  
A11A — Calcul du crédit d'impôt pour dons  
A12 — Impôt minimum  
A15 — Renseignements sur la propriété effective d'une fiducie  
T184 — Remboursement au titre des gains en capital à une fiducie de fonds commun de placement  
T1055 — Sommaire des dispositions réputées  
T2223 — Choix de différer le paiement de l'impôt sur le revenu  
Impôt et crédits provinciaux T3AB, T3BC, T3MB, T3NB, T3NL, T3NS, T3NT, T3NU, T3ON, T3PE, T3SK, T3YT  
T3MJ — Impôts provinciaux et territoriaux des fiducies, administrations multiples  
T1129 — Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour la recherche et le développement  
T1232 — Crédit d'impôt du Yukon pour la recherche et le développement  
T1241 — Crédit d'impôt du Manitoba pour l’exploitation minière coopérative  
T3PFT — Crédits provinciaux pour impôt étranger  
GRILLES DE CALCUL
Info — Renseignements de fiducie  
Mission — Renseignements de mission  
ChampsPersonnalisés — Grille de calcul champs personnalisés  
FluxTravaux — Sommaire du flux des travaux  
PDTPE — Perte déductible au titre d'un placement d'entreprise  
BIIANote — Variables pour le bien relatif à l’incitatif à l’investissement accéléré  
Propriété effective — Renseignements sur la propriété effective d'une fiducie  
PropriétéEffectiveAuDossier — Propriétés effectives enregistrées au dossier  
Dons — Grille de calcul pour dons  
CIÉ — Crédits pour impôt étranger  
RevenusDéductions — Détails de divers revenus et montants de déductions  
Grille d’acomptes provisionnels  
Grille de calcul intérêts et pénalité pour production tardive  
Grille de production par Internet  
PerteCapNette — Pertes en capital nettes  
PerteAutreCap — Pertes autres que des pertes en capital  
Optimisations — Grille de calcul des optimisations  
Paiements — Grille de calcul des paiements  
GrilleA9 — A9 Grille des répartitions  
T3APerteRep — Grille du report rétrospectif d’une perte  
T3RETTED — T3RET TED Grille de calcul de la TED  
ConstantesImpôt — Grille des constantes d'impôt  
ÉTATS DES RÉSULTATS
T1163/T1273 État A - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité, en plus des grilles de calcul pour gestionnaire pour la DPA/biens, le rajustement de l’inventaire agricole et le Sommaire de 5 ans  
T1164/T1274 État B - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité, en plus des grilles de calcul pour gestionnaire pour la DPA/biens, le rajustement de l’inventaire agricole et le Sommaire de 5 ans  
T776 — Loyer de biens immeubles et Gestionnaire des grilles de calcul pour la DPA et le Sommaire de 5 ans  
T2042 — Activités d’une entreprise agricole, en plus des grilles de calcul pour gestionnaire pour la DPA/biens, le rajustement de l’inventaire agricole et le Sommaire de 5 ans  
T2121 — Activités d’une entreprise de pêche, en plus des grilles de calcul pour gestionnaire pour la DPA/biens et le Sommaire de 5 ans  
T2125 — Activités d’une entreprise ou d’une profession libérale, en plus des grilles de calcul pour gestionnaire pour la DPA/biens et le Sommaire de 5 ans  
ANNEXES ET FORMULAIRES TP-646 du QUÉBEC
TP-646 — Déclaration de revenus des fiducies  
Annexe A (TPA) — Gains en capital imposables et gains en capital imposables nets désignés  
TPASOMM — Annexe A - Sommaire des dispositions  
Annexe B (TPB) — Revenus de placement, majoration des dividendes non désignés et rajustements des frais de placement  
TPBSOMM — Annexe B - Sommaire des revenus de placement  
Annexe C (TPC) — Sommaire des attributions et des désignations  
Annexe D (TPD) — Report rétrospectif d'une perte  
Annexe E (TPE) — Impôt sur le montant de distribution imposable et dividendes déterminés à désigner  
Annexe F (TPF) — Impôt à payer par une fiducie déterminée relativement à un immeuble déterminé  
Annexe G (TPG) — Renseignements additionnels – Fiducie résidant au Québec et détenant un immeuble déterminé  
Annexe H (TPH) — Impôt de récupération  
TPF-646.W — Sommaire des champs à saisir de la déclaration de revenus des fiducies  
TPF-646.X — Sommaire des champs à saisir des annexes A, F, G et H de la déclaration de revenus des fiducies  
TPF-646.Y — Sommaire des champs à saisir des formulaires TP-80 et TP-1238.F produits avec la déclaration de revenus des fiducies  
TPF-646.Z — Sommaire des champs à saisir des formulaires produits avec la déclaration de revenus des fiducies  
TPF-1026.0.1.P — Solde à payer – Fiducies  
TP-80 — Revenus et dépenses d’entreprise ou de profession  
TP-128.F — Revenu d’une fiducie provenant de la location de biens immeubles  
TP-128DPA — Location déduction pour amortissement  
TP-274.F — Désignation d’un bien comme résidence principale d’une fiducie personnelle  
TP-653 — Vente présumée applicable à certaines fiducies  
TP-668.1 — Gains en capital imposable d’une fiducie qui donnent droit à une déduction  
TP-729 — Report prospectif des pertes nettes en capital  
TP-750 — Impôt d'une fiducie qui réside au Québec et exploite une entreprise ailleurs au Canada ou d'une fiducie qui réside ailleurs au Canada et exploite une entreprise au Québec  
TP-776.42 — Impôt minimum de remplacement  
Relevé 16 — Revenus de fiducie  
TPRevenusDéductions — Autres revenus et autres déductions  
TP-PDTPE — Perte déductible au titre d’un placement d’entreprise du Québec  
TP-646 — Sommaire d’analyse des écarts sur 2 ans  
TP-646 — Sommaire de 5 ans  
RésultatsMR69 — MR-69 Pièces jointes et résultats  
PRODUCTION ET AUTORISATION
AutReprEntr — Demande/Annulation d’une autorisation de l’entreprise (anciennement le RC59)  
AutReprEntrRésultats — Historique des soumissions et des résultats  
AutReprEntrAnnule — Annuler un représentant (anciennement le RC59X)  
AUT01 — Autoriser l'accès hors ligne d'un représentant  
MR-69 — Autorisation relative à la communication de renseignements ou procuration  
A9Ben — État de répartition des revenus au profit d’un bénéficiaire  
T3A — Demande par une fiducie d'un report rétrospectif d'une perte  
T3ADJ — Demande de redressement d'une T3  
T3AO — Pièce de versement montant dû fiducie  
T3APP — Demande de numéro de compte de fiducie  
T3DD — Demande de dépôt direct d’une T3  
T3F — Déclaration de renseignements concernant les placements prescrits à titre de placements admissibles  
T3BenPrivilégié — Choix fait par un bénéficiaire privilégié  
T3QDT — Choix conjoint visant une fiducie pour être une fiducie admissible pour personne handicapée  
T733 — Demande de numéro de compte pour une convention de retraite  
T735 — Demande d’un numéro d’auteur de versements pour l’impôt retenu d’une convention de retraite (CR)  
GrilleT1079 et GrilleT1079 — Désignation d'un bien comme résidence principale par une fiducie personnelle  
T1135 — Bilan de vérification du revenu étranger  
TX19 — Demande d’un certificat de décharge  
SOMMAIRES
Sommaire du client sur 2 ans  
Sommaire d’analyse des écarts sur 2 ans  
Sommaire sur 5 ans  
SomCIE — Sommaire de l’impôt étranger  
SomÉtat — Sommaire des revenus d’entreprise, d’agriculture, de pêche et de location  
Mémos — Sommaire des mémos  
T3 Sommaire de la fiducie  
Feuillets — T3 Bénéficiaire sommaire des feuillets  
T3RETSommaire — Sommaire des RET T3  
Sommaire des feuillets  
Sommaire des rubans  
MODÈLES ET CORRESPONDANCE CLIENT
Lettre client  
Lettre de mission  
Modèles de confirmation de transmission par voie électronique pour tous les types de transmission  
Modèles de courriel d’accompagnement pour signatures électroniques et copies client  
Notes de fichiers